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Ordre du Jour - ODJ 02 04 2021
Document publié le Vendredi 2 avril 2021 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 02 04 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Conseil Municipal du Vendredi 02 avril 2021 à 19h00
En visioconférence et retransmis sur le site internet
de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L. 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'informations
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 février 2021 (annexe)
2. Adoption du règlement intérieur du « Budget Participatif 2021 » (annexe)
3. Modification du règlement d’attribution des aides dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) (annexe)
4. Demande de dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et de soutien de la Région Grand Est pour le projet de restauration patrimoniale de la Chapelle Saint-Déodat
5. Electrification rurale – Enfouissement des réseaux secs Chemin des Bouquets
6. Electrification rurale – Enfouissement des réseaux secs Avenue du cimetière militaire
7. Convention entre la Ville de Saint-Dié-des-Vosges et le Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du Pays de la Déodatie « J’adopte une ruche en Déodatie » (annexe)
8. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) Action Cœur de Ville - Démolition de la passerelle
9. Demande de dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et de soutien du Conseil départemental des Vosges pour la phase 1 de la mise en conformité de l’accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP) de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges
10. Fusion administrative des écoles Claire GOLL et Vincent AURIOL
11. Echange de biens immobiliers
12. Taxes et produits irrécouvrables – Admission en non valeur et en créances éteintes
13. Convention entre la Ville de Saint-Dié-des-Vosges et la Préfecture des Vosges pour la mise sous pli de la propagande électorale des élections départementales des 13 et 20 juin 2021 (annexe) 14. Etat d’assiette des coupes de la forêt au titre de l’exercice 2021
15. Adhésion à l’Association des Maires Ruraux des Vosges
16. Convention relative aux actions de prévention spécialisée (SELIA) (annexe)
17. Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications au profit de la Communauté d’Agglomération, de l’Office de Tourisme Intercommunal, de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
18. Avenant n° 04 à la Convention de délégation de production et de distribution de chaleur conclue avec la société DALKIA France (annexe)
19. Modification du tableau des effectifs
20. Convention de mise à disposition d’un terrain pour l’aménagement d’une aire de camping-cars (annexe)
21. Convention de gestion de l’aire de camping-cars de Saint-Dié-des-Vosges avec la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
22. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe)
23. Questions diverses