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Compte-Rendu - Compte rendu 07 12 2019
Document publié le Samedi 7 septembre 2019 par la commune de Béhoust.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 07 12 2019)
Thèmes du document : Logement, Transports, Institutions publiques,
GBéhoust REPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
Canton d'Aubergenville- Arrondissement de Rambouillet
Département des Yvelines
Miris de Bhoust
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 7 SEPTEMBRE 2019
_.... .….
Date de convocation : L'an deux mille dix-neuf le 7 décembre à 9 heures 00.
3 décembre 2019 Le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Guy PELISSIER, Maire.
Date d’affichage de la
convocation : Etaient présents :
Mmes Élisabeth DUFAUD,
3 décembre 2019
Nombre de conseillers Mrs Chandar OUTTIRAPOULLE, Alain DUFAUD, Rodolphe GARNIER, Jean-Pierre Ce VOUTERS
En exercice : 11 Formant la majorité des membres en exercice.
Quorum : 06 Présents : 06 Absents excusés et représentés :
Pouvoirs : 05 Clarisse PELISSIER représentée par Jean-Pierre VOUTERS Votants : 11 Élisabeth BERTOLUS représentée par Elisabeth DUFAUD Martine AUFFRET représentée par Guy PELISSIER
Séverine LESAFFRE représentée par Chandar OUTTIRAPOULLE
Maryse BARADAT représentée par Rodolphe GARNIER
Absents Excusés :
Secrétaire de séance : M Jean-Pierre VOUTERS
Ont été adoptées les résolutions suivantes :
Le Compte-rendu du Conseil Municipal du 07 septembre 2019
Fixation des prix et autorisation de vendre les lots 1, 2 et 3 des parcelles sises Rue du Moutier
Autorisation de vendre des lots 1, 2 et 3 et fixation des prix
Acquisition par la commune de la parcelle F455 donnant sur la Rue de la Masse appartenant à la SCI JITSON
Autorisation d'acquérir la parcelle
Préemption éventuelle DIA du 29 octobre 2019 relative aux parcelles section E n° 120 et 126 sises 4 Rue du Nid de Geai
Le Conseil Municipal sollicite une visite conjointement avec le service des domaines
Aménagement de l'intersection de la Rue du Moutier et de l’Allée de la Porte des Champs
Solliciter l'agence IngénierY pour un avant-projet
SIRYAE — Rapport annuel 2018
7 La commune prend acte et met ledit rapport àdisposition du public
Inistallation de la fibre sur la commune : Informations
19 semestre et 2°"° semestre 2020
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Demande de devis société Huchez pour le remplacement du marteau.
Page 1 sur 2 Æ pas des anciens du 12 janvier 2020
Restaurant la maison des bois à Plaisir
OUEN ER AC LE
Solliciter la région et le département pour les travaux d'isolation phonique et thermique de la salle des fêtes, réfection de l'intérieur de l’église
CCCY -— Tarifs Gares
La CCCY lors de sa séance du 6 novembre dernier a fixé les tarifs des gares de Villiers-Neauphle-Jouars et de Monfort-Méré applicables à compter de la mise en place effective des parking clos.
SIE ELY — Modification des statuts
Adoption des statuts
Indemnité du receveur
Avis favorable
Ouverture par anticipation des crédits en dépenses d'investissement — BP 2020
Autorisation à compter du 1% janvier 2020, à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement sur le Budget Primitif 2020 dans la limite du quart des crédits ouverts au titre de l'exercice antérieur
PERMIS DE CONSTRUIRE ET PERMIS D’AMENAGER :
- PA 078 053 19 YO003 — Commune de Béhoust — Rue du Moutier — Création de 2 lots à bâtir -_ PA 078 053 19 YO004 — SCI JITSON — Rue du Moutier — Création de 1 lot à bâtir -__ PC 078 053 19 Y0010 — CANTUNI Charles - Rue de la Tuilerie — construction d’une maison d'habitation
DECLARATIONS PREALABLES :
-__DP 078 053 19 YO008 — CHARVET Alain — 33 bis Rue du Moutier —- Remplacement Huisseries -__DP 078 053 19 Y0009 — DORLEANS Philippe — 21 Rue de la Tuilerie — Abri de jardin -_ DP 078 053 19 Y0010 — GUERRY Jean-Baptiste — 8 Rue de la Masse — Abri de jardin -__DP 078 053 19 Y0011 — JOUSSET Josette — 28 Rue du Nid de Geai — Clôture avec portail
Questions diverses
-_ Vigilance sur le démarchage abusif
-_ Courrier reçu Dommage chaussée
-__ SITERR : Déploiement du TàD (Transport à la Demande)
- lle de France mobilités : Autopartage (service de transports alternatifs à la voiture individuelle)
-_ Rappel des règles de savoir-vivre (poubelle, aboiements chiens...)
-_ Vitesse Rue du Nid de Geai — Solliciterle département et l'agence IngénierY
Plus personne ne demandant la parole et l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11h45
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