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Document publié le Mercredi 1 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20260408 convocation)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Logement,
Arve & Salève Communauté de Communes – Maison Cécile Bocquet – 160 Grande Rue – 74 930 REIGNIER-ESERY www.arve-saleve.fr – contact@arve-saleve.fr – 04 50 43 46 14
ARBUSIGNY – ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME – LA MURAZ – MONNETIER-MORNEX – NANGY – PERS-JUSSY – REIGNIER-ESERY - SCIENTRIER
REIGNIER-ÉSERY, le 1er avril 2026
Mesdames, Messieurs,
Les Conseillers communautaires
Objet : Convocation au Conseil communautaire
Pièces jointes : Note de synthèse et annexes
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous prier de bien vouloir assister à la prochaine séance du :
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 8 avril 2026 à 19h
au siège : Maison Cécile Bocquet - salle Cécile Bocquet –à REIGNIER-ESERY -
ORDRE DU JOUR
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Installation du conseil communautaire ;
2. Élection du Président(e) ;
3. Détermination du nombre de Vice-président(e)s ;
4. Élection des Vice-président(e)s ;
5. Composition du Bureau Exécutif : détermination du nombre des autres membres du Bureau Exécutif ; 6. Élection des autres membres du Bureau Exécutif ;
7. Lecture de la Charte de l’élu local ;
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes meilleures salutations,
Monsieur le Président d’Arve & Salève
Communauté de Communes,
Sébastien JAVOGUES Arve & Salève Communauté de Communes – Maison Cécile Bocquet – 160 Grande Rue – 74 930 REIGNIER-ESERY www.arve-saleve.fr – contact@arve-saleve.fr – 04 50 43 46 14
ARBUSIGNY – ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME – LA MURAZ – MONNETIER-MORNEX – NANGY – PERS-JUSSY – REIGNIER-ESERY - SCIENTRIER
PROCURATION
Je soussigné(e) ……………………………………………………………………………………
donne pouvoir à ……………………………………………………………………………………
afin de voter en mon nom et pour tous les points inscrits à l’ordre du jour, au cours de la séance du Conseil communautaire du 8 avril 2026.
Pour faire valoir ce que de droit,
Fait à …………………………………………………...………… Le …………………………………
Signature :