Compte-Rendu - 2025.07.23 2025.09.11

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Compte-Rendu - 2025.07.23 2025.09.11 Document publié le Mercredi 23 juillet 2025 par la commune de Faramans. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025.07.23 2025.09.11)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Santé, Banque, COMMUNE DE FARAMANS

KKKKE

Comptes-rendus du Conseil Municipal

SÉANCE DU 23 JUILLET 2025 à 19h00

Absents : M. Cachet, F. Dorey

1 - Modification du tableau des effectifs

M. le Maire expose au Conseil Municipal que, suite au départ d'un agent et à divers mouvements en découlant, il convient de modifier le tableau des effectifs comme suit :

- Suppression d'un poste de rédacteur principal de 1° classe à temps complet ; - création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet ;

- création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet (24h / semaine) ; - création d’un poste d’adijoint technique à temps non complet (26h30 / semaine) ; - Suppression d'un poste d’adjoint technique contractuel à temps non complet (9h / semaine) ; - Suppression d’un poste d'adjoint technique à temps non complet (32h30 / semaine).

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve la modification du tableau des effectifs exposée ci-dessus.

2 - Administration Générale : mutualisation des systèmes d’information

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que Bièvre Isère Communauté propose aux communes 2 packs de mutualisation au sein desquels sont regroupés l'outillage nécessaire pour sécuriser les systèmes d’information des communes (Pack 1) et pour gérer l’évolution et la maintenance des systèmes informatiques et téléphoniques (Pack 2). La commune adhère depuis deux ans au Pack 1. Dans un contexte où ces systèmes se complexifient et sont parfois victimes de piratages, il conviendrait d'adhérer au Pack 2, dont le coût annuel est de 3,13 € par habitant, soit 3.13 € x 1147 = 3 590.11 €.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, valide ladite adhésion pour un coût prévisionnel annuel de 3 590.11 €.

3 - Camping « Les Eydoches » : attribution de la délégation de service public

M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que la convention de délégation de service public du camping des Eydoches se termine le 31 décembre 2025 et qu’une procédure de renouvellement a été lancée en janvier dernier. Aux termes de celle-ci, il propose de retenir la candidature de M. Steiner et Mme Henras.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve le choix des délégataires et autorise M. le Maire à signer le contrat de délégation de service public du camping municipal « Les Eydoches » avec la SARL « Steiner Henras » pour une durée de 10 ans.

4 - Garantie d'emprunt - SDH - chemin des Églantines

M. le Maire informe le Conseil Municipal que la SDH sollicite une garantie d'emprunt pour l'acquisition de 2 logements de type T4 situés chemin des Églantines. Il propose de garantir à hauteur de 65 % les prêts souscrit par la SDH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour un montant total de 334 596 €, soit 217 487.40 €.

Le Conseil municipal, à l'unanimité, approuve l'attribution de garantie d'emprunt à la SDH telle que décrite ci-dessus.

5 - Parcelles du domaine public

M. le Maire propose au Conseil Municipal que, dans le cadre de la création d’un Point d’Apport Volontaire chemin de Chantemerle (près du lotissement des Combes et de la résidence Séniors), les parcelles AH 878 et AH 879 soient classées dans le domaine public de la Commune.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, autorise M. le Maire à déclarer les parcelles AH 878 et AH 879 comme appartenant au domaine public de la Commune.

KKKKXSÉANCE DU 11 SEPTEMBRE 2025 à 20h00

Absent : G. Jouvhomme

1 - Modification du tableau des effectifs

M. le Maire expose au Conseil Municipal que le poste libellé « adjoint administratif » créé lors de la séance du 23 juillet devrait être « adjoint administratif territorial principal de 2° classe ».

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve la création de ce poste d’adjoint administratif territorial principal de 2° classe à temps complet.

2 - Subvention 2025

M. le Maire propose au Conseil Municipal d'attribuer à l'association Faradanse une subvention d’un montant de 600 €, correspondant au coût de location de la salle pour son spectacle annuel.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide d'attribuer à l'association Faradanse une subvention de 600 €.

3 - Adhésion à l’Association Syndicale Libre (ASL) « des amis des fontaines »

M. le Maire expose au Conseil Municipal que la commune, en tant que propriétaire de la parcelle AE 109 (dite « Maison Duc »), peut adhérer à l’'ASL « des amis des fontaines ».

Le Conseil municipal, à l'unanimité, valide l'adhésion de la commune à l’'ASL « des amis des fontaines » et autorise M. le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à cette adhésion.

KKKKE

Rubrique : pourquoi des chemins en sens unique ?

Depuis le début du mandat, certains chemins sont passés en sens unique. Nous pensons qu’il est bon de rappeler pourquoi.

Ceci résulte soit d’une obligation du Conseil départemental, soit du constat des intersections dangereuses entre des Chemins communaux et des Routes départementales.

1. Suite au diagnostic du Département de l'Isère sur la création d’une résidence Séniors, on nous a

obligés de créer un cheminement piétonnier sécurisé entre le Chemin des Vignes et le Parking

du Cimetière.

Cette portion du Chemin de Chantemerle n'étant pas large, on a été dans l'obligation de mettre

ce tronçon en sens unique.

2. La sortie du Chemin de Chantemerle sur la RD156 (vers la maison Galbit) a été identifiée

comme dangereuse. Le tronçon du Chemin de Chantemerle entre cette intersection et le

croisement avec le Chemin des Combes est donc devenu en sens unique.

Un cheminement piétonnier a pu ainsi être créé. Il est ainsi permis de rejoindre, en toute

sécurité, le Centre bourg depuis le lotissement Les Millières (en passant devant le lotissement

Les Combes et la Résidence Séniors).

3. La sortie du Chemin du Sorbier sur la RD156 (vers la maison Peyron) a été identifiée comme

très dangereuse. Le Chemin du Sorbier entre cette intersection et le croisement avec le Chemin

de Chantemerle (vers le Centre culturel) est donc devenu en sens unique.

4. La sortie du Chemin de La Porte Bleue sur la RD156 (vers la Porte Bleue) a été identifiée

comme dangereuse. Le tronçon du Chemin de La Porte Bleue entre cette intersection et le

croisement (vers la maison Thomas) est donc devenu en sens unique.

Un cheminement piétonnier a pu ainsi être créé. Il est ainsi permis de rejoindre, en toute

sécurité, le Centre bourg.

En parallèle, le chemin du Guyard (entre la maison Thomas et l'intersection avec la RD 156, vers

la maison Couzon)) est devenu en sens unique. Un cheminement piétonnier a aussi été créé.

De façon générale, nous sommes conscients que le passage d’un chemin en sens unique change les habitudes. Mais ces modifications étaient nécessaires car elles permettent d'améliorer la sécurité et facilitent le cheminement doux.

KKXKKEInformations diverses

1. Information - Communication

En plus des comptes rendus du Conseil Municipal diffusés régulièrement et du Petit Renaillot (distribué en fin d'année), la municipalité de Faramans communique sur Panneau Pocket, sur Voisins vigilants et par l'intermédiaire de son site internet : www.faramans.fr.

D'ici octobre 2025, la municipalité va concrétiser un projet de début de mandat: un panneau de communication digital « bi-face » sera installé à l'extrémité de la Place du Tailleur.

2. Souscription en lien avec la Fondation du patrimoine

La Commune va restaurer le four de l’ancienne boulangerie DUC (aujourd'hui propriété communale). Il sera disposé dans un local associatif créé à côté de la salle d'animation du stade. Le local se composera d'une salle de levée (qui pourra aussi être utilisée comme salle de réunion par l'ensemble des associations de Faramans) et abritera le Four entièrement restauré comme à son origine. Ce nouvel équipement pourra être utilisé par toutes les associations locales pour des matinées pizzas, tartes, etc... et permettra au CERF de concevoir les pognes et saint-genix de la foire aux châtaignes. En plus des diverses demandes de subventions déposées par la municipalité, la commune et le CERF lancent, pour boucler le financement de ce projet, une souscription en lien avec la Fondation du patrimoine. Les particuliers et les entreprises peuvent donner. A ce jour, la souscription a récolté 28 437 €. Pour prendre connaissance du projet ou faire un don :

www.fondation-patrimoine.org/les-projets/four-de-boulanger-communal-a-faramans

Vous pouvez aussi déposer votre don avec le bulletin correspondant à l'accueil de la Mairie Pour rappel, tout don effectué engendre une réduction d'impôts, à hauteur de 66 % du montant du versement.

Merci d'avance pour vos participations.

3. Avancée des travaux communaux

* Les travaux de réhabilitation (installation d'un arrosage intégré raisonné, réfection de la pelouse, mise en place d’un robot de tonte) du stade « honneur » sont terminés.

Ce stade devrait accueillir ses premiers matchs à l'automne 2025. * Un parking d’une vingtaine de places (avec accès en limite de la crèche) est opérationnel. Il dessert, via un cheminement piétonnier, la MSP et l'ensemble des services et commerces du Centre bourg. * La transformation de l’ex-cabinet de notre kiné (Céline CODURI) à l'espace d’Autimont en 1 cabinet médical et 2 commerces ayant un pas de porte sur le chemin de la Porte Bleue (via la Place du Tailleur) est terminé.

* L'installation de 14 nouvelles caméras de vidéo-protection est terminée. A ce jour, ce sont 35 caméras qui supervisent les différents bâtiments et les infrastructures publiques. Les entrées du village et différents autres lieux (comme les Points d'Apport Volontaire) sont aussi couverts par des caméras.

A la fin de tous ces travaux, la commune sera dotée de services sécurisés, à destination de toutes les tranches d'âge de la population.

4. Liste des professionnels de santé

Les professionnels de santé suivants sont présents dans la nouvelle Maison de Santé Pluridisciplinaire (située au 1, place du Tailleur) :

Médecin généraliste AILLET : Prise de rendez-vous sur Doctolib - Dr AILLET Morgane Médecin généraliste BREDY : 04 74 54 25 17

Médecin généraliste CATTIN : 04 74 57 91 78

Kinésithérapeute : 04 74 59 36 10

La municipalité cherche activement d’autres médecins généralistes. Dès qu'un médecin aura officialisé avec la municipalité son arrivée, l'information sera donnée en priorité aux Faramantoises et Faramantois.

Les professionnels de santé suivants sont présents à l'Espace de Santé d’Autimont (situé au 17, chemin de La Porte Bleue) :

Soins infirmiers : 04 74 20 35 33

Kinésiologue : 06 50 28 06 95

Psychologue-Psychothérapeute : 06 34 10 29 98

Ostéopathe : 06 43 14 94 58

Etiopathe : 06 51 55 50 73

Energéticienne (acupuncture) : 06 35 32 43 20

Réflexologue plantaire : 06 89 56 18 91Psychomotricienne : 07 49 38 99 53

Pédopsychiatre 06 77 46 27 51

Thérapeute manuel « Méthode Poyet » 06 76 93 96 75

Une seconde Psychologue (Mme Lucille KERAMBRUN) a rejoint l'Espace d’Autimont depuis Mai. Elle peut accueillir des enfants, des adolescents, des adultes et des personnes en situation de handicap. Pour prendre rendez-vous avec elle, se rendre sur Doctolib ou au 06 02 29 53 97.

Une pédicure-podologue (Mme Solène LECLERC) a rejoint l'Espace d’Autimont à compter de début Septembre. Vous pouvez la contacter au 07 83 52 52 33.

Le Cabinet dentaire (04 74 54 39 64) et la Pharmacie (04 74 54 27 06) sont restés dans leurs anciens locaux.

L'orthographothérapeute thérapies brèves (06 52 38 33 51), la Médiatrice en communication non violente (06 66 30 20 59), la praticienne en Bio-résonance (06 59 87 20 70), la Masseuse métamorphique (06 61 03 05 76), la Sophrologue (06 88 01 93 00) et la Graphopédagogue (06 38 55 16 29) exercent dans le Pôle médecine douce au 119, montée de l'église.

Is ont été rejoints, début Septembre, par une Coach et Psychogénéalogiste (Mme Joyh-Hélène LAPORTE). Vous pouvez la joindre au 06 33 85 59 65.

D'autre part, sur la commune :

+ Valérie MONIER (06 70 71 63 76) propose de la Gestalt Thérapie. + Marie-Laure MANCINI (07 80 06 60 58) développe la Vitalité et l'Expression de soi. + Daisy VILLON (06 98 38 36 42) est Magnétiseuse, Sonothérapeute médium, Masseuse tuina, Coach de vie et pratique l'Hypnose-coaching.

Enfin, la section ADMR (04 74 54 29 45) a ses bureaux au rez-de-chaussée de la maison GUILLON Ludovic.

5. Locaux disponibles

Des locaux pouvant convenir pour l'installation d’un nouveau commerce, d'artisans, de professions libérales règlementées, de services, de professionnels de santé sont disponibles au centre bourg. Ainsi, depuis début Septembre 2025, Mme Laura BASTET (06 70 84 90 03 lorabastet@gmail.com) exerce en tant qu’ Accompagnatrice de parcours en VAE, au 17bis, chemin de la Porte Bleue.

D'autre part, une zone artisanale portée par une société privée va voir le jour en face de l’ancienne usine Gilibert Remorques.

Si vous connaissez des candidats (dans tous ces domaines), adressez-vous à la Mairie : 04 74 54 22 97 mairie.faramans@gmail.com .

6. Commerces présents au Centre bourg :

e L'un Passe 04 74 85 84 48 Bar-Jeux-Tabac-Presse-Point vert, e Boucherie du Suzon 04 74 54 34 89 Boucherie-Charcuterie, e Boulangerie Michallon 04 74 54 33 23 Boulangerie-Pâtisserie, e La Roselière 04 74 54 25 92 Restaurant-Pizzeria, e Douceurs d'Autrefois 04 74 57 29 33 Livraison de repas à domicile, e Desclics Paysan 04 74 57 29 33 Fruits, légumes, épicerie, laitages bio et/ou local, poisson, vin et spiritueux, etc... ,

e Ag Coif 04 74 54 22 14 Salon de coiffure.

Certains des commerces (Boucherie, Boulangerie, Coiffure, Livraison de repas) exercent dans des locaux appartenant à la commune. Leurs loyers permettent à la municipalité de maîtriser sa fiscalité. Alors n'hésitez pas à franchir le pas et à pousser la porte de l’ensemble de nos commerçants et artisans.

7. Marché hebdomadaire

Le Marché hebdomadaire, du Mardi matin, a lieu sur la Place du Tailleur.

Vous pouvez retrouver vos commerçants ambulants habituels : e Primeur SAID, e Œufs MANGE, e Traiteur THIEBAULT, e Ferme du SOZEA, e Vêtements RIVIERE, e Rémouleur (1° mardi du mois).

8. Défibrillateur

Quatre défibrillateurs sont mis à la disposition de la population : - Un sous le porche, entre la maison RAMU et l'Espace de Santé d'Autimont.- Un autre est situé devant l'accueil du Golf.

- Un autre est positionné vers les sanitaires Est du Camping (disponible aux heures d'ouverture du camping).

- Un autre est installé au Centre Equestre de Faramans (disponible aux heures d'ouverture du CEF).

9. Elagage des haies - Ambroisie

Chaque habitant est tenu d'entretenir sa bordure de propriété, ses haies et ses arbres. Il doit principalement élaguer toutes les haies qui dépassent sur le domaine public. D'autre part, aucun fil de téléphonie ne doit être dans une haie ou un arbre (l'entretien est à la charge du propriétaire).

En parallèle, il est demandé à chaque administré de couper (ou d’arracher) l'ambroisie présente sur sa propriété.

10. Bruits de voisinage

Il existe des horaires pour réaliser des travaux de bricolage-jardinage ou des activités bruyantes.

Du lundi au vendredi. De 8h à 12h et de 14h à 19h30. Les samedis. De 9h à 12h et de 15h à 19h. Les dimanches et jours fériés. De 10h à 12h.

11. Ramassage des Ordures Ménagères

Depuis début Avril 2025, la collecte des Ordures Ménagères ne s'effectue plus en « porte à porte ». Toute la population est invitée à déposer ses Ordures Ménagères (ainsi que les différents tris : Verres, Plastiques-Papiers-Cartons) dans les containers prévus à cet effet. Les containers sont situés, sur 5 sites, à Faramans :

1. En face du transformateur, chemin des Bruyères.

2. En dessous la Résidence Séniors, chemin de Chantemerle.

3. En face de la crèche, chemin des Eglantines.

4. A l'extrémité du chemin du Golf, chemin de La Charrière.

5. Sur la Base de loisirs, parking en face du Tennis.

Afin que les abords de ces 5 Points d’Apport Volontaire (contrôlés par de la vidéo-protection) restent propres, merci d'appeler le 04 74 20 98 20 dès qu'un container est plein.

12. Animaux

Suite à des plaintes de nombreuses personnes, nous rappelons que les animaux domestiques (chien, chat, cheval, etc) ne doivent pas divaguer sur le domaine public et dans les propriétés privées.

Concernant la présence de déjections de chiens sur le domaine public, des propriétaires d'animaux ont été identifiés.

Le propriétaire du chien encourt une amende prévue pour les contraventions de 3°"° classe (de 450 €). Pour rappel, il est possible de placer les déjections canines dans des petits sachets étanches spécialement adaptés puis de les jeter dans une poubelle publique ou dans les ordures ménagères. De même, les propriétaires de chevaux sont invités à ramasser le crottin de leurs animaux (quand ils sont déposés sur des trottoirs, des rues ou des chemins communaux). D'autre part, il est rappelé à chaque propriétaire de chien qu'il doit s’assurer de la quiétude de ses voisins. Récemment, des personnes se sont plaintes de la divagation de chats dans leur propriété.

13. Incivilités

Récemment, des incivilités ont été commises sur la commune.

Grâce à la vidéo-protection, les responsables ont été identifiés et ont réparé les dégâts (ou déclaré ceux-ci à leur assurance, pour prise en charge).

Pour information, si le fautif ne se signale pas en Mairie, toutes les incivilités font systématiquement l'objet d'un dépôt de plainte en gendarmerie.

De façon générale, nous demandons à chacun d’être responsable et tolérant.

Néanmoins, en cas de gênes liées à des incivilités (comme par exemple, les tapages nocturnes), vous pouvez contacter, à toute heure, la gendarmerie (17) pour demander le passage d'une patrouille.

Si besoin, vous pourrez déposer plainte, en gendarmerie, dès le lendemain.

KKXKkKYX

Retrouvez toutes les informations communales sur www.faramans.frPour le Conseil Municipal de FARAMANS,

Votre Maire, Gilles BOURDAT

Festivités à venir :

Septembre

Dimanche 21 Journées du patrimoine « Quand les murs racontent Salle des fêtes l'histoire ». De 9h30 à 12h, et de 14h à 17h

Mercredi 24 Ludothèque intercommunale, de 10h à 12h et de 14h à 18h Centre loisirs Galabourdine Vendredi 25 Conférence sur le « don d'organe » Salle des fêtes Dimanche 28 Projection 38imageSeconde, à 15h Salle des fêtes Dimanche 28 Rand'eau agricole, de 8h45 à 12h Base de loisirs

Octobre

Vendredi 3 Réunion publique pour les préparatifs de la Foire, à 20h30 Salle de réunion Dimanche 6 Ramassage et épluchage des Châtaignes Salle d'animation Mardi 14 Rencontre du Centre de Généalogie, à partir de 10h Salle de réunion Samedi 18 Foire aux châtaignes Base de loisirs

Novembre

Dimanche 9 Matinée boudins du Sou des Ecoles Salle d'animation Mardi 11 Commémoration de l'armistice du 11/11/1918, à 11h Monument aux Morts Vendredi 14 Conseil d'Administration du C.E.R.F, à 20h30 Salle de réunion Dimanche 16 Marché de Noël des ateliers créatifs A.C.C.LF. Salle des fêtes Mardi 18 Rencontre du Centre de Généalogie, de 14h à 18h Salle de réunion Vendredi 21 Soirée des sponsors et bénévoles de la foire par le C.E.R.F Salle des fêtes Samedi 22 Vente à emporter de l’A.D.M.R. Salle d'animation Samedi 22 Loto du Club Sportif Football Salle des fêtes de Penol Samedi 29 Matinée Diots des Conscrits à partir 10h Salle d'animation Dimanche 30 Tirage de la tombola et vente de gâteaux du C.C.A.S, à 10h Salle des fêtes

Décembre

Dimanche 7 Repas des séniors, offert par le C.C.A.S Salle des fêtes Lundi 8 lluminations, points chauds de l'UPIF Centre village Vendredi 12 Téléthon Centre culturel Dimanche 14

Dimanche 14

Mardi 16

Vendredi 19

Vendredi 19

Repas Club de Marche

Bourse d'échange Moto de Retour de Kick

Rencontre du Centre de Généalogie, de 14h à 18h

Collecte de sang, de 15h à 22h

Marché de Noël du Sou des Ecoles

Salle des fêtes

Base de loisirs

Salle de réunion

Salle des fêtes

Préau de l'école primaire