Procès Verbal - PV conseil municipal du 24 mars 2025

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Procès Verbal - PV conseil municipal du 24 mars 2025 Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Chaillevette. Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal du 24 mars 2025)Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Justice et droit, 1

L’an deux mille vingt-cinq à 20 heures, le vingt-quatre du mois de mars, le Conseil municipal de la Commune de CHAILLEVETTE, dûment convoqué le17 mars 2025, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame Angèle BAZIN, Maire

Présents : BAZIN Angèle, CHOCHOY Jean-Michel, SALA PILET Patricia, ELINGUEL Bruno, BOSSUET Corinne, OGER Quentin, POITEVIN Josiane, SALMON Hélène, FAISSEAU Charly, CANDALON Aurélie PICHON Philippe, ELINGUEL Muguette, SENGELIN Marie, PINTAPARIS Valérie, BRÉMENT Franck, TEXIER Pascale

Absents excusés : RÉA Evelyne ayant donné pouvoir à BAZIN Angèle, DUPORT Vincent ayant donné pouvoir à ELINGUEL Bruno, DUCHENE Blandine ayant donné pouvoir à POITEVIN Josiane,

Secrétaire de séance : SALMON Hélène

2025MARS01 : Approbation du PV de la réunion du Conseil municipal du 12 février 2025 Le Conseil municipal approuve par 15 voix pour et 4 contre (SENGELIN, PINTAPARIS, BREMENT, TEXIER), le procès- verbal de la réunion du 12 février 2025.

Monsieur BREMENT précise que les quatre élus de l’opposition ne sont pas d’accord avec la retranscription des propos de Marie SENGELIN concernant sa question sur l’aide au montage par les enfants. Ils considèrent que les propos tenus par Marie SENGELIN ne sont pas remis dans leur contexte. Le fait qu’Agorespace utilisait des enfants ou plutôt des jeunes, même s’il accorde que les propos de Madame SENGELIN faisant référence aux enfants de l’école n’étaient pas adaptés, est bien sur le site et ce n’était pas des propos imaginaires. Madame la Maire en convient mais précise que Marie SENGELIN a bien dit les enfants de l’école et non les jeunes de la Commune.

2025MARS02 : Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024

Madame la Maire présente au Conseil municipal le Compte Financier Unique établi par le Trésorier municipal qui se résume selon le tableau suivant et dont les détails leurs ont été adressés en amont de la séance.

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024

Investissement Fonctionnement

Dépenses ou

Déficits

Recettes ou

excédents

Dépenses ou

Déficits

Recettes ou

excédents

Résultats reportés -73 761,34 0,00 0,00 98 831,83

Opérations exercice -408 446,75 268 688,26 -1 101 640,42 1 292 718,63

Résultat exercice -139 758,49 0,00 0,00 191 078,21

TOTAUX CUMULÉS -213 519,83 0,00 0,00 289 910,04

La Maire ne pouvant participer au vote, la présidence de la séance est donnée à Mme SALA-PILET Patricia pour l’approbation du CFU.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des 17 membres votants, adopte le Compte Financier Unique établi par le Trésorier Municipal.

PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 24 MARS 20252

2025MARS03 : Affectation du résultat 2024 au budget 2025 de la Commune

Madame la Maire après avoir résumé les résultats du Compte Financier Unique 2024 tel que dans le tableau ci-dessous propose d’affecter le résultat selon les règles budgétaires :

Affectation du résultat 2024 budget de la commune :

INVESTISSEMENT :

Résultats antérieurs reportés : -73 761,34 €

Recettes réalisées 268 688,26 €

Dépenses réalisées -408 446,75 €

Solde d’exécution -213 519,83 € Prévision DI 001 BP 2025

Restes à réaliser dépenses : -222 300,00 €

Restes à réaliser recettes : 214 600,00 €

Besoin de financement -221 219,83 €

FONCTIONNEMENT :

Résultat antérieur reporté 98 831,83 €

Recettes réalisées 1 292 718,63 €

Dépenses réalisées -1 101 640,42 €

Résultat à affecter 289 910,04 €

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’affecter le résultat comme suit :

Affectation en réserves 221 219,83 € Prévision 1068 BP 2025

Report à nouveau : 68 690,21 € Prévision RF 002 BP 2025

2025MARS04 : Taux d’imposition 2025

Madame la Maire propose de maintenir les taux d’imposition à l’identique de 2024 soit

Foncier bâti : 40.66 %

Foncier non bâti : 31.84 %

Taxe d’habitation : 12.54 % majoré de 40 % pour la part communale sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à la résidence principale suivant la délibération n° 2023AVRIL02 du 13 avril 2023

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide le maintien des taux d’imposition municipaux pour 2025, soit :

- Foncier bâti : 40.66 %

- Foncier non bâti : 31.84 %

- Taxe d’habitation : 12.54 % majoré de 40 % pour la part communale sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à la résidence principale suivant la délibération n° 2023AVRIL02 du 13 avril 2023

2025MARS05 : Subventions 2025 aux associations

La commission des finances du 10 mars 2025 a étudié les demandes de subvention. Elle propose de subventionner les associations sportives à concurrence de 50 euros par jeune de moins de 18 ans ou reconnu sportif de haut niveau. Le tableau suivant a été établi pour la mise au vote du Conseil municipal :3

Monsieur FAISSEAU, Président de l’Association RXP, ne prend pas part au vote. Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des 18 membres restant, accorde les subventions telles que proposées.

2025MARS06 : Budget 2025 Commune

Le budget primitif 2025 de la Commune est proposé.

Il s’équilibre en dépenses et recettes à :

Enfants Adultes

GROUPEMENT DES PENSIONNES DE LA MARINE MARCHANDE

DE LA TREMBLADE 200,00 €

FNACA DE LA TREMBLADE 100,00 €

COLLECTIF CARITATIF DE LA TREMBLADE 800,00 €

ENTRAIDE PROTESTANTE 200,00 €

SECOURS CATHOLIQUE 200,00 €

CLUB BMX BREUILLET 1 0 50,00 €

HANDBALL CLUB LA TREMBLADE (ASHB) 11 550,00 €

REFUGE LES AMIS DES BETES de ROYAN 200,00 €

SOCIETE NATIONALE SAUVETAGE EN MER 300,00 €

DONNEURS DE SANG CANTON DE LA TREMBLADE 100,00 €

PRESQU'ILE JUDO JUJITSU 11 550,00 €

ADJSP 17 (As s ociation Départementale des Jeunes

Sapeurs Pompiers ) 150,00 €

UST RUGBY 10 500,00 €

LES ARTS DU MARAIS 1 50,00 €

ENTENTE ROYAN ST GEORGES ATHLETISME 1 50,00 €

ASSO RXP 0 1 150,00 €

PRESQU'ILE D'ARVERT FOOT 4 200,00 €

ALT AMICALE LAÏQUE TREMBLADAISE 5 250,00 €

TOTAL 4 600,00 €

ASSOCIATIONS

Adhérents PROPOSITIONS

2025

BUDGET 2025

Dépenses Recettes

Crédits votés 1 372 000,00 1 289 168,17

Résultat reporté 98 831,83

Opérations ordre 16 000,00

TOTAL FONCTIONNEMENT 1 388 000,00 1 388 000,00

Dépenses Recettes

Crédits votés 1 564 938,66 1 630 400,00

Opérations ordre 0,00 16 000,00

Restes à réaliser 222 300,00 214 600,00

Résultat reporté 73 761,34

TOTAL INVESTISSEMENT 1 861 000,00 1 861 000,00

SECTION DE FONCTIONNEMENT

SECTION D'INVESTISSEMENT4

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, par 15 voix pour et 4 abstentions (SENGELIN, PINTAPARIS, BREMENT, TEXIER),

✓ Approuve le budget proposé

✓ Autorise la Maire, à procéder à des virements de crédit, dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chacune des sections, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel au titre de la fongibilité des crédits permis par les règles comptables de la M57.

Mme PINTAPARIS questionne sur l’affectation comptable d’une recette de 230 000 euros prévue lors de la Commission finances au Pôle Santé et qui pour le budget se retrouve en recette non affectée. La secrétaire de mairie lui précise qu’après vérification avec la trésorerie des imputations au budget, cette recette, issue d’une cession de terrain, ne peut pas être comptablement affectée à l‘opération citée, mais doit être considérée comme une recette financière globale même si elle servira à financer le Pôle Santé.

M. BREMENT précise que les abstentions sont liées au fait qu’ils n’ont pas eu connaissance de la mécanique des prévisions budgétaires pour les différentes opérations. Madame la Maire lui rappelle qu’il y a un membre de l’opposition dans les commissions où ont été discutés les projets inscrits au budget, et que ceux telle que la rénovation énergétique où Mme SENGELIN était absente, le compte rendu a été envoyé. M. BREMENT précise qu’ils n’ont pas été impliqué dans la démarche financière et le raisonnement du calcul budgétaire. Mme la Maire indique que cela a été fait en commission des finances et que l’aspect technique du budget est réalisé par la Secrétaire Générale et la Comptable car les élus n’ont pas la technicité de la construction du budget.

2025MARS07 : Attribution d’un nom à l’ancien camping

Madame la Maire rappelle au Conseil municipal que l’ancien camping, maintenant utilisé à des fins de manifestations ou d’animations, ne peut plus être appelé camping. Il convient de lui donner un nom qui permettra de supprimer cette ancienne affectation. Après concertation de la commission « Voirie Réseaux Bâtiments », la proposition du nom de « Parc des Fontaines » semble judicieuse. Ce nom situe le lieu géographiquement sur la Commune sans préciser la nature des activités accueillies que ce soit brocantes, pétanques ou simples promenades.

Marie SENGELIN précise que le camping accueillait déjà des brocantes. Madame la Maire répond que justement pour permettre la continuité de ces activités, les arbres dangereux ont été coupés et les bâtiments ont été mis aux normes pour que cet espace puisse accueillir d’autres activités en toute sécurité, y compris des promenades. Le but de cette attribution d’un nom est pour supprimer le terme camping puisqu’il n’y a plus cet usage et permettre lors de demande de subvention qu’il n’y ait pas d’équivoque auprès des divers partenaires sollicités. Franck BREMENT aurait préféré une consultation plus large de la population. Bruno ELINGUEL rappelle que ce nom situe directement le site sur la Commune. M. BREMENT avait proposé parc des loisirs, mais cette appellation est réservée à des sites ayant des agréés. De plus ce nom détermine déjà celui de la Commune voisine d’Arvert. Bruno ELINGUEL rappelle que rien n’empêche plus tard de le renommer ultérieurement. Josiane POITEVIN ajoute qu’historiquement il y avait des fontaines à cet endroit et que cette dénomination le rappelle. Madame la Maire reprend qu’une enquête peut être proposée mais par expérience (pour le nom de l’école) les propositions émises n’ont souvent rien à voir avec la Commune.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, par 15 voix pour et 4 contre (SENGELIN, PINTAPARIS, BREMENT, TEXIER), adopte le nom de « Parc des Fontaines » pour désigner désormais l’ancien camping.

2025MARS08 : Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation de Transfert des Charges (CLETC)

Le Conseil Communautaire de la CARA, par délibération du 31 juillet 2020, a fixé la composition de la Commission Locale d’Evaluation de Transfert des Charges à 1 titulaire et 1 suppléant par commune soit 33 délégués titulaires et 33 délégués suppléants.

Le Conseil Municipal doit désigner 1 titulaire et 1 suppléant pour siéger à cette commission.

Les candidats sont les suivants : M. BREMENT Franck en qualité de titulaire Mme BAZIN Angèle en qualité de suppléante

Le Conseil municipal, à l’unanimité, désigne :

✓ M. BREMENT Franck membre titulaire de la CLECT5

✓ Mme BAZIN Angèle membre suppléante de la CLECT

Décisions prises par la Maire dans le cadre de ses délégations

En application de l’article L.2122-3 DU CGCT, la Maire rend compte des décisions prises dans le cadre de ses délégations.

Date Objet Montant

10/03/2025 SEPRA Pose compteur eau Temple 1 817,54 €

10/03/2025 CERA Pose assainissement Temple 1 686,78 €

21/03/2025 Panneau Lumineux interactif 10 488,00 €

Questions diverses :

Madame la Maire demande à Marie SENGELIN de bien vouloir prévenir si elle ne peut pas assister à une réunion du SIVOM Presqu’Ile d’Arvert auxquelles elle est convoquée en qualité de titulaire afin que son suppléant puisse être convoqué et éviter que le quorum ne soit pas atteint obligeant à reporter la réunion. Elle informe également que pour l’appel d’offre pour la maitrise d’œuvre du Pole Santé, le dépôt des offres se termine ce mardi 26 mars. Le service de la CARA nous apporte son aide en étudiant les dossiers et nous présentera l’étude effectuée avec certainement les commissions finances et bâtiments pour le choix de l’architecte afin que le Conseil délibère sur l’attribution du marché.

Elle remercie également Philippe et Patricia PICHON, Corinne BOSSUET et Hélène SALMON ainsi que tous les bénévoles pour le travail effectué pour la soirée irlandaise.

Jean-Michel CHOCHOY (pour Evelyne REA absente) revient sur l’opération « bilan de santé hors les murs » qui a eu lieu à la salle des fêtes le 14 mars dernier. Cette journée était organisée sous l’égide de l’hôpital de Royan, le Comité Professionnel Territorial de Santé (CPTS) et la CARA dans le cadre du Contrat Local de Santé (CLS). Les professionnels de santé ont reçu 18 personnes qui ont pu avoir des examens médicaux et dans plusieurs cas faire effectuer un suivi médical lorsque des problèmes plus importants ont pu être décelés. Cette journée, la seconde organisée après Mornac, a été une réussite. Ces deux premières journées permettent de régler les dysfonctionnements qu’il y aurait pu avoir dan l’accueil des usagers. Il reste encore difficile d’avoir des Commune qui s’inscrivent dans ce programme. Concernant le questionnaire qui a été distribué avec le magazine pour les mutuelles, ils vont être dépouillés et étudiés cette semaine pour permettre d’établir un cahier des charges. Il informe qu’il va également signer, pour le CCAS, une convention avec un opérateur de téléassistance afin d’obtenir des tarifs préférentiels. Cela n’obligera en aucun cas les personnes qui souhaitent une téléassistance à y adhérer plutôt qu’à une autre. Concernant l’Heure Civique, Jean-Michel CHOCHOY passe la parole à Hélène SALMON qui informe qu’une réunion a lieu demain avec les bénévoles pour l’organisation des sorties cinéma et des promenades en triporteurs. Jean-Michel CHOCHOY reprend la parole pour ajouter que « le bus de Léa » va venir sur la Commune. C’est une association portée par la MDPH (Maison Départementale du Handicap) qui œuvre dans l’aide et l’écoute des aidants. L’idée est de se mettre d’accord avec d’autres Communes alentours pour que le bus vienne un jour sur chaque Commune pour que les personnes puissent s’y rendre selon leur disponibilité sans avoir à se déplacer trop loin. Cela devrait se faire mi-mai.

Bruno ELINGUEL parle du Parc des Fontaines. Après l’abattage des arbres malades, le dessouchage, les terrains de boules sont pratiquement finis et l’allée est carrossable. Il reste à installer des tables de pique-nique et des poubelles. Le beau temps revenant, les espaces verts sont entretenus avec le débroussaillage des fossés et bords de route. Concernant la voirie, les nids de poule vont être rebouchés. L’entreprise LABORDE a repris, toutes les malfaçons des travaux de voirie qu’elle a réalisés. Frank BREMENT interroge sur la prise en charge financière de ces reprises et sur celles qui peuvent avoir lieu lors de la déviation par la rue des Trois Moulins suite aux travaux de reprise des réseaux d’eau de la rue de la Brousse pour lesquelles un contrat d’huissier avait été effectué avant travaux. Bruno ELINGUEL précise que l’Entreprise LABORDE a pris à sa charge ces reprises de travaux commandés par la Commune et6

concernant la rue de la Brousse, c’est à la charge des entreprises mandatées par la CARA gestionnaire de ces travaux.

Frank BREMENT questionne également sur une quelconque obligation de replanter des arbres suite à l’arrachage de ceux du Parc des Fontaines. Madame BAZIN répond que de toutes façons des arbres seront replantés dans un second temps. La loi maintenant demande la création d’ombrières, qui peuvent être en photovoltaïque ou naturel. Donc on peut créer ce type d’aménagement naturel avec des bancs pour les promeneurs.

Concernant l’accès, il y a un portillon. Le grand portail va être changé pour ne plus avoir une énorme benne fort peu esthétique pour fermer l’accès aux campements illicites. Il faut que les piétons et poussettes puissent accéder. Pascale TEXIER questionne sur l’arrachage de la haie devant le lotissement du domaine des Lys car elle a été interpellée à ce sujet. Bruno ELINGUEL précise que tous les riverains concernés par cette haie ont été informés par courrier en amont de l’opération. Cette haie faisait double usage avec celle des particuliers à l’exception d’une propriétaire qui venait d’enlever la sienne mais qui a très bien compris la situation. Cet arrachage contribue à une meilleure visibilité au stop. La sécurité prime. Personne à ce jour ne s’est plaint de ce retrait. De plus, cela supprime des heures de taille aux agents qui sont déjà bien occupés à d’autres tâches et rationnalisent le temps de travail. Philippe PICHON résume les activités du CMAC depuis le début de l’année : les vœux, une choucroute et le week-end dernier la soirée irlandaise qui a surpris par l’affluence et le succès remporté. Les achats ont été effectués auprès de la Coop pour faire travailler le commerce local.

Madame la Maire intervient pour rappeler que le city parc est accessible. Il sera inauguré le 17 mai 2025. L’Organisation est faite avec le CMJ.

Marie SENGELIN continue sur le city parc. Il a du succès malgré quelques incivilités. Elle demande si, vu le montant de l’investissement s’il y aura une vidéosurveillance. Madame la Maire répond qu’il y aura une surveillance dans le sens ou le garde champêtre, les agents techniques, les élus gardent l’œil sur l’activité autour du city parc. Un arrêté de réglementation est en cours de rédaction et les pictogrammes installés vont être complétés. Pour une réelle vidéosurveillance il faut une autorisation de la Préfecture.

Frank BREMENT revient sur les consignes de Madame BAZIN lors des commissions sur la confidentialité des échanges au sein des commissions. Il demande de préciser vers qui s’applique cette consigne. Elle lui répond que c’est vis-à-vis du public, tel qu’indiqué dans le règlement intérieur. Il peut, bien sûr échanger, sur les commissions avec les autres membres du Conseil municipal.

Il parle ensuite de la nouvelle borne interactive sur le mur de la Mairie. La commande date de l’ancien Conseil municipal. Y a-t-il un projet d’évolution sur son usage ? Oui, les documents et informations municipaux y seront tous affichés (autorisation d’urbanisme, de voirie, compte rendu Conseil..) A terme, il n’y aura plus d’affichage papier et les panneaux devant la mairie seront retirés. Par contre, le pavé Youtube » a été désactivé au vu de l’affluence des enfants sur le panneau. Marie SENGELIN demande pourquoi il est sur le mur de la mairie ce qui n’est pas très esthétique ? Réponse de Madame la Maire, il est à proximité de la box internet derrière le mur car l’usage nécessite un accès tout comme une alimentation électrique. Il est aussi suffisamment bas pour un accès PMR. C’est aussi plus stable sur la façade que sur pied.

Corinne BOSSUET remercie le CMAC d’avoir fait travailler la Coop et le Chatressac Café, dont la soirée organisée le même soir a également eu beaucoup de succès.

Patricia SALAT annonce le début des travaux de rénovation énergétique aux vacances de Pâques. La réunion de préparation à eu lieu le 13 mars où le maitre d’œuvre et tous les corps de métiers se sont réunis. Les anciens sanitaires ont été rasés par les agents municipaux durant les vacances de février. A terme, l’espace va être végétalisé.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 20.