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Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune de Rantigny.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Rantigny
Rantigny, le 23 juin 2025
Conformément à la loi 2019-1461 du 27 décembre 2019 et au décret 2021-1311 du 7 octobre 2021
Conformément à la délibération du 16 septembre 2022
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 JUIN 2025
Le conseil municipal s’est réuni en séance publique à 19h30 en salle du conseil municipal
DELIBERATIONS PRISES
1/Modification du nombre d'adjoints au Maire
2/Remise gracieuse
3/Convention de mandat de reversement de recettes entre la CCLVD et la commune concernant
la mise en place du tri dans le parc et le city stade
4/ Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la CCLVD -
Accord local
Dominique DELION
MAIRIE de RANTIGNY 13, rue Anatole France - 60290 RANTIGNY Tél. : 03 44 73 03 37 - Fax : 03 4473 85 10 e-mail : mairie@rantigny.fr