Convocation - ODJ Convocation CM 16052024

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Convocation - ODJ Convocation CM 16052024 Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Soisy-sous-Montmorency. Lien du pdf (Convocation - ODJ Convocation CM 16052024)Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Fiscalité, \ S Ï

SOUS-MONTMORENCY

Direction des Affaires

Juridiques Mesdames et Messieurs les membres du CONSEIL MUNICIPAL

sont invités à assister à la séance du Conseil qui aura lieu en

salle du Conseil à l'hotel de ville de Soisy-sous-Montmorency

le jeudi 16 mai 2024 à 21 heures.

Si l'ordre du jour n'est pas épuisé, le Conseil Municipal se réunira de nouveau le samedi 18 mai 2024 à 10h

Convocation

8-

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ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du 21 mars 2024,

Ressources humaines

Créations d'emplois modifiant le tableau des effectifs,

Recours au contrat d'apprentissage au sein du service prévention et du service des sports,

Résiliation du contrat-groupe d'assurance statutaire 2023-2026 du CIG Grande Couronne,

Dons de jours de repos à un agent public,

Finances

Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023,

Approbation du compte de gestion comptable assignataire du service de gestion comptable de Montmorency pour l'exercice 2023 (annexe : compte de gestion),

Approbation du compte administratif de la ville pour l'exercice 2023 (annexes : compte administratif,

note brève et synthétique),

Affectation des résultats du compte administratif de l'exercice 2023,

Présentation du rapport du FSRIF pour l'année 2022,

Présentation du rapport du FSRIF pour l'année 2023,

Subvention de fonctionnement aux associations pour l'année 2024 - Abrogation de la délibération 2024-03-21/08 du 21/03/2024 (annexe : délibération 2024-03-21/08),

Retrait de la délibération 2024-03-21/07 du 21/03/2024 relative au vote des taux d'imposition 2024

(annexe : délibération 2024-03-21/07),

Vote des taux d'imposition 2024,Marchés publics

14- Convention constitutive du groupement de commandes permanent entre la Ville de Soisy-sous- Montmorency et le CCAS de Soisy-sous-Montmorency pour la passation des marchés publics dont les besoins relèvent tant de la Ville que du CCAS (annexe : projet de convention),

Commerces

15- Conclusion d'une convention de partenariat entre la Ville et la Grande Pharmacie du marché située 18, rue Carnot pour l'installation d'une cabine de télémédecine (annexe : projet de convention),

Sports

16- Signature d’une convention de partenariat entre la communauté d'agglomération Plaine Vallée et la Ville relative à l'organisation des Intercommunales dans le cadre des célébrations sportives 2024 (annexes : projet de convention, délibération CAPV),

Culture

17- Actualisation du règlement de mise à disposition de l'orangerie du Val Ombreux (annexe : règlement),

18- Subvention exceptionnelle à l'association « Portugais unis avec tous de la Vallée de Montmorency »,

Scolaire

19- Participation communale aux dépenses de fonctionnement des établissements scolaires privés du 1er degré du territoire sous contrat d'association — Année scolaire 2023/2024 (annexe : projet de convention),

20- Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire et récapitulatif actualisé des contentieux,

21- Questions diverses.

A Soisy-sous-Mpntmorency, le 7 mai 2024

e Maire,

Vice-présidefit-délégué du Conseil départemental,

> oO .

412 a

\ RÉHA #2

TUISE