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unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL250401APPROBATIONPV16072025 postMarque
Document publié le Mercredi 16 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terre Lorraine du Longuyonnais - DEL250401APPROBATIONPV16072025 postMarque)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Industrie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
TERRE LORRAINE DU LONGUYONNAIS
Extrait n° 25-04-01
Rappel du nombre de délégués en exercice 44
Quorum 23
Nombre de titulaires présents 29 (a)
Nombre de suppléants présents(en lieu et
place d’un titulaire)
4 (b)
Nombre de procurations 7 (c)
Soit un total de votants potentiels de 40 (a+b+c)
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES
DELIBERATIONS
DU 16 JUILLET 2025
Objet
APPROBATION PROCES VERBAL DU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 09
AVRIL 2025
Titulaires présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) : MOSCATO P (BAZAILLES)-M PAYO (BEUVEILLE)-
A OLLINGER (BEUVEILLE)- P GRETHEN (CHARENCY VEZIN)- WEISS J (EPIEZ)- J THOMAS (HAN DEVANT PIERREPONT)- G BIANCHI (GRAND FAILLY) -JL
THOMAS (FRESNOIS)- JP JACQUE (LONGUYON) – C PERCHERON- E LAHURE (LONGUYON)-SAILLET J(LONGUYON)- JL WOJCIK(LONGUYON)- FOULON N
(LONGUYON)- POLLRATZKY M (LONGUYON)- HOUSSON L (LONGUYON)- AM TROMBINI(LONGUYON)-D PIEDFER (LONGUYON)- BIZOT H (LONGUYON)-
PAQUIN G (LONGUYON) – PIERRET JJ (MONTIGNY SUR CHIERS)- JIRKOVSKY E (PETIT FAILLY)- MOINEAUX (PIERREPONT)-M FAIETA (PIERREPONT)- R
SAUNIER ( SAINT PANCRE)- R JENNESSON (ST supplet) - GILLARDIN E (VILLERS LE ROND)-DALLA RIVA P (VILLETTE)- E HEIL (VIVIERS SUR CHIERS)
Suppléants présents dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique : E CLAUDET (ALLONDRELLE)- KLEIN RAYMOND
(BASLIEUX)- ROUYER Gérard (COLMEY)- SEBAA Djemal (TELLANCOURT)-
Les titulaires absents ayant donné procuration dans l’ordre de la feuille de présence (Par commune et par ordre alphabétique) : GEORGES D
(DONCOURT LES LONGUYON) à MOINEAUX J (PIERREPONT)- M BORASO (LONGUYON) à AM TROMBINI- C LECOINTRE (LONGUYON) à D PIEDFER
(LONGUYON)- A SIROT (ST JEAN LES LONGUYON) à E JIRKOVSKY (PETIT FAILLY)- DEMUTH JP (VILLE AU MONTOIS) à THOMAS J (HAN DEVANT
PIERREPONT)- VERRON L (VILLE HOUDLEMONT) à SEEBA DJEMAL (TELLANCOURT)- A DYE PELLISSON (VILLERS LA CHEVRE) à M FAIETA
(PIERREPONT)
Nota-le Président certifie que le compte rendu de cette délibération a été affichée le 23/07/2025, que la convocation du Conseil avait été faite le
10/07/2025 Le président,
A l’appel des candidatures, C PERCHERON, déléguée communautaire de la commune de LONGUYON se propose et, à l’unanimité, est nommée
secrétaire de la séance.
La rédaction définitive est ratifiée en séance le 16 JUILLET 2025
Le Conseil Communautaire,
Après avoir délibéré
A L’unanimité,
Décide de ratifier la rédaction du PV du conseil communautaire du 09 AVRIL 2025
Fait à LONGUYON le 23/07/2025
Jean-Pierre JACQUE
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 04/08/2025 à 09h40
Réference de l'AR : 054-200043693-20250716-2025_043_1-DE
Affiché le 04/08/2025 ; Certifié exécutoire le 04/08/2025