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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 16.02.22 Affichage
Document publié le Mercredi 16 février 2022 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 16.02.22 Affichage)
Thèmes du document : Budget, Santé, Institutions publiques,
Ozoir-la-Ferrière DIRECTION GÉNÉRALE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l'article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le
Conseil Municipal
de
la
Commune
se
réunira
en
séance
ordinaire,
dans
le
res
MERCREDI 16 FEVRIER 2022 A 20 HEURES
ESPACE HORIZON
ORDRE DU JOUR 1.
Rapport et débat d'Orientation budgétaire 2022 — Budget Principal
2.
Rapport
et
débat
d'Orientation
budgétaire
2022
-—
Budgets
annexes
-
Assainissement
3.
Rapport et débat d'Orientation budgétaire 2022 — Budgets annexes — RPA
4.
Rapport et débat d'Orientation
budgétaire
2022 — Budgets annexes - Location
de salles-spectacles
5.
Participation au dispositif du Plan de Relance de la Construction Durable
6.
Candidature
de
la
Ville
d'Ozoir-la-Ferrière
au
Fond
d'Aménagement
aux
Communes
(FAC)
7.
Dispositif
« Passeport Jeune Citoyen » - Fixation du montant des aides - 2022
8.
Signature d’une convention
pluriannuelle d’objectifs avec le Centre Culturel et
de
Loisirs d’Ozoir-la-Ferrière
(CCLO)
9.
Frais
de
restauration
scolaire
pour chaque
élève Ozoirien scolarisé en
classe
ULIS à Champs-sur-Marne
10.
Entente
intercommunale
entre
les
communes
de
Penvénan
et
d'Ozoir-la-
Ferrière (Constitution et fonctionnement)
11.
Approbation
de
la
convention
unique
annuelle
2022
relative
aux
missions
optionnelles
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
Seine-et-Marne
12.
Approbation de la convention annuelle 2022 relative aux missions de médecine préventive du
Centre de Gestion
de la
Fonction
Publique Territoriale de Seine
et
Marne
13.
Création d’un Comité Social Territorial
14.
Recrutement d’un agent contractuel en Contrat Aide Adulte Relais
15.
Recrutement
d'agents
contractuels
sur
un
emploi
non
permanent
pour
faire
face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
16.
Recrutement
et
rémunération
d’agents
contractuels
sur
un
emploi
non
permanent vacataire 17. 18. 19. 20. 21. 22,
Rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes au titre de l’année 2021 Débat
sur
les
garanties
accordées
aux
agents
en
matière
de
protection
sociale
complémentaire Recrutement
d'agents
en
contrat
unique
d'insertion
parcours
emploi
compétences à temps complet (CUI PEC) Modification
du
tableau
des
emplois
Utilisation et affectation des véhicules de fonction Compte rendu au conseil de l’exercice des pouvoirs délégués
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 10 février 2022
Le
Maire,
Jean-François ONETO.