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Ordre du Jour - odj convoc 27 02 2025
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj convoc 27 02 2025)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Conseil Municipal du Jeudi 27 février 2025 à 19h00
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal – 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L. 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d’information
a) Informations du Maire
b) Sur l’exécution du budget 2025
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 janvier 2025 (annexe)
2. Participation au capital de la Société Publique Locale Nancy Sud Lorraine Aménagement (abroge et remplace la délibération n° DM2024-05-08 du 07 novembre 2024) (annexe)
3. Adhésion à la centrale d’achat CANUT sur le marché « Télécoms » (annexe)
4. Adoption du principe de délégation de service public comme mode de gestion du service public de restauration collective municipale scolaire et extrascolaire (annexe)
5. Convention de participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée sous contrat « Institution Sainte-Marie » (annexe)
6. Convention de participation aux dépenses de fonctionnement de l’école privée sous contrat « Institution Notre Dame de la Providence » (annexe)
7. Demande de subvention au titre du F.I.P.D. pour l’acquisition d’équipement pour la Police Municipale
8. Demande de subvention – Aménagement et désimperméabilisation des cours des écoles maternelle et élémentaire Paul ELBEL
9. Demande de subvention – Aménagement de la Route de Saulcy RD415
10. Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (PPBE) (annexe)
11. Avis de la commune de Saint-Dié-des-Vosges sur le Plan Local d’Urbanisme intercommunal – Habitat de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
12. Dispositif d’aide à l’installation de professions de santé (annexe)
13. Dispositif d’aide à l’installation de vétérinaires (annexe)
14. Rétrocession foncière d’un chemin communal à Marzelay
15. Odonymie - Déplacement du verger Fernand Lahaye
16. Odonymie - Baptême d’un espace public 17. Délégation donnée au Maire en matière de placement de fonds
18. Convention de mise à disposition d’un agent de la commune de Saint-Dié-des-Vosges au profit de l’association « Ecole des Nez Rouges » (annexe)
19. Convention de mise à disposition d’un agent de la commune au profit du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
20. Modification du tableau des effectifs
21. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexes)
22. Questions diverses VILLE DE
SAINT-DIÉ-DES-VOSGES
Conseil municipal
BT/AR/8D/SGD
Madame et Chère Collègue,
Monsieur et Cher Collègue,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Saint-Dié-des-Vosges,
Le 20 février 2025
Le Maire de Saint-Dié-des-Vosges,
Vice-Président de la Communauté d'Agglomération,
À
Mesdames et Messieurs les Adjoints
Et Conseillers Municipaux
De la Ville de Saint-Dié-des-Vosges
Conformément aux articles L.2121-9, L.2121-1 O et L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous prier d'assister à la réunion du Conseil municipal de la Ville de Saint-Dié-des-Vosges qui aura lieu le:
Jeudi 27 février 2025 à 19h 00
Salle du Conseil municipal - 1étage de l'Hôtel de Ville
En cas d'empêchement, je vous serais très obligé de bien vouloir m'en aviser avant la séance, conformément à la loi, ou de faire parvenir un pouvoir écrit au Secrétariat Général.
Je vous prie de croire, Madame et chère collègue, Monsieur et cher collègue, à l'assurance de mes sentiments distingués.
Bruno TOUSSAINT
HOTEL DE VILLE - B.P.275 -88107 SAINT-DIÉ-DES-VOSGES CEDEX
TÉL.:03 29 526666-FAX:03 29 52 66 89
www.saint-die.eu
Document Maarch n°11651 20-02-2025 14:07
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