Déliberation - Liste des délibérations CM14.12.2023

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Déliberation - Liste des délibérations CM14.12.2023 Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Mené. Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM14.12.2023)Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Bois et produits du bois, Commune de Le Mené Séance de conseil municipal Jeudi 14 décembre 2023 à19h 30 Mairie de Le Mené- Collinée 22330 Le Mené LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL Le 14 décembre 2023 19 h 30, Le Conseil Municipal de La commune Le Mené s'est réuni à la Mairie de Le Mené, sur convocation en date du 8 décembre 2023 adressée par Monsieur DABOUDET Gérard, maire et sous la présidence de Monsieur DABOUDET Gérard, Maire. Étaient présents (24) : CHEREL André, CHEVALIER Pascal, DABOUDET Gérard, ERMEL Isabelle, GANNAT Marie-Hélène, GUEGUEN Pierrick, JAFFROT Eric, JEZEQUEL Karole, LE BELLEC Magali, LEFEUVRE Daniel, LESSARD Anne, MOY Jean-Yves, NOFFE Laura, PERRIN Yvon, POULAILLON Martine, PRESSE Corentin, ROCABOY Roselyne, ROCABOY Sylvie, ROUILLE Daniel, ROUILLE Martine, SAGORY Kévin, SAGORY Sylviane, SCHMITTAG Emmanuelle, TESSIER Céline, ULMER Michel. Étaient absents en ayant donné pouvoir (10) : AIGNEL Gilles ayant donné pouvoir à LESSARD Anne, BADOUAL Louisette ayant donné pouvoir à CHEVALIER Pascal, BLAIS Mylène ayant donné pouvoir à CHEREL André, BIZEUL Mathieu ayant donné pouvoir à JEZEQUEL Karole, CONAN Cyril ayant donné pouvoir à POULAILLON Martine, DONNE Jean Michel ayant donné pouvoir à ROUILLE Daniel, HINGANT Arlette ayant donné pouvoir à DABOUDET Gérard, LABBE Jean-Luc ayant donné pouvoir à JAFFROT Eric, NOFFE Laura ayant donné pouvoir à SCHMITTAG Emmanuelle, SOULABAILLE Thomas ayant donné pouvoir à ROCABOY Roselyne. Etait excusée (1): KERAUDREN Charlotte Etaient absents (0) Service | Objet Document Monta ntTTC (avenant, devis, | | convention...) Développement Mission de contrôle technique pour la| Devis 3840 € Durable refonte de La chaufferie de Plessala Finance Budget eau : Emprunt 410 000 € - CDC - 40 ans - Livret A+ Marge0,4% | _ | . __ | Technique St Jacut : Terrain de football - Buvette - Devis 1282,85€ Réfection de la toiture Technique st Jacut : Salle d'Animation - Fabrication | Devis | 4 642,80€ ‘et pose de l'enseigne

Technique (Ecole primaire de Langourla _ Devis 564€ |

changement menuiserie extérieure -

| devis complémentaire -

| jepprovisionnement | |

L_ _ | _ | |

Finance Budget eau : DM sur dépenses imprévues n°2: 2 000 € pour La sécurisation |

(Finance Provisions 2023 | =

| | _ = ——|

Technique (Bâtiment - Eglise Le Gouray-Réfection | Devis 2664€

éclairage

Technique Espaces Verts - St Jacut - Place du Devis | 1 272,76€

| Marché - fourniture de pavé pour reprise | |

de la place |

Technique PPI 2023 - Matériel ST / acquisition Devis 196930€

caméra d'inspection de réseaux |

Technique (Signalisation verticale - panneaux - Devis | 2 300,64€ |

« Villes et villages fleuris » |

D =: Î |

Administratif Achat d'un vitrine Mairie Le gouray Devis 330,00€

: | = =

Administratif | Achat d'une armoire Mairie St Gouëno | Devis 418.80 €

k |

—

Technique Fourniture panneaux de clôture pour site Devis 7945,45€

des ST de Plessala

Technique PP Matériel - Service bâtiment - Devis | 551,59€ | Acquisition d'une défonceuse

ee du Conseil Municipal objet E Décision | ion n°

1 |Examinée le 14 décembre 2023 Implantation d'une nouvelle brigade de Approuvée | gendarmerie: accord de principe de cession de la

jparcelle OA n°1097 à TAH | | | a —————— |

2 |Examinée Le 14 décembre 2023 \Approbation de la convention de gestion des| Approuvée | | transports extrascolaires entre LCBC et la!

| commune de Le Mené _

3 |Examinée le 14 décembre 2023 [Salle des fêtes Saint-Jacut: Autorisation de Approuvée (Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) _

[| _ (Révision n°3 _

& Examinée le 14 décembre 2023 Budgets : Autorisation de dépenses Approuvée

5 |Examinée le 14 décembre 2023 Budget commune: Décision Modificative n°3 |Approuvée

16 (Examinée le 14 décembre 2023 [Buager Stations-services : Décision Modificative n°1 lApprouvée

7 Examinée le 14 décembre 2023 Budget Chaufferies Bois : Décision Modificative n°2 \Approuvée |

8 Examinée Le 14 décembre 2023 |Approbation du nouveau plan de financement des Approuvée extensions des maisons de santé LL D - | —

9 Examinéele 14 décembre 2023 Approbation du nouveau plan de financement :'Approuvée

| : | ‘accueil périscolaire de Plessala

10 |Examinée le 14 décembre 2023 Approbation du plan de financement de l'opération 'Approuvée de rénovation du dernier commerce La Boussole-

L St Gilles du Mené L |

M Examinée Le 14 décembre 2023 Adoption des tarifs 2024 pour Les cimetières _ 'Approuvée |

12 |(Examinée Le 14 décembre 2023 Vérifications périodiques et interventions de Approuvée

[ maintenance de campanologie - Attribution du lot

13 |Examinée le 14 décembre 2023 Vérifications périodiques etentretien des appareils |ApprouvéeM4

ide cuisson, de lavage, électromécanique et à fluide

Examinée Le. 14 décembre 2023 Construction de l'ALSH de St Jacut du Mené: Approuvée

| propositions d'avenants

15 Examinée le 14 décembre 2023 Construction de l'ALSH de St Jacut du Mené: Approuvée attribution du marché de travaux oo Lo

16 Examinée le 14 décembre 2023 Construction de l'accueil périscolaire de Plessala : Approuvée

L | lattribution des marchés de travaux | _—1

17 Examinée le 14 décembre 2023 Chaufferie bois de Plessala/ Construction / Approuvée | | Validation AVP et divers

18 Examinée Le 14 décembre 2023 BUDGET Commune: Révision des loyers des Approuvée

logements conventionnés et non conventionnés au

Lo [ler janvier 2024 |

19 Examinée le 14 décembre 2023 BUDGET CNE: Révision des loyers pour les Approuvée

| professionnels occupant ponctuellement des

L locaux communaux au ler janvier 2024 = ___

20 (Examinée Le 14 décembre 2023 BUDGET IAC : Révision des loyers des locaux 'Approuvée

L commerciaux et artisanaux au ler janvier 2024 _

21 Examinée Le 14 décembre 2023 Cession de parcelles : Le Moulin de la Heussaie à Approuvée

___|Plessala

22 Examinée le 14 décembre 2023 Avis sur l'enquête publique SOKA (Société Approuvée Kaolinière Armoricain)

23 _ |Examinée Le 14 le 14 décembre 2023 IReconduction de la convention « Petits déjeuners » |Approuvée

24 (Examinée le 14 décembre 2023 Cession d'un immeuble immobilier aux 707 et 707) Approuvée

| D bis place de l'Église à St Jacut [LL EL

25 Examinée le 14 décembre 2023 Proposition de mise en vente de la maison 2, rue de Approuvée _ la Carrière-Langourla Lo

26 ‘Examinée Le 14 décembre 2023 Acte de régularisation: parcelles section 297 ZI Approuvée En

| n°20 et 21 à St Gouëno

27 Examinée le 14 décembre 2023 Cession de la parcelle ZI 40 à Monsieur Jean Marie Approuvée

| AIGNEL

28 (Examinée le 14 décembre 2023 [Centre culturel mosaïque: devis relatifs aux \Approuvée

équipements de cuisine

29 (Examinée le 14 décembre 2023 (Défraiement de Mme Sylvie Rocaboy |Approuvée |

30 Examinée le 14 décembre 2023 Dispositif d'aide en faveur de l'installation \Approuvée

L \d' d'équipement de protection incendie | :

31 (Examinée le 14 décembre 2023 [Eclairage public: St Jacut du Mené l‘Approuvée

A Le Mené, Le 18 décembre 2023

Le Maire,

Gérard Daboudet