Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 05 juin Liste des deliberations
Déliberation - 2025 11 Mars Liste des deliberations
Déliberation - 2025 11 mars Liste des deliberations
Déliberation - 2025 1er Avril liste des deliberations
Déliberation - 2025 13 mai Liste deliberations
Déliberation - 2025 16 decembre Liste des deliberations
Déliberation - 2025 13 mai Liste deliberations
Déliberation - 2025 29 janvier Liste des deliberations
Déliberation - 2026 22 mars Liste des deliberations
Déliberation - 2024 LISTE DES DELIBERATIONS du 10 septembre
Déliberation - 2025 18 juin Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Saint-Forgeux.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 18 juin Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
saint-Forgeu,
LISTES DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 du CGCT)
PRISES AU COURS DE LA
SEANCE DU 18 JUIN 2025
L’AN DEUX MIL VINGT CINQ le 18 JUIN à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil sous la
présidence de Mr Gilles DUBESSY, Maire.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Gilles DUBESSY, Christelle LAFFAY, Daniel CHAUD, Isabelle
DESSEIGNE, Michel GIRERD, Julien BOLVY, Stéphanie MAGAT, Gilles PUPIER, Christelle BALME, Fabrice
DUREL, Catherine MAINAND, Boris RABOUTOT, Vanessa GIRERD, Jérôme DURAND.
Membre excusé : -—-
Secrétaire de séance : Stéphanie MAGAT
Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 MAI 2025 à l'unanimité des membres présents.
Numéro objet Décision
Reprise en régie directe de la gestion de la cantine scolaire
36/2025 | précédemment assurée par l'association « Cantine scolaire de SAINT- | Approuvée à l’unanimité
FORGEUX »
Cantine : attribution et autorisation de signature du marché public relatif
37/2025 | aux services de restauration scolaire pour les enfants des écoles situées | Approuvée à l'unanimité
sur la commune de SAINT-FORGEUX
Création de quatre emplois permanents ouverts aux fonctionnaires et,
38/2025 | le cas échéant, aux agents contractuels sur le fondement de l’article Approuvée à l’unanimité
L.332-8 du Code Général de la Fonction Publique
Boulangerie : modification de la délibération n° 23/2025 en date du 01
avril 2025 relative à la proposition de vente du local municipal à usage
de boulangerie afin d'ajouter une clause d’affectation d'usage pour une
durée de cinq ans à compter de la signature de l’acte de vente
39/2025 Approuvée à l'unanimité
COR : fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil
40/2025 | communautaire de la Communauté d'agglomération de l’Ouest Approuvée à l’unanimité
Rhodanien dans le cadre d’un accord local
Le Maire Le secrétaire de séance
Gilles DUBESSY Stéphanie MAGAT
Publiée sur le Site internet le 20 juin 2025
Affichage le 20 juin 2025