Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 27 aot 2021
Ordre du Jour - ODJ 27 11 2020
Ordre du Jour - ODJ CM 27 11 2020
Ordre du Jour - ODJ 02 04 2021
Procès Verbal - PV 27 08 2021
Ordre du Jour - odj convoc 27 02 2025
Ordre du Jour - ODJ 26 11 2021
Ordre du Jour - ODJ 19 02 2021
Ordre du Jour - ODJ 20 12 2021
Ordre du Jour - ODJ 19 fev 2021
Ordre du Jour - ODJ 27 08 2021
Document publié le Vendredi 27 août 2021 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 27 08 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Conseil Municipal du Vendredi 27 août 2021 à 19h00
à l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal – 1er étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L. 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
Points d'informations
a) Sur la situation sanitaire et la vaccination
b) Sur l’exécution du budget 2021
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 mai 2021 (annexe)
2. Fusion-création d’un Centre Hospitalier Intercommunal « Hôpitaux du massif des Vosges »
3. Décision modificative n°1
4. Subvention d’équilibre au budget annexe Bâtiment Industriel et Commercial (BIC) – 1er semestre 2021
5. Autorisation d’étalement de charges liées à la crise sanitaire
6. Attribution de chèques Déodat Sport + pour les personnes âgées de plus de 65 ans
7. Remboursement des Pass scolaires pour les enfants de moins de 16 ans, habitants et scolarisés à Saint-Dié-des-Vosges
8. Aide financière en faveur de l’immobilier commercial et création d’une commission consultative et désignation de ses membres (annexes)
9. Subvention complémentaire accordée à l’Association Horizons 2000
10. Subvention complémentaire accordée à l’Association de gestion du Centre social Lucie Aubrac
11. Subvention complémentaire accordée à la Caisse des Ecoles
12. Rapport annuel d’activités 2020 de la Société AQUADIE, titulaire du contrat de partenariat portant sur la réalisation d’un centre aqualudique pour la ville de Saint-Dié- des-Vosges (annexe)
13. Rapport du Maire 2020 sur le contrat de partenariat avec la Société AQUADIE (annexe)
14. Rapport annuel 2020 de la Société DALKIA, concessionnaire de la chaufferie de Kellermann (annexe)
15. Rapport du Maire 2020 sur le service public de chauffage urbain (annexe)
16. Rapport annuel 2020 de GRDF, concessionnaire du réseau gaz de la Ville (annexe)
17. Rapport annuel 2020 de la Société SODEXO, délégataire du service public de la restauration collective (annexe) 18. Rapport du Maire 2020 sur le service public de la restauration collective (SODEXO) (annexe)
19. Rapport du Maire 2020 sur le service public de la fourrière automobile (annexe)
20. Désaffectation et déclassement du domaine public d’un bien immobilier – Cadastré AS n°183 sis avenue de la Vanne de Pierre
21. Acquisition d’un bien immobilier Lieu dit « Le Fond de la Chipotte »
22. Cession d’un bien immobilier Rue Pierre Bérégovoy
23. Cession des biens immobiliers – 7 rue Laurent Pillard et 17 route de Saulcy
24. Attribution d’une subvention à l’Association « Les Jardins de la Chapelle Saint Roch »
25. Attribution d’une subvention à l’Association Franco-Portugaise
26. Société Publique Locale - XDEMAT – Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration (annexe)
27. Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges (SDEV) (annexe)
28. Convention de mise à disposition du Directeur Général des Services de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
29. Convention de mise à disposition d’un agent de la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges à la Ville de Saint-Dié-des-Vosges (annexe)
30. Convention de mise à disposition d’agents communaux à la Caisse des Ecoles (annexe)
31. Règlement intérieur des activités périscolaires (annexe)
32. Procès-verbal de mise à disposition du Centre des arts plastiques CEPAGRAP dans le cadre du transfert de la compétence Culture (annexe)
33. Signature d'une convention de groupement de commandes entre la Ville, la Communauté d'Agglomération, l’Office de Tourisme Intercommunal et le CCAS de Saint-Dié-des- Vosges pour l’achat et la livraison de produits et matériels d'entretien et d'hygiène (annexe)
34. Désignation des membres du Collège A du Comité exécutif de la Fondation Yvan et Claire Goll
35. Dénomination du groupe scolaire né de la fusion des écoles du quartier Kellermann et désignation de représentants du Conseil municipal au Conseil d’Ecole de ce groupe scolaire
36. Mise à disposition de l’ancien local menuiserie de Saint-Roch à l’Association Emmaüs (annexe)
37. Modification du tableau des effectifs
38. Compte-rendu des décisions du Maire et des marchés publics (annexe)
39. Questions diverses