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Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Saint-Forgeux.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 13 mai Liste deliberations)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Sécurité publique,
caint-Forgeuy
LISTES DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 du CGCT)
PRISES AU COURS DE LA
SEANCE DU 13 MAI 2025
L’'AN DEUX MIL VINGT CINQ le 13 MAI à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil sous la
présidence de Mr Gilles DUBESSY, Maire.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Gilles DUBESSY, Daniel CHAUD, Isabelle DESSEIGNE, Michel
GIRERD, Julien BOLVY, Stéphanie MAGAT, Gilles PUPIER, Christelle BALME, Fabrice DUREL, Catherine
MAINAND, Boris RABOUTOT, Vanessa GIRERD, Jérôme DURAND.
Membre excusé : Christelle LAFFAY (a donné pouvoir à Gilles DUBESSY)
Secrétaire de séance : Michel GIRERD
Approbation du compte rendu de la réunion du 1 AVRIL 2025 à l’unanimité des membres présents.
Numéro objet Décision
24/2025 | Ouverture d’une ligne de trésorerie Approuvée à l’unanimité
25/2025 | Travaux église : demande de subvention Appel à projet du Département | Approuvée à l’unanimité
26/2025 Travaux église : demande de subvention auprès de la Région Auvergne Approuvée à l'unanimité
Rhône-Alpes
27/2025 Travaux de sécurité routière : demande de subvention au titre du Apprauvée A lureninre
produit des « Amendes de police »
Choix d'une convention de participation pour le risque Santé et/ou pour Là in 5 F t 2h20 le risque Prévoyance et mandate le CDG69 pour mener la procédure Aenreuvés à Muranimié
29/2025 | Revalorisation des frais de reproduction d'un document administratif Approuvée à l’unanimité
30/2025 | Tarifs des droits de Place Approuvée à l’unanimité
31/2025 | Révision tarif location parquet communal Approuvée à l’unanimité
32/2025 | Cession de la parcelle AX 352 sis « Les Oirées Bas » Approuvée à l’unanimité
33/2025 | Acquisition parcelle AC 384 sis « Chemin des Noisettes » Approuvée à l’unanimité
34/2025 | Acquisition parcelles AX 74 - AX 82 - AX 269 - AX 270 sis "Les Oirées Bas" | Approuvée à l'unanimité
35/2025 | Acquisition parcelle WA 0003 sis "Route de Pontcharra" Approuvée à l’unanimité
DM1 : Réajustement BP 2025 Approuvée à l'unanimité
Le Maire Le secrétaire de séance
Gilles DUBESSY Michel GIRERD
Publiée sur le Site internet le 14 mai 2025
Affichage le 14 mai 2025
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