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Convocation - 05 Convocation Conseil Municipal du 18 05 2026
Document publié le Mardi 12 mai 2026 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Convocation - 05 Convocation Conseil Municipal du 18 05 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
M O | A N S Le Maire
en etage
Objet :
>
Capitale du jouet
DESTINATAIRE
A l'attention des membres du Conseil Municipal
À Moirans-en-Montagne
Le 12 mai 2026
Convocation
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Vous êtes cordialement invité{e) à prendre part à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie, en salle du Conseil, le :
Lundi 18 mai 2026 à 18h30
L'ordre du jour sera le suivant :
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 30 mars 2026
2. Délégations du Conseil Municipal au Maire
3. Composition et désignation des représentants du Conseil Municipal
Commission Communale des Impôts Directs
Commission de contrôle des Listes Electorales
Règlement intérieur du Conseil Municipal
4. Terre d'Emeraude Communauté
TEC — Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) TEC - Commission Intercommunale des Impôts Directs
TEC -— Participation aux 14 commissions intercommunales
CIAS — Cheminée Dessoy : arrêté de mise en péril
FREDON -— Lutte contre l'Ambroisie : référent communal
Police intercommunale - Convention de prestation — Fourrière automobile
5. Affaires générales et foncières
Vi
Présentation du projet municipal 2026-2032
Communauté de communes Haut-Jura-Saint-Claude — Avis sur le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal arrêté le 4 mars 2026
Parc naturel régional du Haut Jura - Appel à Manifestation d'Intérêt Petit Patrimoine : projet de restructuration du lavoir rue du Jura
Cession de terrains Non Champey - SCI La Casa
Label Station Verte - Résiliation
Budget annexe Lotissement les Cueilles - Clôture
Personnel - Recrutement de saisonniers
Mairie
2, place Robert Monnier — 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 - contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransenmontagne.fr 6. Avancement des travaux des commissions municipales et extra-municipale
Commission Etat-Civil - Affaires Sociales
- Cérémonies commémoratives 8 mai et 11 novembre
-__ Tirage au sort des jurés d'assises 2026
Commission Education - Culture - Vie Associative et Sportive
-_ Bilan de l'activité cinéma 2025
Commission Travaux - Urbanisme — Environnement
-__ Travaux en cours : rue Pasteur et Les Temps d'Art
Commission Cadre de Vie - Relations Commerce et Artisanat
- _ Fleurissement 2026 et entretien des espaces verts
Commission Evénements et Animations
- _ Programme d'animations 2026 et partenariat avec les associations locales
7. Questions diverses et communications
En vous remerciant de votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, et
Cher(e) Collègue, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
Grégoire LONG
Mairie
2, place Robert Monnier - 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 - contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransenmontagne.fr
qi PROCURATION
Le conseiller empêché d'assister à une séance peut donner à un collègue de son choix pouvoir
écrit de voter en son nom (art. L 2121-20 du code général des collectivités territoriales).
Un même conseiller peut être porteur d'un seul pouvoir.
Le pouvoir écrit comporte la désignation du mandataire et l'indication de la ou des séances pour lesquelles le mandat est donné.
Je, soussigné(e]) 2, conseiller municipal de la commune de
Moirans-en-Montagne, empêché d'assister à la séance du conseil municipal qui se tiendra le
lundi 18 mai 2026 à la salle du Conseil Municipal, déclare donner pouvoir à mon collègue Mme
OÙ MA ss ss au ee mens ares ag mu ces damier pour voter en mon nom au cours de ladite séance.
Signature
Mairie
2, place Robert Monnier — 39260 Moirans-en-Montagne
03.84.42.01.58 — contact@moiransenmontagne.fr
www.moiransenmontagne.fr
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