Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 11 Mars Liste des deliberations
Déliberation - 2026 22 mars Liste des deliberations
Déliberation - 2024 Liste des deliberations du 26 mars
Déliberation - 2026 31 mars Liste des deliberations
Déliberation - 2026 03 mars Liste des deliberations
Déliberation - 2025 18 juin Liste des deliberations
Déliberation - 2025 1er Avril liste des deliberations
Déliberation - 2025 13 mai Liste deliberations
Déliberation - 2025 16 decembre Liste des deliberations
Déliberation - 2025 13 mai Liste deliberations
Déliberation - 2025 11 mars Liste des deliberations
Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Saint-Forgeux.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 11 mars Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
caint-Forgeuy
LISTES DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 du CGCT)
PRISES AU COURS DE LA
SEANCE DU 11 MARS 2025
L’'AN DEUX MIL VINGT CINQ le 11 MARS à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil sous la
présidence de Mr Gilles DUBESSY, Maire.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Gilles DUBESSY, Christelle LAFFAY, Daniel CHAUD, Isabelle
DESSEIGNE, Michel GIRERD, Julien BOLVY, Stéphanie MAGAT, Gilles PUPIER, Fabrice DUREL, Catherine
MAINAND, Boris RABOUTOT, Vanessa GIRERD, Jérôme DURAND.
Stéphanie MAGAT absente lors de la délibération n° 08/2025 |
Membre excusé : Chrystelle BALME (a donné pouvoir à | SNSSC GE LS) Secrétaire de séance : Isabelle DESSEIGNE
Approbation du compte rendu de la réunion du 3 DECEMBRE 2024 à l'unanimité des membres présents.
Numéro objet Décision
08/2025 Travaux église : demande de Dotation d’Équipement des Territoires Approuvée à l'unanimité
Ruraux 2025
Révision PLU : délibérati tant | j ti 09/2025 eson élibération actant le projet et demande de subvention Apptauvés à l'unanimité
Signature des avenants d'extension du périmètre des actes
10/2025 | télétransmissibles en matière de commande publique et des Approuvée à l’unanimité
documents budgétaires
11/2025 EPORA : délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la Approuvée à l'unanimité
convention tripartite
12/2025 | Revalorisation cotisation annuelle à la bibliothèque municipale Approuvée à l'unanimité
Le Maire Le secrétaire de séance
Gilles DUBESSY
SEE ES
Publiée sur le Site internet le 14 mars 2025
Affichage le 14 mars 2025
Isabelle +