Conseil Municipal - CM 13.09.2021

Documents similaires

Conseil Municipal - CM 10.09.2018

Conseil Municipal - CM 11.12.2017

Conseil Municipal - AFFICHAGE CM 18.03.2024

Compte-Rendu - CR du 13.09.2021

Conseil Municipal - CM 27.06.2022

Conseil Municipal - CM 16.12.2019

Conseil Municipal - CM 17.01.2022

Conseil Municipal - CM 11.10.2021

Conseil Municipal - CM 27.06.2016

Arrêté - Arrete 21 2024 rue Saint Saens du 05 au 08 mars Me

Conseil Municipal - CM 13.09.2021 Document publié le Lundi 13 septembre 2021 par la commune de Biéville-Beuville. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 13.09.2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Sécurité routière, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

13 septembre 2021

L’an deux mil vingt et un, le treize septembre à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la Commune de BIEVILLE-BEUVILLE régulièrement convoqués, se sont réunis pour des raisons de sécurité à la salle polyvalente, sous la Présidence de Monsieur CHAUVOIS Christian, Maire.

Etaient présents : BADAIRE Colette, BOSSEY Frédéric, BOUET Aline, CHAUVOIS Christian, DE SLOOVERE Françoise, DIOUF Ghislaine, JOUAN-TRAMPLER Danielle, LALONDE François, LANCE Stéphane, LEBLANC Pascal, LEBORGNE Hubert, LELANDAIS Olivier, LEMAUFFE Stéphanie, MOTTELAY Christian, OBLIN Elise, PAILLEY Germain, PATUREL Hervé, PREVOT Anne-Laure, PUTIGNIER Aurélie, SCHUTZ Jean-Louis, TARDIF David et VILLEDIEU Corinne.

Etaient absents ; DE GREGORIO-AVVENIR Sandy (pouvoir à OBLIN Elise) et PAILLEY Germain (pouvoir à LEMAUFFE Stéphanie).

MODIFICATION CHARTE DU CONSEIL CITOYEN – N°2021/066

Monsieur le Maire demande à Monsieur LELANDAIS Olivier, Maire-Adjoint en charge du Conseil Citoyen, de bien vouloir présenter ce point à l’ordre du jour.

Monsieur LELANDAIS Olivier indique que l’article 3 de la charte doit être revu en ce sens qu’il stipule qu’en cas de tirage au sort des candidats « celui-ci sera réalisé par Monsieur le Maire et un membre du Conseil Citoyen » ; il est plus judicieux de réaliser ce tirage au sort au sein du Conseil Municipal ce qui permet la présence du public et la neutralité totale de cette action.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

AUTORISE la modification de la Charte telle qu’annexée à la présente ;

CHARGE Monsieur le Maire de la bonne exécution de cette décision.

TIRAGE AU SORT DU CONSEIL CITOYEN – N°2021/067

Monsieur le Maire demande à Monsieur LELANDAIS Olivier, Maire-Adjoint en charge du Conseil Citoyen, de bien vouloir présenter ce point à l’ordre du jour.

Monsieur LELANDAIS Olivier indique que le secteur 2 ne disposant que de 2 candidatures les postulants sont d’ores et déjà retenus ; par contre, il est nécessaire de procéder au tirage au sort pour les 6 autres secteurs. Mesdames PREVOT et OBLIN sont invitées à procéder au tirage au sort des candidats. Le Conseil Municipal, après avoir procédé au tirage au sort valide la liste des membres du Conseil Citoyen :

AGREN Sven-Anders Secteur 1 RUPRICH-ROBERT Denis Secteur 5

GARDIN Stephan Secteur 1 DURAND Eric Secteur 5

GUEDOIT Cédric Secteur 2 BUNEL Jean Secteur 6

LAUBE Bénédicte Secteur 2 LEGRIX Maxime Secteur 6

CHARDIN Jean-Philippe Secteur 3 JAMOIS Sandra Secteur 7

VEROUGSTRAETE Justine Secteur 3 HELIE Katy Secteur 7

CHIRON Marie-Angélique Secteur 4

VANHEE Roxane Secteur 4

CONSTRUCTION D’UN CITYSTADE : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR – N°2021/068

Monsieur le Maire rappelle le Programme Pluriannuel d’Investissement et le projet de construction d’un Citystade. Monsieur le Maire indique qu’avant toute chose, il est indispensable de solliciter les services de l’Etat dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux afin de bénéficier d’un maximum de financement dans ce projet. Monsieur le Maire présente le Plan de financement de cet aménagement.

Plan de financement envisagé :

Coût de l’opération Hors Taxe

Construction du Citystade 38 450 €

38 450 €

Financement

DETR à 40% 15 380 €

Fonds propres 23 070 €

38 450 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

SOLLICITE auprès de Monsieur le Préfet le bénéfice de la DETR à hauteur de 40 % au titre de l’année 2021 ; CHARGE Monsieur le Maire de la rédaction des dossiers de demande de subventions. CONVENTIONS D’EMPLACEMENT DES ABRIS BUS – N°2021/069

Monsieur le Maire demande à Monsieur LEBORGNE Hubert, Maire-Adjoint en charge des travaux, de bien vouloir présenter ce point de l’ordre du Jour.

Monsieur LEBORGNE Hubert précise que deux conventions sont présentées par la société Cadres blancs afin de fixer les modalités de gestion des abris bus existants pour la 1ère convention et la gestion de deux nouveaux abris bus à la Bijude pour la 2ème.

Monsieur LEBORGNE Hubert rappelle la gratuité des abris bus et le nombre d’emplacements publicitaires dédiés à la commune dans le cadre de ses manifestations diverses et de son plan de ville. La société Cadres blancs précise dans ce conventionnement mettre à la disposition de la Commune un radar mobile dernière génération ne nécessitant pas le remplacement des batteries puisque fonctionnant électriquement de façon continue.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention d’emplacement pour les 8 abris bus existants annexée à la présente,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention d’emplacement pour les 2 nouveaux abris bus annexée à la présente,

CHARGE Monsieur le Maire de la bonne exécution de cette décision.

INDEMNITE DE GARDIENNAGE DES EGLISES – N°2021/070

Monsieur le Maire rappelle les circulaires du 8 janvier 1987 et 29 juillet 2011 concernant les modalités de versement de l’indemnité de gardiennage des églises. Pour l’année 2021, le montant est identique à celui présenté en 2020, à savoir un plafond de 120.97 €.

Madame PREVOT Anne-Laure demande à quoi sert cette somme et indique qu’il est possible de verser une somme moindre.

Monsieur le Maire rappelle que, eu égard à la somme, le plafond a toujours été attribué intégralement au prêtre de la paroisse.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité absolue avec une abstention de Madame PREVOT Anne- Laure,

DECIDE le versement de la somme de 120.97 € au père Isaïe NKURUNZIZA pour le gardiennage des églises de la commune, ce dernier n’habitant pas la commune ;

CHARGE Monsieur le Maire de l’application de cette décision.

SDEC ENERGIE : EXTENSION DES PRISES POUR LES GUIRLANDES – N°2021/071

Monsieur le Maire demande à Monsieur LEBORGNE Hubert, Maire-Adjoint en charge des travaux, de bien vouloir présenter ce point de l’ordre du Jour.

Monsieur LEBORGNE Hubert indique qu’un nouveau contrat a été acté pour les illuminations de Noël incluant au même tarif de nouvelles implantations de guirlandes notamment dans les nouveaux lotissements. Monsieur LEBORGNE Hubert a sollicité dans ce sens un devis auprès du SDEC Energie ; le montant de ce devis s’élève à la somme de 693.73 € avec une participation communale de 578.11 €. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis présenté par la SDEC Energie à hauteur de 578.11 € correspondant à la participation communale ;

CHARGE Monsieur le Maire de veiller à la bonne exécution de cette décision.

SDEC ENERGIE : EXTENSION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC A LA BIJUDE SUITE A CREATION PLATEAU SURELEVE – N°2021/072

Monsieur le Maire demande à Monsieur LEBORGNE Hubert, Maire-Adjoint en charge des travaux, de bien vouloir présenter ce point de l’ordre du Jour.

Monsieur LEBORGNE Hubert indique que la création d’un plateau surélevé à la Bijude en vue de la mise en place des arrêts de bus nécessite un éclairage adéquat afin de garantir la sécurité des piétons à cet endroit. Monsieur LEBORGNE Hubert a sollicité dans ce sens un devis auprès du SDEC Energie ; le montant de ce devis s’élève à la somme de 16 075.99 € avec une participation communale de 10 047.50 €. Monsieur LEBORGNE Hubert précise que cet aménagement dessert aussi bien les communes d’Epron que de Cambes en Plaine et indique qu’un accord a été trouvé afin que ce coût soit partagé entre les trois communes. La commune de Biéville-Beuville, lieu d’implantation de cet éclairage, doit verser au SDEC Energie la totalité de la participation.

Par délibération, les Communes d’Epron et de Cambes en Plaine vont s’engager à reverser chacun une somme de 3 349 €.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis présenté par la SDEC Energie à hauteur de 10 047.50 € correspondant à la participation communale ;

AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter les participations des communes d’Epron et de Cambes en Plaine à hauteur de 3 349 € chacune.

CHARGE Monsieur le Maire de veiller à la bonne exécution de cette décision.CREATION DE CINQ POSTES D’ADJOINT TECHNIQUE POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITES A RAISON DE 28/38ème – N°2021/073

Monsieur le Maire dresse le bilan de la rentrée des classes tant en matière d’effectifs scolaires que de suivi du protocole. Une 15ème classe ayant été créée dès le lundi 6 septembre une réorganisation des services a dû être mise en place et le redéploiement notamment du personnel faisant fonction d’ATSEM.

Eu égard à toutes ces nouvelles et anciennes contraintes, Monsieur le Maire propose de créer cinq postes d’adjoint technique pour accroissement temporaire d’activités à raison de 28/35ème.

Ces créations visent à assouplir les difficultés liées à la gestion du personnel afin de garantir la meilleure gestion possible des temps périscolaires et l’application du protocole en matière notamment de désinfection des locaux. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

DECIDE la création de cinq postes d’adjoint technique pour accroissement temporaire d’activités à raison de 28/35ème ; CHARGE Monsieur le Maire des démarches nécessaires à l’exécution de cette décision.

AVENANT N°1 AU CONTRAT D’ASSURANCE DU PERSONNEL – N°2021/074

Monsieur le Maire présente l’avenant au contrat d’assurance du personnel proposé par AXA suite au décret n°2021-176 du 17 février 2021. Ce dernier augmente le montant du capital décès servi aux ayants droits. Cette évolution n’étant pas couverte par le contrat initial de la commune, AXA propose cet avenant afin de couvrir l’entier capital. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité absolue avec une abstention de Monsieur TARDIF David, APPROUVE celte évolution du contrat d’assurance du personnel sous la forme de l’avenant annexé à la présente ; AUTORISE Monsieur le Maire à signer cet avenant ;

CHARGE Monsieur le Maire de la bonne exécution de cette décision.

QUESTIONS DIVERSES– N°2021/075

Monsieur le Maire tient à remercier toute l’équipe qui a œuvré pour la soirée « pierres en lumières » de ce samedi 11 septembre et plus particulièrement Elise OBLIN et Sandy DE GREGORIO-AVVENIR qui se sont très fortement impliquées dans ce projet aux côtés des membres de la commission communication. Plus de 100 personnes ont participé à cet événement. Monsieur le Maire, ensuite fait part des différents points marquants de l’été et de la rentrée : évolution de la COVID 19, amélioration du réseau bus, projets de pistes cyclables, réouverture du chemin Berlioz, faits divers, abandon du projet de vente de la parcelle AN73.

Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à suivre les différentes étapes du Projet de Territoire mené par la Communauté Urbaine Caen la mer.

Monsieur LEBORGNE Hubert indique que dans le cadre de l’aménagement des arrêts de bus à la Bijude, de vrais panneaux identifiant les entrées dans les agglomérations seront apposés et conduiront à l’application d’une vitesse correspondante.

Monsieur LEBORGNE Hubert souhaite féliciter les services de Caen la mer pour l’entretien des espaces verts ; de nombreux habitants remercient pour la qualité du travail accompli.

Madame BADAIRE Colette félicite Mme OBLIN pour son implication forte dans le cadre de « pierres en lumières ». L’édition du nouveau bulletin municipal a apporté 57 nouveaux abonnés à cityKomi et l’accueil des nouveaux habitants 23. La commission va bientôt travailler sur le carnaval 2022 et le Noël des aînés. Madame DIOUF Ghislaine présente le résultat des choix concernant les bacs à fleurs lors des commissions réunies travaux et cadre de vie afin de remplacer les bacs en béton et en bois. Des bacs en hauteur ont été retenus pour la rue principale avec le coloris « corten ». La commande sera faite en octobre sur le droit de tirage. Les bacs en brique étant en très bon état ils seront conservés. Monsieur le Maire indique que ces achats sont actés cette année afin de devancer une éventuelle mutualisation des crédits d’investissement du droit de tirage.

Mme DIOUF indique qu’un plan des boucles cyclo-pédestres est en cours de réalisation pour être apposé au dos du plan de la commune.

Monsieur LEBLANC Pascal demande s’il est possible de faire un courrier aux habitants qui ne nettoient pas les abords de leur résidence car cela nuit au bon travail effectué par le service des espaces verts. Monsieur MOTTELAY Christian tient à faire part d’un problème de gestion préoccupant concernant le groupement de football. En effet, beaucoup d’inscriptions ont eu lieu pendant le forum ; pour rappel en 2015, 6 enfants de Biéville-Beuville inscrits contre 75 en 2021. Seize éducateurs sont embauchés par le groupement pour un seul détaché sur notre commune. Le budget alloué pour un licencié de Biéville-Beuville est de 35 € à opposer à 400 € pour un licencié enfant de Blainville. Le Président du club de Football n’est pas assez présent aux réunions du groupement. Une subvention complémentaire pourrait aider le groupement. Monsieur le Maire demande à la commission Adhoc de travailler sur une proposition visant à résoudre cette situation éventuellement en minorant la subvention versée au club et en augmentant celle versée au groupement. M. MOTTELAY indique que le passage piéton PMR rue des carrières est particulièrement dangereux ; Monsieur LEBORGNE va étudier cette question. Mme BOUET précise que le même problème existe route de Blainville. M. LALONDE indique que c’est identique près du pôle médical. M. le Maire demande à M. LEBORGNE de recenser sur l’ensemble de la Commune les problèmes de ce type.

Madame OBLIN Elise rappelle sa formation suivie concernant les accès PMR et suggère de solliciter l’association pour un bilan sur toute la commune.

Mme OBLIN est satisfaite du succès rencontré par « pierres en lumières » et réfléchit à solliciter des aînés pour recueillir des anecdotes. Monsieur TARDIF David indique que Mme MARESCAL connait très bien la commune.Madame PREVOT Anne-Laure demande si les contrats de prévoyance sont renégociés ; chaque année les contrats sont revus par le biais d’un courtier.

Mme PREVOT Anne-Laure remercie les instances ayant œuvré pour l’ouverture de la 15ème classe. Mme PREVOT demande ce qu’il en est du choix du citystade ; Monsieur le Maire indique que les ados et les enfants du CMJE ont été associés.

Monsieur PATUREL Hervé trouve très plaisant de voir la commune avec des rues remplies durant les deux derniers week—end ; pourquoi ne pas grouper avec les journées du patrimoine. Ce serait plus compliqué indique Mme OBLIN. Mme BADAIRE rappelle que la date de « pierres en lumière » est habituellement choisie par le Département. Monsieur SCHUTZ Jean-Louis souhaite revenir sur le choix du citystade et déplore que les enfants n’aient pas été associés au choix du revêtement. Mme LEMAUFFE Stéphanie indique qu’ils l’ont été. M. LELANDAIS Olivier ajoute qu’un sol souple n’est pas compatible avec le basket.

M. SCHUTZ Jean-Louis ne comprend pas pourquoi la réfection des voies n’a pas été privilégiée par rapport aux bacs à fleurs. Monsieur le Maire demande s’il évoque les voiries de la Basse rue et indique qu’en son temps il n’a pas eu de chiffrage de ces travaux

M. SCHUTZ aurait trouvé judicieux de garder des crédits pour la Basse rue ; Monsieur le Maire rappelle la future mutualisation possible des crédits.

Monsieur SCHUTZ Jean-Louis annonce sa démission de conseiller municipal. Madame VILLEDIEU Corinne demande quelles sont les incidences du COVID sur les finances cette année. Un bilan sera dressé en fin d’année.

Mme PREVOT Anne-Laure déplore que les pots de fleurs soient plus importants que les voiries. M. SCHUTZ dit qu’il aurait fallu lancer les travaux. Monsieur le Maire précise que toutes les décisions ont été prises après concertation avec les services compétents de Caen la mer. M. LEBORGNE rappelle son souhait de faire pour le mieux dans un contexte de prise de poste en cours de route.

Monsieur TARDIF David réitère sa demande concernant les travaux de réfection nécessaires pour la toiture de la garderie ; Monsieur le Maire lui indique que les devis viennent juste d’arriver et que les crédits permettent cette année de réaliser 20 000 € de réfection. M. TARDIF s’étonne alors que ces travaux étaient classés non urgents. M. TARDIF David demande pourquoi le sol du citystade n’est pas compris dans le projet. M. LEBORGNE indique que les trois entreprises consultées ont indiqué que ce n’était pas nécessaire, et rappelle que tous les membres de la commission travaux étaient d’accord sur le devis choisi. M. BOSSEY Frédéric est surpris que ce projet n’ait pas été débattu lors d’un conseil Municipal. Mme PREVOT Anne-Laure rappelle que les projets importants devaient faire l’objet d’une présentation devant la municipalité. Monsieur le Maire rappelle sa confiance envers ses adjoints. Mme BOUET Aline craint une nuisance sonore du citystade en l’absence de sol souple.

M. TARDIF David rappelle que le projet des pots de fleurs dure depuis février ; dans un 1er temps les choix proposés sont refusés car trop chers, ensuite la commission découvre les réalisations du service technique en bois ; M. TARDIF déplore que ce soit la municipalité qui décide. Mme DIOUF précise qu’à chaque fois les informations des travaux des commissions sont effectivement étudiées en municipalité. Monsieur le Maire rappelle le rôle non décisionnel des commissions. Mme BOUET Aline trouve intéressant les travaux menés conjointement entre les commissions travaux et cadre de vie. Madame LEMAUFFE Stéphanie s’inquiète du peu de candidatures au Conseil Municipal des Jeunes et des Enfants ; les élections se dérouleront le 2 octobre et la 1ère réunion le 9.

Monsieur LELANDAIS Olivier indique que le forum et la foire à tout se sont très bien déroulés et ont rencontré un franc succès. Beaucoup d’adhésions nouvelles lors du forum ; la buvette de la foire à tout a très bien marché ; à déplorer l’absence de référencement de cette foire à tout dans le petit livre des vides grenier. Aucun souci majeur rencontré pour la présentation du passe sanitaire.

Madame DE SLOOVERE Françoise rappelle la commission finances du 20 septembre avec présentation des devis signés pendant l’été.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22h56.