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Compte-Rendu - cr sommaire du cm du 29 sept 2020
Document publié le Mardi 29 septembre 2020 par la commune de Saint-Gilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr sommaire du cm du 29 sept 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Justice et droit,
Mti REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité SAINT el alite raternite
GILLES Haut leu du pôlerinage médiéval
DEPARTEMENT CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 29 SEPTEMBRE 2020 DU GARD
ARRONDISSEMENT
DE NIMES
Secrétariat blées
Date d'affichage: 9 { OCT. 2020
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 29 SEPTEMBRE 2020
L'an deux mille vingt, le vingt-neuf septembre du mois de septembre, à vingt heures, le Conseil
Municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s'est réuni au Pavillon de la Culture et du
Patrimoine, sis place Emile Zola, Halles Baltard à Saint-Gilles.
Présents : Monsieur le Maire Eddy VALADIER, Madame Dominique TUDELA, Première Adjointe au
Maire, Monsieur Jean-Pierre GARCIA, Madame Géraldine BREUIL, Monsieur Benjamin GUIDI, Madame
Catherine HARTMANN, Monsieur Frédéric BRUNEL, Madame Berta PEREZ, Monsieur Alain
VULTAGGIO, Madame Delphine PERRET, Monsieur Serge GILLI, Madame Vanessa BERJON, Monsieur
Alexandre MICHEL, Madame Nadia ARCHIMBAUD, Monsieur Christophe CONTASTIN, Monsieur
Cédric VIDAL-BERENGUEL, Madame Lauris PAUL, Monsieur Bruno VIGUÉ, Madame Marie-Ange
GRONDIN, Madame Brigitte SALAMA, Monsieur Hervé ROUSSINET, Madame Marie-Hélène
DONATO, Monsieur Nicolas ZUSCHMIDT, Madame Marie-Joëlle SALEM, Monsieur Alex DUMAGEL,
Madame Julie FERNANDEZ, Madame Danielle RIGNAC, Monsieur Daniel DAVOINE, Monsieur Paul
GABRIEL, Conseillers Municipaux.
Absents ayant voté par procuration en application de l'article L 2121-20 du Code général des
collectivités territoriales :
Madame Sylvie AMO-BOOT, qui a donné procuration à Madame Dominique TUDELA
Monsieur Joël PASSEMARD, qui a donné procuration à Monsieur Benjamin GUIDI
Monsieur Cédric SANTUCCI, qui a donné procuration à Monsieur le Maire Eddy VALADIER
Absents : Monsieur Christophe LEFEVRE, Conseiller Municipal.
L'assemblée étant en nombre pour délibérer, le Maire déclare la séance ouverte et invite le Conseil à
nommer celui de ses membres qui doit remplir les fonctions de Secrétaire pendant la session.
Madame Brigitte SALAMA désignée, prend place au Bureau.
ARR AR HE HRK
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du mardi 29 septembre 2020 lApprobation du procès-verbal des débats du mardi 9 juin 2020
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Approbation du procès-verbal des débats du mardi 7 juillet 2020
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’UNANIMITE
N° TITRE DU PROJET
LI Information du Conseil Municipal relative aux décisions prises par
Monsieur le Maire
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
PREND ACTE
02 Prescription de la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU),
définissant les objectifs poursuivis et fixant les modalités de la
concertation
Rapporteur : Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire
Ont voté pour : Monsieur le Maire Eddy VALADIER, Madame Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire, Monsieur Jean-Pierre GARCIA, Madame Géraldine BREUIL, Monsieur Benjamin GUIDI, Madame Catherine HARTMANN, Monsieur Frédéric BRUNEL, Madame Berta PEREZ, Monsieur Alain VULTAGGIO, Madame Delphine PERRET, Monsieur Serge GILLI, Madame Vanessa BERJON, Monsieur Alexandre MICHEL, Madame Nadia ARCHIMBAUD, Monsieur Christophe CONTASTIN, Madame Sylvie AJMO-BOOT (pouvoir à Dominique TUDELA), Monsieur Cédric VIDAL- BERENGUEL, Madame Lauris PAUL, Monsieur Bruno VIGUÉ, Madame Marie-Ange GRONDIN, Monsieur Joël PASSEMARD (pouvoir à Benjamin GUIDI), Madame Brigitte SALAMA, Monsieur Hervé ROUSSINET, Madame Marie-Hélène DONATO, Monsieur Nicolas ZUSCHMIDT, Madame Marie-Joëlle SALEM, Monsieur Alex DUMAGEL, Madame Julie FERNANDEZ, Monsieur Cédric SANTUCCI (pouvoir à Eddy VALADIER), Monsieur Paul GABRIEL, Conseillers Municipaux.
Se sont abstenus : Madame Danielle RIGNAC, Monsieur Daniel DAVOINE, Conseillers Municipaux.
POUR : 30 ABSTENTIONS : 2
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du mardi 29 septembre 202003 Signature de la convention cadre de fonctionnement de la direction
numérique (DN) commune à Nîmes Métropole et la Commune de
Saint-Gilles intégrant l’avenant n°4
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’UNANIMITE
04 Approbation du rapport annuel 2019 des représentants des
collectivités territoriales siégeant au conseil d'administration de la SPL
Culture et Patrimoine
Rapporteur : Géraldine BREUIL, Adjointe au Maire
Ont voté pour : Monsieur le Maire Eddy VALADIER, Madame Dominique TUDELA,
Première Adjointe au Maire, Monsieur Jean-Pierre GARCIA, Madame Géraldine BREUIL,
Monsieur Benjamin GUIDI, Madame Catherine HARTMANN, Monsieur Frédéric
BRUNEL, Madame Berta PEREZ, Monsieur Alain VULTAGGIO, Madame Delphine
PERRET, Monsieur Serge GILLI, Madame Vanessa BERJON, Monsieur Alexandre
MICHEL, Madame Nadia ARCHIMBAUD, Monsieur Christophe CONTASTIN, Madame
Sylvie AJMO-BOOT (pouvoir à Dominique TUDELA), Monsieur Cédric VIDAL-
BERENGUEL, Madame Lauris PAUL, Monsieur Bruno VIGUÉ, Madame Marie-Ange GRONDIN, Monsieur Joël PASSEMARD (pouvoir à Benjamin GUIDI), Madame Brigitte SALAMA, Monsieur Hervé ROUSSINET, Madame Marie-Hélène DONATO, Monsieur Nicolas ZUSCHMIDT, Madame Marie-Joëlle SALEM, Monsieur Alex DUMAGEL, Madame Julie FERNANDEZ, Monsieur Cédric SANTUCCI (pouvoir à Eddy VALADIER), Monsieur Paul GABRIEL, Conseillers Municipaux.
Se sont abstenus : Madame Danielle RIGNAC, Monsieur Daniel DAVOINE, Conseillers
Municipaux.
POUR : 30 ABSTENTIONS : 2
ADOPTEE A L’UNANIMITE
05 Exonération de la redevance d’occupation du domaine public de la
Commune pour la fête foraine du mois d’août 2020 - Covid-19
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
06 Création d’un tarif « stage sportif à la semaine »
Rapporteur : Monsieur Alain VULTAGGIO, Adjoint au Maire
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du mardi 29 septembre 202007 Mission de maîtrise d’œuvre relative à la rénovation, l’amélioration du
niveau de sécurité et la mise en accessibilité des écoles Jules Ferry et
Frédéric Mistral - Passation d’un avenant n°1 portant des prestations
supplémentaires et la fixation du forfait définitif de rémunération du
maître d'œuvre
Rapporteur : Jean-Pierre GARCIA, Adjoint au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Responsabilité civile de la Commune de Saint-Gilles
Rapporteur : Jean-Pierre GARCIA, Adjoint au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
09 Marchés publics d'assurances de la Ville et du CCAS- Attribution
Rapporteur : Jean-Pierre GARCIA, Adjoint au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Mise à jour du tableau des emplois non titulaires permanents de la
Commune de Saint-Gilles
Rapporteur : Madame Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Régime des Astreintes — Filière Police Municipale
Rapporteur : Madame Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Procédure de reprise des concessions au cimetière Saint-Pierre de
Saint-Gilles
Rapporteur : Jean-Pierre GARCIA, Adjoint au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du mardi 29 septembre 202013 Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application de
l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapporteur : Madame Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire
Ont voté pour : Monsieur le Maire Eddy VALADIER, Madame Dominique TUDELA,
Première Adjointe au Maire, Monsieur Jean-Pierre GARCIA, Madame Géraldine BREUIL,
Monsieur Benjamin GUIDI, Madame Catherine HARTMANN, Monsieur Frédéric
BRUNEL, Madame Berta PEREZ, Monsieur Alain VULTAGGIO, Madame Delphine
PERRET, Monsieur Serge GILLI, Madame Vanessa BERJON, Monsieur Alexandre
MICHEL, Madame Nadia ARCHIMBAUD, Monsieur Christophe CONTASTIN, Madame
Sylvie AJMO-BOOT (pouvoir à Dominique TUDELA), Monsieur Cédric VIDAL-
BERENGUEL, Madame Lauris PAUL, Monsieur Bruno VIGUÉ, Madame Marie-Ange
GRONDIN, Monsieur Joël PASSEMARD (pouvoir à Benjamin GUIDI), Madame Brigitte
SALAMA, Monsieur Hervé ROUSSINET, Madame Marie-Hélène DONATO, Monsieur
Nicolas ZUSCHMIDT, Madame Marie-Joëlle SALEM, Monsieur Alex DUMAGEL,
Madame Julie FERNANDEZ, Monsieur Cédric SANTUCCI (pouvoir à Eddy VALADIER),
Monsieur Paul GABRIEL, Conseillers Municipaux.
Ont voté contre : Madame Danielle RIGNAC, Monsieur Daniel DAVOINE, Conseillers
Municipaux.
POUR : 30 CONTRE : 2
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
14 Délégations financières confiées au Maire par le Conseil Municipal
Rapporteur : Madame Dominique TUDELA, Première Adjointe au Maire
Ont voté pour : Monsieur le Maire Eddy VALADIER, Madame Dominique TUDELA,
Première Adjointe au Maire, Monsieur Jean-Pierre GARCIA, Madame Géraldine BREUIL,
Monsieur Benjamin GUIDI, Madame Catherine HARTMANN, Monsieur Frédéric
BRUNEL, Madame Berta PEREZ, Monsieur Alain VULTAGGIO, Madame Delphine
PERRET, Monsieur Serge GILLI, Madame Vanessa BERJON, Monsieur Alexandre
MICHEL, Madame Nadia ARCHIMBAUD, Monsieur Christophe CONTASTIN, Madame
Sylvie AJMO-BOOT (pouvoir à Dominique TUDELA), Monsieur Cédric VIDAL-
BERENGUEL, Madame Lauris PAUL, Monsieur Bruno VIGUÉ, Madame Marie-Ange
GRONDIN, Monsieur Joël PASSEMARD (pouvoir à Benjamin GUIDI), Madame Brigitte
SALAMA, Monsieur Hervé ROUSSINET, Madame Marie-Hélène DONATO, Monsieur
Nicolas ZUSCHMIDT, Madame Marie-Joëlle SALEM, Monsieur Alex DUMAGEL,
Madame Julie FERNANDEZ, Monsieur Cédric SANTUCCI (pouvoir à Eddy VALADIER),
Monsieur Paul GABRIEL, Conseillers Municipaux.
Ont voté contre : Madame Danielle RIGNAC, Monsieur Daniel DAVOINE, Conseillers
Municipaux.
POUR : 30 CONTRE : 2
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du mardi 29 septembre 2020Désignation des représentants de la Commune auprès de la Société
Publique Locale Culture et Patrimoine
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
Désignation des membres : (2 titulaires au Conseil d'Administration)
- Géraldine BREUIL
- Eddy VALADIER
Désignation d'un membre : (à l'Assemblée Générale)
- Géraldine BREUIL
Vote à main levée :
Suffrages exprimés : 32
Liste du groupe majoritaire « Saint-Gilles par cœur » : 32 voix
ADOPTEE A L’UNANIMITE
16 Désignation du correspondant de la Commune auprès du Conseil
d’Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Gard (CAUE)
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
Désignation d'un membre :
- Frédéric BRUNEL
Vote à main levée :
Suffrages exprimés : 32
Liste du groupe majoritaire « Saint-Gilles par cœur » : 32 voix
ADOPTEE A L’UNANIMITE
17 Désignation d’un élu au sein de la Commission d’Attribution des
Logements et d’Examen de l’Occupation de Logement (CALEOL) de
SEMIGA
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
Désignation d'un membre :
- Catherine HARTMANN
Vote à main levée :
Suffrages exprimés : 32
Liste du groupe majoritaire « Saint-Gilles par cœur » : 32 voix
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du mardi 29 septembre 202018 Désignation d’élus au sein du conseil d’administration du Centre
Français du Riz
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
Désignation d'un membre :
- Cédric SANTUCCI
Vote à main levée :
Suffrages exprimés : 32
Liste du groupe majoritaire « Saint-Gilles par cœur » : 32 voix
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
19 Désignation d’élus au sein du Conseil d'administration du Comité du
jumelage SAINT-GILLES (France) et ALTOPASCIO (Italie)
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
Désignation des membres : (3 titulaires)
- Berta PEREZ
- Hervé ROUSSINET
- Serge GILLI
Vote à main levée :
Suffrages exprimés : 32
Liste du groupe majoritaire « Saint-Gilles par cœur » : 32 voix
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
20 Dénomination de la voie desservant le lotissement « Le Clos du Roc » -
Retrait de la délibération N°2019-12-25
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’UNANIMITE
21 Acquisition emplacement réservé consorts VAQUETTE-SORET
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du mardi 29 septembre 202022 Echange de terrains entre Mesdames MOSTI Gillette, DANIEL Amélie
et la Commune de Saint-Gilles — Rectification cadastrale
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’UNANIMITE
23 Signature d’une convention mise à disposition pour l’extension du
réseau électrique au profit de ENEDIS
Rapporteur : Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
24 Signature de la convention d'occupation domaniale de Relais de Birdz
sur les supports d’éclairage public et divers ouvrages de la Commune
de Saint-Gilles
Rapporteur : Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
25 Vente à Monsieur VAN DER LINDE Yann d’un bien communal situé 4
rue Lamartine à Saint-Gilles
Rapporteur : Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
26 Vente à la SCI Les 2 Aisses d’un bien communal situé 26 rue Barbès à
Saint-Gilles
Rapporteur : Frédéric BRUNEL, Adjoint au Maire
ADOPTEE A L’'UNANIMITE
27 Rénovation des façades par les propriétaires en centre ancien —
Attribution de subventions
Rapporteur : Géraldine BREUIL, Adjointe au Maire
ADOPTEE A L’UNANIMITE
28 Rénovation des devantures commerciales par les artisans
commerçants en centre ancien — Attribution de subventions
Rapporteur : Géraldine BREUIL, Adjointe au Maire
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du mardi 29 septembre 202029 Aménagement Chemin du Vin - Demande de subventions
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’UNANIMITE
30 Aménagement de la place Jean Jaurès - Demande de subventions
Rapporteur : Eddy VALADIER, Maire de Saint-Gilles
ADOPTEE A L’UNANIMITE
Questions orales
La séance du Conseil Municipal est close à 21 heures 30.
Maire de Saint-Gilles
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du mardi 29 septembre 2020