Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=63133&path=13 10 21 Ordre du
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=40303&path=2017 10 18 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=215742&path=Ordre du jour
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=40302&path=2017 04 12 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=218880&path=Ordre du jour
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=40308&path=2018 11 13 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=40310&path=2018 03 27 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=40313&path=2020 10 15 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=40321&path=2020 03 10 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=135218&path=Ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms 07 10 Ordre du jour
Document publié le Mercredi 4 juillet 2018 par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 07 10 Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes,
DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Ville de
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Le 4 Juillet 2018
Le Maire de Lézignan-Corbières
Président de la Communauté De Communes
de la Région Lézignanaise, Corbières et Minervois
M
Conseiller Municipal
SG/00/PI/FA
Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie
le Mardi 10 Juillet à 18 h15
Ordre du jour
SRhanunBuwuRE=
11.
12.
14.
15:
16.
Décisions modificatives budget principal et budget annexe eau potable
Subventions exceptionnelles et annuelles
Subventions Contrat Educatif Local et Animations Jeunesse
Garantie d'emprunt pour la MJC auprés de la Société Générale
Bail emphyteotique avec MP2 Environnement
Politique de la Ville et économie — Mobilisation en faveur du commerce en Centre Ville Rapport sur les actions conduites en
2017 par la ville dans le cadre de la Politique de la Ville
Politique de la Ville — Evaluation du contrat de Ville à mi-parcours période 2015-2017 Proposition de délibération relative à l'adhésion de la CCRLCM au Syndicat du bassin versant de l’Agly .
Projet de délibération autorisant la signature de la convention ascendante avec la CCRLCM portant sur la gestion administraitve
de proximité de la crèche J. Aribaud
Mise à disposition des biens meubles et immeubles du RAM de la Commune à la CCRLCM Création d’emplois non permanents
lié à un accroissement saisonnier et à un accroissement
temporaire d’activité — Exercice 2018
Filière technique : Mise en conformité réglementaire du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des sujétions. de l'expertise et
de l'engagement professionnel (RISEEP)
Transfert de la compétence Enfance Jeunesse — Approbation du transfert d’un agent du service du RAM à la CCRLCM
Projet du Règlement Intérieur de la Commune
Approbation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du: Comité Technique commun Mairie-CCAS
42, Cours de la République - 11200 LÉZIGNAN-CORBIÈRES - Tél. 04 68 27 10 32 - Fax 04 68 27 66 38 Site internet : www.lezignan-corbieres.fr E-mail : mairie@lezignan-corbieres.fr 17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
24.
25.
26.
27.
29.
30.
31.
meilleurs.
Approbation du nombre de représentants du personnel
et maintien du paritarisme au sein du Comité d'Hygiène, de Salubrité
et des Conditions de Travail (CHSCT) commun
Mairie/CCAS Aliénation de deux terrains aux Transports Capdeville
Aliénation d’un terrain à M. Mohamed Bouthouyak
Aliénation d’une maison d'habitation à Mme PITTEMAN
Projet de centrale solaire photovoltaïque - Convention
avec ENGIE GREEN Avis sur centrale d’enrobage à
chaud Avis
sur projet d’élargissement de lPautoroute
Convention d'occupation domaniale
Centre de loisirs — Organisation de nuitées les
19 Juillet et 23 Août 2018 Prévention des incendies
de Forêt
Coupe des bois brulés lors des incendies des 21
Août, 4 et 11 Septembre 2017 — parcelles privées. Mise en vente
des coupes de bois.
Rapport d'activité 2017 et programme d'actions
2018 en forêt communale de Lézignan- Corbières
Räpport annuel d'activités du Syndicat du bassin
Versant Orbieu-Jourres Rapports annuels 2017
du délégataire Eau et Assainissement
Rapports d'activités 2016 et 2017 de GRDF
En cette attente, je vous prie de croire, Cher
Collègue, à l'assurance de mes sentiments les
AUSMMChel MAIQUE