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Document publié le Jeudi 30 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arve et Salève - 20251105 convocation)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Justice et droit,
Arve & Salève Communauté de Communes – Maison Cécile Bocquet – 160 Grande Rue – 74 930 REIGNIER-ESERY www.arve-saleve.fr – contact@arve-saleve.fr – 04 50 43 46 14
ARBUSIGNY – ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME – LA MURAZ – MONNETIER-MORNEX – NANGY – PERS-JUSSY – REIGNIER-ESERY - SCIENTRIER
REIGNIER-ÉSERY, le 30 octobre 2025
Mesdames, Messieurs,
Les Conseillers communautaires
Objet : Convocation au Conseil communautaire
Pièces jointes : Note de synthèse et annexes
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous prier de bien vouloir assister à la prochaine séance du :
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 05 novembre à 19h
en salle communale – à MONNETIER-MORNEX
PRESENTATION
- Présentation de la feuille de route Biodiversité
ORDRE DU JOUR
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Désignation d’un Secrétaire de séance et approbation du Procès-Verbal (PV) de la séance du Conseil du 1er octobre 2025 ;
2. Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président ;
3. Installation d’un nouveau conseiller communautaire
4. Approbation de la modification de la composition du Bureau et élection d’un nouveau Vice-Président ; 5. Approbation de la modification d’attribution de fonctions aux Vice-Présidents ; 6. Approbation des modifications de la composition des Commissions ; 7. Approbation des nouvelles représentations dans les organismes extérieurs ; 8. Retrait de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie du SIVALOR ;
FINANCES
9. Budget Principal 2025 – Décision Modificative (DM) n°3
COMMANDE PUBLIQUE
10. Attribution du marché de Maîtrise d’œuvre (MOE) pour l’aménagement de la Maison des Solidarités ;
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
11. Approbation de la convention avec Annemasse Agglo pour le déploiement du point relais de Reignier- Ésery dans le cadre de la cité des métiers du Grand Genève ;
POLITIQUE DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE
12. Approbation de la prorogation du délai de validité de la subvention attribuée au bailleur social SOLLAR – 1001 VIES en soutient à une opération de création de logements sociaux ;
CRÉATION, AMÉNAGEMENT ET ENTRETIEN DE LA VOIRIE
13. Approbation du règlement de voirie intercommunal ;
RESSOURCES HUMAINES
14. Approbation de la modification des modalités d’exercice du travail à temps partiel pour les agents titulaires, stagiaires et contractuels de la Collectivité ;
15. Création d’un poste permanent – Instructeur(-rice) des autorisations d’urbanisme ; Arve & Salève Communauté de Communes – Maison Cécile Bocquet – 160 Grande Rue – 74 930 REIGNIER-ESERY www.arve-saleve.fr – contact@arve-saleve.fr – 04 50 43 46 14
ARBUSIGNY – ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME – LA MURAZ – MONNETIER-MORNEX – NANGY – PERS-JUSSY – REIGNIER-ESERY - SCIENTRIER
INFORMATIONS ET QUESTONS DIVERSES
16. Communication du Rapport d'Activité (RA) du Syndicat Mixte (SM) SCOT “Cœur du Faucigny” ; 17. Communication du Rapport d'Activité (RA) du Syndicat Mixte du Salève (SMS) ;
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes meilleures salutations,
Pour Monsieur le Président d’Arve & Salève
Communauté de Communes,
Sébastien JAVOGUES
PROCURATION
Je soussigné(e) ……………………………………………………………………………………
donne pouvoir à ……………………………………………………………………………………
afin de voter en mon nom et pour tous les points inscrits à l’ordre du jour, au cours de la séance du Conseil communautaire du 5 novembre 2025.
Pour faire valoir ce que de droit,
Fait à …………………………………………………...………… Le …………………………………
Signature :