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Procès Verbal - 1970242
Procès Verbal - 1944897
Procès Verbal - 2170634
Déliberation - 2196775
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lesches.
Lien du pdf (Déliberation - 2196775)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 27/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
27/03/2026
Publié
le
ID
:077-217702489-20260320-2026
23
SICES-DE
Commune
de
LESCHES
Département
de
Seine
et
Marne
Arrondissement
de
Torcy
Canton
de
Lagny-sur-Marne
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
mars
2026
N°2026/23
Convocation
du
15
mars
2026
Affichage
du
15
mars
2026
Objet
: Election
des
représentants
du
SICES
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
Vendredi
20
mars
2026
à
19h00,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Lesches
proclamés
par
le
bureau
électoral
à
la
suite
du
scrutin
du
15
Mars
2026,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
municipal
de
la
Mairie,
pour
délibérer
sur
les
affaires
inscrites
à
l’ordre
du
jour,
sous
la
présidence
de
M
Nicolas
LECLERE,
Maire
en
exercice,
conformément
aux
articles
L.2121-10
et
1.2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Étaient
présents
MM
les
Conseillers
Municipaux,
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement,
en
exécution
de
l’article
L
2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Conseillers
en
exercice
: 15 |
Conseillers
Présents
: 15
| Pouvoir
: O
| Conseillers
Votants
: 15
|
Étaient
présents
: M.
LECLERE
Nicolas,
Mme
GIBERT
Christine,
M
COGNON
Serge,
Mme
FONTAINE
Agnès,
Mme
VAN-VLAENDEREN
Sophie,
M.
THIBAUT
Jean-François,
M
KOLOPP
Alain,
Mme
COQUELLE
Valérie,
M.
DEFRESNE
Dominique,
Mme
CAVALLO
Emma,
M.
VALLÉE
Simon,
Mme
MARTIN
Héloise,
M
GOURAUD
Tristan,
Mme
DIGUET
Géraldine,
M
AGASSE
Patrick.
Absent
: O0
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
CAVALLO
Emma
kXKK
Afin
de
représenter
la
commune
de
Lesches
au
sein
du
SICES,
il convient
de
désigner
2
délégués
titulaires
et de
2 délégués
suppléants.
Mme
FONTAINE
Agnès
et
M
VALLEE
Simon
se
proposent
comme
délégués
titulaires.
M
AGASSE
Patrick
et
Mme
GIBERT
Christine
se
proposent
comme
délégués
suppléants.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
la
désignation
de
Mme
FONTAINE
Agnès
et
M
VALLEE
comme
délégués
titulaires
et
M
AGASSE
Patrick
et
Mme
GIBERT
Christine
comme
délégués
suppléants.
Fait
et
délibéré
en
séance
les,
jour,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,
CT
f
,
ré
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe que pélui-ci
éut faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif compétent
dans
un
délai
de
deux
mois,
à compter
de
la
déte de
notification.
Délibération
N°2026/23
Page
1/1