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Conseil Municipal - liste délibérations CM 13.10.2022
Document publié le Jeudi 13 octobre 2022 par la commune de Mené.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste délibérations CM 13.10.2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Commune de Le Mené Séance de conseil municipal Jeudi 13 octobre 2022 à 19h 30 Mairie de Le Mené- Collinée 22330 Le Mené LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL Adoption du compte rendu du conseil municipal du 8 septembre 2022 Décisions prises par Le Maire pe Service net Document Montant | (avenant, devis, | convention...) | Technique [St Jacut / Plan d'eau / Aménagement /Devis | 3054€ HT Acquisition tables de pique-nique | | L | LT | LD Technique St Jacut / Plan d'eau / Aménagement / Devis 442,80€ HT | | Acquisition panneaux de | communication | | | | | Finance Budget Chaufferies bois -DM sur dépenses imprévues:12 500€ àl'opération | 105001 (Remplacement de compteurs thermiques) | Technique St Gilles du Mené/travaux Devis | 833164EHT | électriques/école | — | | | Technique Téléphonie mobile Devis 1568,90 € HT | ___ | _ Education Convention et devis séjour ski, facture à Convention et! 19568,00€ TTC partager en deux avec la Ville de Devis hébergeur et Loudéac activites Education [Convention et devis séjour ski, facture à Devis | 5650,00€ TTC partager en deux avec la Ville de transporteur | Loudéac | — Technique St Gilles du Mené/travaux Devis 3 707,75 € HT peinture/école | Technique IPPI ST 2022/Acquisition tronçonneuse Devis 1201,42€ HT (électrique +batterie |
Technique Equipements sportifs/renouvellement Devis 4 204,60 EHT
Technique Vestiaires foot St Jacut du Mené et Devis | 2159,55€HT Collinée/remplacement portes
} - © + ———— + —— ———
Technique Acquisition guirlandes de Noël Devis 4972,20HT
Technique | INVT St Jacut du Mené/plan de gestion Devis | 990€ HT
des eaux pluviales /complément étude
faune flore
ll — —— ———.——. | _—
Technique Téléphonie mobile Devis 458,90 € HT
Technique Collinée/église/garde-corps L Devis | 2560€ HT
Technique [NVT/Collinée/salle Michel Devis | 1360€HT
Reboux/fourniture 2 portes grillagées |
Technique INVT/ St Gouëno/mutt accueil/ Lot? Avenant | 361895€HT
reprise cloisons et isolation
Délibération n°1examinée Le 13 octobre 2022- Elus municipaux: mandat spécial- Approuvée
Délibération n°2 examinée Le 13 octobre 2022 - Protection Sociale Complémentaire - Adhésion
à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par Le Centre de
Gestion 22- Approuvée
Délibération n°3 examinée Le 2022- Validation du plan de formation 2023-2025 - Approuvée
Délibération n°4 examinée le 8 septembre 13 octobre 2022- Modification du tableau des effectifs
= Approuvée
Délibération n°5 examinée Le 13 octobre 2022- Budget stations-services : Décision Modificative
n°1-Approuvée
Délibération n°6 examinée le 13 octobre 2022- Vote des Tarifs du service eau autitre de l'année
2023- Approuvée
Délibération n°7 examinée le -13 octobre 2022-Facturation eau : Avenant au contrat SAUR -
Approuvée
Délibération n°8 examinée Le 13 octobre 2022- Approbation de la proposition de Pacte financier
et fiscal de LCBC :Approuvée
Délibération n°9 examinée Le 13 octobre 2022- Approbation de la répartition dérogatoire Libre
du FPIC -Approuvée
Délibération n°10 examinée le 13 octobre 2022- Remise en état du cours de tennis de St Jacut :
approbation du devis ID Verde : Approuvée
Délibération n°11 examinée Le 13 octobre 2022-Création d'une écluse rue du commerce à
Plessala - demande de subvention au Conseil Départemental des Côtes d'Armor autitre
des amendes de police - Approuvée
Délibération n°12 examinée le 13 octobre 2022- Acquisition d'un véhicule utilitaire polybenne -
équipe espaces verts-Approuvée
Délibération n°13 examinée Le 13 octobre 2022 - Construction de l'ALSH de St Jacut du Mené :
attribution des marchés de travaux - Approuvée
Délibération n°14 examinée le 13 octobre 2022- Requalification partielle de La cour de l'école de
Langourla, validation APD-Approuvée Délibération n°15 examinée Le 13 octobre 2022- Requalification partielle de La cour de l'école de
Langourla, avenant mission de maîtrise d'œuvre - Approuvée
Délibération n°16 examinée le 13 octobre 2022- Construction de la garderie périscolaire de
Plessala, validation APS : Approuvée
Délibération n°17 examinée le 13 octobre 2022- Fourniture et pose de stabilisateurs de
pression : approbation du devis SAUR : Approuvée
Délibération n°18 examinée Le 13 octobre 2022-ADOPTION DES RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA
QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2021 (RPQS) DE LA COMMUNE DE LE MENE =
Approuvée
Délibération n°19 examinée Le 13 octobre 2022- Remplacement des compteurs des réseaux de
chaleurs - Approuvée
Délibération n°20 examinée Le 13 octobre 2022-- Etude de faisabilité pour une installation en
géothermie pour l'école et la garderie périscolaire de Plessala: Approuvée
Délibération n°21examinée Le 13 octobre 2022- Attribution d'une subvention de démarrage en
faveur du Football Club du Mené: Approuvée
Délibération n°22 examinée le 13 octobre 2022- Attribution d'une subvention de démarrage en
faveur du club d'escalade : Approuvée
Délibération n°23 examinée Le 13 octobre 2022-Cession d’une parcelle à La SCI Bourniche
Boinet- Plessala: Approuvée
Délibération n°24 examinée Le 13 octobre 2022- Acquisition d'une parcelle - rue de Penthièvre-
Le Gouray: Approuvée
Délibération n°25 examinée Le 13 octobre 2022- Cession d'une parcelle à Mr et Mme Gicquel
Samuel Plessala: Approuvée
Délibération n°26 examinée le 13 octobre 2022- Acquisition de matériel informatique pour les
écoles publiques 2022-2023: Approuvée
Délibération n°27examinée Le 13 octobre 2022-Organisation Multi-accueil à partir du 1° janvier
2023 suite aux travaux et passage de 12 à18 enfants accueillis : Approuvée
A Le Mené, Le 17 octobre 2022
Le Maire
Gérard Daboudet