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Ordre du Jour - cms du jour CM 08 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lézignan-Corbières.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour CM 08 12 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Institutions publiques,
VILLE
DE
LÉZIGNAN-CORBIÈRES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
Le
1°
décembre
2023
Le
Maire
de
Lézignan-Corbières
Aux
membres
du
Conseil
municipal
ASS/GF/ST/MG Cher(e)s Collègues, Je vous prie
de
bien
vouloir
participer
à la
séance
du
conseil
municipal
qui
se
tiendra
:
Le
vendredi
8 décembre
2023
à 18h
Au
Palais
des
Fêtes,
avenue
Maréchal
Foch
:
Vous
trouverez
ci-dessous
les
questions
portées
à l’ordre
du
jour,
accompagnées
en
pièces
jointes
des
notes
explicatives
de
synthèse
conformément
aux
articles
L.
2121-10
et L.
2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Ordre
du
jour
Fonctionnement
des
institutions
communales
Désignation
de
la secrétaire
ou
du
secrétaire
de
séance
1. Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
10
novembre
2023
2. Liste
des
décisions
du
Maire
prises
dans
le cadre
de
l’article
L.
2122-22
du
CGCT
par
délégation
du
Conseil
municipal
Gestion
du
domaine
foncier
communal
3. Convention
de
servitude
de
passage
avec
ENEDIS
sur
la parcelle
AS
0168
— Chemin
de
Cantarane
— Annexe
4. Intégration
des
voies,
espaces
libres
et réseaux
de
lotissements
dans
le domaine
public
communal
- Modification
5. Cession
de
biens
immobiliers
communaux.
Parcelle
AH
34
— Modification
Finances 6. Admission
de
créances
en
non-valeur
et créances
éteintes
— Annexe
7. Adhésion
à la
Fondation
du
patrimoine
pour
l’année
2024
— Annexe
8. Convention
d’adhésion
à Payfip
— Budget
Eau
potable
9. Convention
d’adhésion
à Payfip
— Budget
Assainissement
10.
Approbation
du
rapport
de
la CLECT
2023
et fixation
libre
de
l'attribution
de
compensation
— Annexes
11.
Décision
modificative
n°
3 —
Budget
Principal
12.
Décision
modificative
n°
1 —
Budget
annexe
Eau
potable
13.
Décision
modificative
n°
2 —
Budget
annexe
Assainissement
14.
Ajustement
de
la balance
du
compte
16
— Correction
du
capital
restant
dû
de
la dette
sur
le Budget
principal
15.
Suramortissement
des
immobilisations
16.
Remboursement
des
frais
de
personnel
par
les
budgets
annexes
Eau
potable
et
Assainissement
au
budget
principal
exercice
comptable
2023.
Gestion
des
flux
comptables
réciproques
Mairie
- 42,
Cours
de
la République
- 11200
Lézignan-Corbières
7
Tél.
04682710
32
- Fax
0468276638
www.lezignan-corbieres.fr
.
.
.
mairie@lezignan-corbieres.fr Ressources
humaines
17.
Création
d'emplois
non
permanents
pour
l’année
2024
Prévention
et sécurité
publique
18.
Convention
partenariale
avec
la Protection
Judiciaire
de
la Jeunesse
et le
Service
Pénitentiaire
d’Insertion
et de
Probation
— Annexe
Économie
et commerce
de
proximité
19.
Soutien
à l’installation
pérenne
d’entreprises
commerciales
ou
artisanales
en
centre-
ville
: annulation
d’une
subvention
20.
Avis
du
Conseil
municipal
sur
les
dates
d'ouverture
dominicale
des
commerces
locaux
pour
l’année
2024
Questions
diverses
Je
vous
prie
de
croire
cher(e}s
collègues,
à l’expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Gérard
FORCADA