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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 15 novembre 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2021 à 18h00 – Mairie Anne de la Jarrie
ORDRE DU JOUR
Les débats seront également accessibles en diffusion en direct sur la chaine Youtube de la Ville, via son site internet www.lessablesdolonne.fr.
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2021
SOLIDARITÉ, FINANCES ET PERSONNEL
1. DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
2. DECISION MODIFICATIVE N°2
3. AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CRÉDITS DE PAIEMENT
4. SEUIL DES RATTACHEMENTS DES CHARGES ET DES PRODUITS DE L'EXERCICE
5. APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES ET FIXATION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2021
6. ANTENNE RELAIS LES ROSES - CONCLUSION D'UN BAIL AVEC LA SOCIÉTÉ TDF
7. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ESPACES NATURELS
8. PLAN FORET CLIMAT 2050 - STRATEGIE FONCIERE DES ESPACES NATURELS : EXTENSION DES PERIMETRES DE ZONES DE PREEMPTION ENS ET DU PERIMETRE D’INTERVENTION DU CONSERVATOIRE DU LITTORAL SUR LA COMMUNE DES SABLES D’OLONNE
9. ILOT DE FRAICHEUR - RUE NATIONALE - TRAVAUX NEUFS D'ECLAIRAGE
10. PARC DE LA MARION - AVENUE DES GRANDS GUÉRETS - OPÉRATIONS D'EFFACEMENTS DE RÉSEAUX ET D'ÉCLAIRAGE PUBLIC
11. ADHÉSION DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE A L'ASSOCIATION RESECO - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE ASSOCIATIONS, SPORTS, NAUTISME, ÉVÈNEMENTIEL
12. INSTITUT SPORTS OCÉAN - CRÉATION D'UNE RÉGIE AVEC AUTONOMIE FINANCIÈRE
13. CHARTE D'ENGAGEMENT ASSOCIATIVE EN FAVEUR DE L'ENVIRONNEMENT
14. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE, COMMANDE PUBLIQUE
15. VALIDATION DES CONDITIONS DE DEPOT DE LISTES POUR L'ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
16. DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
17. DESIGNATION DU REPRESENTANT A LA SOUS-COMMISSION CONTRIBUTION VIE ÉTUDIANTE ET DES CAMPUS DE L'UNIVERSITE D'ANGERS
18. RENOUVELLEMENT DE LA SOUS CONCESSION DE PLAGE P DE LA GRANDE PLAGE - APPROBATION DU PRINCIPE DE LA GESTION DÉLÉGUÉE ET AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE
19. AVENANT AU MARCHE N°20200041 - PRESTATION DE SERVICE POUR ASSURER LE GARDIENNAGE ET LE SERVICE D'ORDRE POUR LA COMMUNE DES SABLES D'OLONNE : MODIFICATION DE LA CLAUSE DE VARIATION DE PRIX
URBANISME
20. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE : CESSION D'UN LOCAL D'ACTIVITES RUE MARCEL DASSAULT AU PROFIT DE LA COOPERATIVE MARITIME DE L'ENTENTE CORDIALE
21. GESTION DES ESPACES NATURELS : ACQUISITION DE BIENS NON DELIMITES - MARAIS DU PIN
22. GESTION DES ESPACES NATURELS : ACQUISITIONS DE BIENS NON DELIMITES - MARAIS RIGOTTE
23. REGULARISATION D'UN ALIGNEMENT CHEMIN DU PAS RENAUD - CTS REMIGNON
24. REGULARISATION D'UN ALIGNEMENT RUE DE TOUVENT - CTS COMPE
25. REGULARISATION D'UN ALIGNEMENT RUE DE TOUVENT - CTS DELABARRE
26. REGULARISATION D'UN ALIGNEMENT CHEMIN DU PAS RENAUD - CTS VIOLLEAU
27. REGULARISATION D'UN ALIGNEMENT CHEMIN DU PAS RENAUD - CTS PAY
28. REGULARISATION D'UN ALIGNEMENT RUE DES OUCHES
29. REGULARISATION D'UN ALIGNEMENT IMPASSE DES COQUELICOTS
30. REGULARISATION D'UN ALIGNEMENT RUE DE TOUVENT - CTS CHARRIER 31. REGULARISATION D'UN ALIGNEMENT RUE DES GRANDS RIAUX
32. DENOMINATION DE VOIE : LOTISSEMENT LE HAMEAU DU PUITS ROCHAIS
33. DENOMINATION DE VOIE : PROMENADE GEORGES PERNOUD
34. DENOMINATION DE VOIE : LOTISSEMENT LES PIERRINES
CULTURE ET PATRIMOINE
35. FESTIVAL DE MAGIE 2022 - ORGANISATION DE SPECTACLES JEUNE PUBLIC DANS LES VILLES DE L'AGGLOMÉRATION DES SABLES D'OLONNE
36. ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES - PASSEPORT A L'ACCESSION - ECO-PASS
VOIRIE, MOBILITÉ ET SÉCURITÉ
37. MISE A JOUR DU REGLEMENT DE VOIRIE COMMUNALE
38. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UN MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICES CONCERNANT LA RÉALISATION D'INVESTIGATIONS COMPLÉMENTAIRES, LA DÉTECTION ET GÉOLOCALISATION DE RÉSEAUX ENTERRÉS, LA RÉALISATION DE LEVÉS TOPOGRAPHIQUES ET L'ANALYSE D'HAP/AMIANTE DANS LES ENROBÉS
39. OPERATIONS D'EFFACEMENTS DE RESEAUX ET D'ECLAIRAGE PUBLIC
40. TRAVAUX DE PROTECTION INCENDIE
* * *
RAPPORT D’INFORMATION
41. MISE A DISPOSTION D’UN AGENT
* * *
DECISIONS