Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+5+décembre+2024
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+5+décembre+2024
unknown - Conseil+Municipal+du+5+décembre+2024
unknown - Conseil+Municipal+du+5+décembre+2024
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+05+décembre+2024
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+25+janvier+2024
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+25+janvier+2024
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+4+décembre+2023
Déliberation - Conseil+Municipal+du+8+décembre+2022
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+4+décembre+2023
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+5+décembre+2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roquefort.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+5+décembre+2024)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Consommateurs,
VILLE
DE
ROQUEFORT ER
I
eu
I
SEANCE
DU
05
DECEMBRE
2024
x Lx
Convocation
du
Conseil
Municipal
Le
Maire
soussigné
certifie
que
les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
pour
assister
à
la
séance
de
ladite
assemblée
qui
aura
lieu
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
le
JEUDI
05
DECEMBRE
deux
mille
vingt-quatre
à
vingt
heures,
pour
délibérer
sur
l’ordre
du
jour
ci-après
:
Roquefort,
le 28
novembre
2024
Le
Maire,
Ordre
du
jour :
01
— Approbation
du
PV
de
séance
du
16
octobre
2024
02
—
Décisions
du
Maire
03
— Tarifs
communaux
2025
04
— Travaux
en
régie
2024
- Décision
Modificative
05
—
Budget
Principal
de
la commune
—
Décision
Modificative
06
—
Personnel
communal
—
a)
contrat
d'assurance
2025
b)
prolongation
d'un
contractuel
au
service
périscolaire
c)
modalités
d'application
du
Comte
Epargne
Temps
- modification
07
—
Dégradations
sur
un
bâtiment
communal
—
remboursement
à
l'amiable
08
— Tarification
sociale
du
restaurant
scolaire
09
—
Maison
de
Santé
— Aide
aux
professionnels
de
santé
10
—
Projet
de
vente
de
l’ancienne
Trésorerie
11
—
Projet
de
dissolution
du
CCAS
12
—
Informations
et questions
diverses VILLE
DE
)
ROQUEFORT
Liste
des
décisions
examinées
lors de
la séance
du
05 décembre
2024
:
* DCM
2024/0253
- Décision
budgétaire
portant
virement
de
crédits
dans
le
cadre
de
/a
fongibilité
des
crédits (M57)
* DCM
2024/024
- Décision
budgétaire
portant
virement
de
crédits
dans
le
cadre
de
/a
fongibilité
des
crédits (M57)
* DCM
2024/025
- Décision
budgétaire
portant
virement
de
crédits
dans
le
cadre
de
/a
fongibilité
des crédits (M57)
Liste
des
délibérations
examinées
lors de
la séance
du
05 décembre
2024
:
* DLB
2024/08/054
- Tarifs
communaux
2025
* DL B
2024/08/05
- Travaux
en
régie 2024
- Décision
Modificative
n°12
* DLB
2024/08/056
- Budget
Principal de
8
commune
- Décision
Modificative
n°13
* DLB
2024/08/057
- Personnel
communal
- contrat
d'assurance
2025
* DLB
2024/08/058
- prolongation
d'un
contractuel au
service
périscolaire
* DLB
2024/08/053
- prolongation
d'un
contractuel au service
périscolaire
* DLB
2024/08/060
- modalités
d'application
du
Compte
Epargne
Temps
- modification
*
DLB
2024/08/061
-
Dégradations
sur
un
bâtiment
communal
-
remboursement
à
lamiable * DLB
2024/08/062
- Tarification
sociale
du
restaurant
scolaire
* DLB
2024/08/063
- Maison
de
Santé
- Aide
aux professionnels
de
santé
* DLB
2024/08/064
- Projet
de
dissolution
du
CCAS
*DLB
2024/08/065
- Attribution
des
aides
sociales
suite
à la dissolution
du
CCAS
* DLB
2024/08/066
- Projet
de
convention
avec
Citéo
pour
la
lutte
contre
les
déchets
abandonnés
diffus
Mairie
de Roquefort
| 1 place
du
Soleil d'Or
- 40120
Roquefort
| +33
(0)5 58
45
5046
| mairie@roquefort40O.fr
|roquefort4O.fr