Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2022 03 07 CR CM
Compte-Rendu - 2022 10 17 CR CM
Compte-Rendu - 2019 12 02 CR CM 1
Compte-Rendu - 2020 11 30 CR CM
Compte-Rendu - 2020 10 08 CR CM
Compte-Rendu - 2018 12 13 CM CR
Compte-Rendu - 2020 02 11 CR CM
Compte-Rendu - 2018 09 27 CM CR
Compte-Rendu - 2019 06 24 CR CM 1
Compte-Rendu - 2019 09 30 CR CM
Compte-Rendu - 2022 12 14 CR CM
Document publié le Mercredi 21 décembre 2022 par la commune de Neufchâtel-en-Bray.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 12 14 CR CM)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises,
1
Présents : 21 (jusqu’à 18h40)
Pouvoirs : 5 (4 + 1 à partir de 18h40)
Absent : 1
Quorum atteint. Secrétaire de séance : Dominique CLAEYS
Ont été délibérées :
FINANCES
- Admission en non valeur – budget principal – exercice 2022
- Anticipation du vote des crédits d’investissement – budget principal – exercice 2023
- Adoption de la décision modificative n° 2 du budget principal 2022
- Travaux en régie : enregistrement comptable et valorisation
- Adoption de la liste annuelle des biens meubles de faible valeur à imputer en section
d’investissement pour le compte de l’exercice 2023
- Reconduction d’un contrat de mise à disposition d’une ligne de trésorerie interactive
– budget principal – exercice 2023
- Inventaire comptable – règles et durée d’amortissement pour le budget principal –
biens de faible valeur
- Subvention complémentaire au CCAS
- Convention de groupement de commande avec le syndicat O2 Bray – réalisation de la
phase 1 bis du programme de travaux pluriannuels sur la commune – mise en séparatif
du secteur du boulevard Joffre
- Gestion des eaux pluviales – participation de la commune
RESSOURCES HUMAINES
- Mise en place des astreintes au sein des services techniques de la ville de Neufchâtel-
en-Bray
- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires
- Participation employeur en prévoyance dans le cadre de l’adhésion à la convention de
participation pour le risque prévoyance
- Création d’un emploi permanent
- Recours au contrat d’apprentissage
- Recrutement d’agents contractuels sur emplois permanents lorsque la nature des
fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu’aucun
fonctionnaire n’ait pu être recruté
- Modification du tableau des effectifs
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 14 DECEMBRE 2
- Création d’emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité
- Création de postes dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences
SERVICE CULTUREL - ESCALL
- Convention de coréalisation avec l’art et la manière - renouvellement
- Evolution des tarifs de location du théâtre Robert Auzelle
- Convention de partenariat avec l’office de tourisme de Forges les eaux – demande
initiale
- Convention de partenariat ville-groupe horizons
- Prêt de collections du musée Mathon Durand – demande initiale
- Demande de financement exceptionnelle – Sodineuf Habitat Normand
SERVICES TECHNIQUES
- Transfert de l’exercice de compétence infrastructure de charge pour véhicules
électriques et hybrides rechargeables au SDE
AFFAIRES GENERALES
- Evolution des tarifs de location de la salle des fêtes
- Acquisition d’une parcelle de terrain rue du Catharagé
Fait à Neufchâtel-en-Bray, le 21 décembre 2022