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Ordre du Jour - ODJ CM du 12062025
Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune de Soisy-sous-Montmorency.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 12062025)
Thèmes du document : Famille, Banque, Sécurité sociale,
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SOUS-MONTMORENCY
Direction des Affaires
Juridiques Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont invités à assister à la séance du Conseil qui aura lieu en
salle du Conseil à l'Hôtel de Ville de Soisy-sous-Montmorency
le jeudi 12 juin 2025 à 21 heures.
Si l’ordre du jour n'est pas épuisé, le Conseil Municipal se réunira
de nouveau le samedi 14 juin 2025 à 10h
Convocation
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ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du 10 avril 2025,
Ressources humaines
Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs,
Suppression d'emplois modifiant le tableau des effectifs,
Création d'emplois non permanents suite à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité
Signature du renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent à l'association « Loisirs et Culture » (annexe : convention),
Finances
Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2024
Approbation du compte financier unique de l'exercice 2024 (annexes : CFU ; note brève explicative)
Affectation des résultats du compte financier unique de l'exercice 2024
Approbation de la garantie d'emprunt avec ICF Habitat pour la réhabilitation de 99 logements sis 6 rue Charles Godefroy (annexes : convention de garantie d'emprunt; contrat de prêt)
Versement d'une subvention du Conseil régional au titre du dispositif « Politique de l'eau- Investissement — opération de requalification de la rue Jean Mermoz par désimperméabilisation et végétalisation (annexe : convention)
Commande publique
10- Convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency et le SCERGIS pour la passation d'un marché public pour l'acquisition d'Equipements de protections individuelles (EP1) (annexe : convention),
Juridique
11- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté d'agglomération de Plaine Vallée dans le cadre d'un accord local à compter du renouvellement des conseils municipaux en 2026, 12- Désignation d’un représentant du groupe « Soisy Ensemble » au sein de trois commissions municipales permanentes
Politique de la ville
13- Travaux de sécurisation de la résidence « Hôtel de ville » sise 7 avenue du Général de Gaulle — Attribution d'une participation communale,
14- Adhésion de la ville de Soisy-sous-Montmorency à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Val d'Oise Centre (CPTS VOC),
Animation jeunesse
15- Signature de l'avenant n°1 à la Convention d'Objectifs et de Financement (COF) conclue entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency et la Caisse d’Allocations Familiales du Val d'Oise - subvention de soutien aux formations BAFA/ BAFD et aux séjours de vacances (annexe : avenant à la convention)
Social - Petite enfance
16- Modification du règlement de fonctionnement de l'Etablissement Multi-Accueil Collectif et Familial (EMACF) « Les premiers pas » (annexe : règlement de fonctionnement),
17- Modification du règlement de fonctionnement de l'Établissement d'Accueil du Jeune Enfant: Halte- garderie « Les campanules » (annexe : règlement de fonctionnement),
18- Adoption du règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance (RPE) (annexe : règlement de fonctionnement)
19- Versement d'une subvention du Conseil départemental du Val d'Oise dans le cadre de la Commission des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie — Organisation des ateliers
mémoire, sophrologie et karaté Do (année 2025) {annexe : convention),
Services Techniques
20- Approbation de la convention particulière pour la création, l'entretien et l'exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électrique (annexe : convention),
21- Adhésion au SIGEIF de la commune de Villejust au titre de la compétence d'autorité organisatrice du service public de la distribution de gaz,
22- Appel à manifestation d'intérêt « aménagement du centre-ville » OAP n°4 - Cession des parcelles cadastrées AB n°106, 107, 347 et 610,
23- Approbation de la motion relative à la concertation engagée par ADP sur sa « vision de l'aménagement de l'aéroport de Roissy - Charles de Gaulle à l'horizon 2035 et 2050 »
24- Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire et récapitulatif actualisé des contentieux,
25- Questions diverses.
A Soisy-sous-Monfmorency, le 6 juin 2025
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