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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 23 juin 2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Choisy-la-Victoire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 23 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Collectivités territoriales,
Nombre de conseillers : En exercice : 9
SE Goo 7 Date de convocation : 16 juin 2025
Secrétaire de séance : Gwenaëlle TRINOUESSE
MAIRIE de CHOISY-LA-VICTOIRE
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 23 juin 2025
Présents : 7 Votants:8
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-trois juin à dix-neuf heures quinze minutes, les membres du Conseil Municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Brigitte PARROT, Maire.
Étaient présents: Brigitte PARROT, Patrice BANCELIN, Maxime DUCHENE, Sylvie POTET,
Gwenaëlle TRINQUESSE, Dominique BANCELIN, Raphaël MADRUGA-PEREZ.
Était absent excusé ayant donné pouvoir : Jean-Pierre HUVET a donné pouvoir à Maxime DUCHENE.
Était absente : Elisabeth BARROIS.
Approuvé à voix POUR et
voix CONTRE (Maxime
DUCHENE, Jean-Pierre
HUVET)
23062025-005 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de
Communes de la Plaine d’Estrées dans le cadre d’un
accord local
Approuvée à l’unanimité
23062025-006 Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes de la Plaine d’Estrées —
_pnis de compétence « ruissellement »
Approuvée à l’unanimité
23062025-007 Demande d’aide financière Approuvée à l’unanimité
A Choisy-La-Victoire, le 25/06/2025
Le Maire, Brigitte PARROT
Affichée le : 25/06/2025
Publiée le : 25/06/2025
Mise en ligne le : 25/06/2025