Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - del n 2024 6 facture congres des maire 2023
Conseil Municipal - del n 2024 17 remboursement frais engages dans le
Déliberation - del n 2024 11 restes a realiser 2023
Déliberation - del n 2024 31 subvention exceptionnelle a l agrs
Déliberation - del n 2024 20 motion de soutien a l ecole publique
Déliberation - 2024 106 Participation au 106eme Congres des Maire
Déliberation - del n 2024 18 deliberation relative au maintien ou
Déliberation - del n 2024 48 retablissement des indemnites d adjo
Déliberation - del n 2024 26 approbation de l avenant n 1 a la co
Déliberation - del n 2024 14 subventions aux associations
Déliberation - del n 2024 52frais d inscription au congres des maires 2024 a paris
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune de Saint-Just-d'Ardèche.
Lien du pdf (Déliberation - del n 2024 52frais d inscription au congres des maires 2024 a paris)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Enseignement supérieur,
République Française Département de l’Ardèche
Arrondissement de PRIVAS
MAIRIE DE SAINT JUST D’ARDECHE (07700) ________________________
Le 26 novembre 2024– N° 20241104202452
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU 4 novembre 2024
Nombre de Conseillers : L’an deux mille vingt quatre
En exercice: 19 le 16 juillet 2024, à 18 heures 30,
Présents : 14 le Conseil Municipal de la Commune de SAINT-JUST D’ARDECHE, Votants : 18 dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi à la Mairie, sous la présidence de Madame Brigitte PUJUGUET-GUIGUE, Maire.
PRESENTS : Brigitte PUJUGUET-GUIGUE Maire, Isabelle ROSIN, Cédric FEO, Michèle PETITJEAN,
Marlène ALVES, Bruno ODEYER, Fatima RAHJI, Emmanuelle HARDIN, Mathieu LECHEVALIER BOISSEL, Delphine JAUSSENT, Paul GUIGUE, Jérôme PRADIER LAGET, , Céline CAIAFA, Mickaël ROBERT.
Excusés :
José ORENES LERMA donne procuration à Brigitte PUJUGUET GUIGUE Thierry COMBRET donne procuration à Mathieu LECHEVALIER BOISSEL Séverine LACROIX donne procuration à Delphine JAUSSENT
Dominique BOESSO donne procuration à Jérôme PRADIER LAGET Lucie HUTTIER excusée.
7-Objet : Frais d’inscription au congrès des maires 2024 à Paris
Madame le Maire fait part à l’Assemblée que le Congrès de l’Association des Maires de France aura lieu du 19 au 21 novembre à Paris.
M José ORENES LERMA, M Mathieu LECHEVALIER BOISSEL, Mme Brigitte PUJUGUET-GUIGUE, Mme Marlène ALVES, Mme Fatma RAHJI représenteront la commune de Saint-Just d’Ardèche. Ces derniers ont demandé à la municipalité de bien vouloir prendre en charge les frais d’inscription s’élevant à un montant de 95 € par participant. Les autres frais (déplacement, hébergement, restauration) ne feront l’objet d’aucun remboursement par la commune.
Madame le Maire propose au Conseil Municipal de bien vouloir accepter leur demande.
Le Conseil Municipal, les explications entendues de Madame le Maire, à l’unanimité :
- ACCEPTE que la commune de Saint-Just d’Ardèche prenne à sa charge les frais d’inscription de M José ORENES LERMA, M Mathieu LECHEVALIER BOISSEL, Mme Brigitte PUJUGUET-GUIGUE, Mme Marlène ALVES, Mme Fatma RAHJI
- PRECISE que chaque participant, ainsi que Madame le Maire, prennent à leur charge les frais de transport, les frais de repas ainsi que ceux d’hébergement
Ont signé au registre les membres présents. Pour extrait conforme. L’Adjointe
Le Maire, Isabelle ROSIN
Acte déposé en Préfecture de l’Ardèche
par télétransmission le :