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Déliberation - jj01dtmehevsph1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nieul.
Lien du pdf (Déliberation - jj01dtmehevsph1)
Thèmes du document : Sport, Fiscalité, Démocratie,
Mairie
de Nieul
(87510)
Tél.
: 05.55.75.80.23
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la
séance
du
28
mars
2023
à
19h
]
Transport
Scolaire
—
Avenant
—
Participation
des
AO2
-
Adopté
à
Nouveaux
tarifs
l’unanimité
2
Demande
de
subventions
—
Travaux
eaux
pluviales
-
Rue
Adopté
à
Emetteur
l’unanimité
3
Programme
de
l’Agence
Nationale
du
Sport
2023
-
Demande
de
Adopté
à
subvention
—
Equipements
sportifs
de
proximité
l’unanimité
4
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2022
se
à /
l’unanimité
5
Approbation
du
Compte
Administratif
2022
ne
# e
l’unanimité
6
Affectation
des
résultats
2022
one
à h
l’unanimité
7
| Dotations scolaires 2022-2023
Adopté à l’unanimité 9 Contre
8
SIEPEA
—
Participation
au
fonctionnement
2023
6
Pour
2 Abstentions
9
Vote
des
taux
d'imposition
2023
oe
ë u
l’unanimité
10
| Vote du Budget Primitif 2023
SE l’unanimité
[1
Autorisation
donnée
au
Maire
pour
réaliser
des
virements
de
Adopté
à
crédits
l’unanimité
La
Maire,
Béatrice
TRICARD.
Mairie
de Nieul — 12
rue du 8 mai 1945 - 87510
NIEUL
-— accueilmairie@nieul87.fr