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Déliberation - 30 03 2018 ODJ06
Déliberation - 30 03 2018 ODJ42
Document publié le Vendredi 30 mars 2018 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 30 03 2018 ODJ42)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
VILLE
DE
s
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 30 mars 2018 — Feuillet n°2018/
CLERMONT FERRAND
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 mars 2018 à 18 h 00
AUJOURD'HUI trente mars deux mille dix huit
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Ville
de
Clermont-Ferrand,
convoqué
par
Monsieur
le
Maire
le 23 mars 2018, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel. Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maite, présidant la séance Présent(e)s :
Olivier
BIANCHI,
Françoise
NOUHEN,
Christine
DULAC-
ROUGERIE,
Manuela
FERREIRA
DE
SOUSA,
Philippe
BOHELAY,
Simon
POURRET,
Isabelle
LAVEST,
Grégory
BERNARD,
Cécile
AUDET,
Jérôme
GODARD,
Cyril
CINEUX,
Jérôme AUSLENDER,
Nicaise JOSEPH,
Marion
CANALES,
Saïd
Akim
BARA,
Gérard
BOHNER,
Nicolas
BONNET,
Géraldine
BASTIEN, Valérie
BERNARD,
Christophe BERTUCAT, Jean-Luc
BLANC,
Jean-Pierre
BRENAS,
Dominique
BRIAT,
Edith
CANDELIER, Jean-Christophe
CERVANTES,
Louis
COUSTÈS,
Sondès
EL
HAFIDHI,
Magali
GALLAIS,
Patricia
GUILHOT,
Pascal
GUITTARD,
Christiane
JALICON,
Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER,
Alain
LAFFONT,
Marianne
MAXIMI,
Abdelmajid
MELLOUKI,
Pierre
MIQUEL,
Fabienne
MONTEL,
Didier
MULLER,
Florent
NARANJO,
Christian
PORTEFAIX,
Nicole
PRIEUX,
Dominique
ROGUE-SALLARD,
Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir:
Monique
BONNET
à
Christine
DULAC-ROUGERIE,
Dominique
ADENOT
à
Françoise
NOUHEN,
Alparslan
COSKUN
à
Patricia
GUILHOT,
Nadia
GUERMIT-MAFFRE
à
Jean-Pierre
BRENAS,
Jean-Pierre
LAVIGNE
à
Géraldine
BASTIEN,
Laurence
SCHLIENGER à Marianne MAXIMI
Excusé(e)s
:
François BARRIÈRE
Absent(e)s :
Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire :
Matianne MAXIMI
Monsieur Louis
COUSTEÉS arrive pendant la
présentation du diaporama commun aux questions n°1 et n°2.
À la demande de Monsieur Nicolas BONNET, et après une présentation et un débat uniques, Monsieur le Maire modifie l'ordre du jour
pour inverser le vote des questions n°1 et n°2.
Monsieur Nicolas BONNET
quitte la séance pendant la présentation de la question n°4 et donne pouvoir à Madame Dominique
ROGUE-SALLARD. Monsieur le Nlaire propose de voter la question n°27 avant la question n°6 par souci de cohérence. Monsieur
Jérôme GODARD quitte la séance avant le vote de la question n°7 et donne pouvoir à Monsieur Philippe BOHELAY. Rapport
N°
42
INFORMATION
DU
CONSEIL MUNICIPAL SUR
LES
DECISIONS
PRISES
EN
MATIERE
DE
MARCHES
PUBLICS
En
application
des
articles
L2122-22
et
L2122-23
du Code
Général
des
Collectivités Territoriales et
de
la
délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
21/12/2017,
reçue
en
Préfecture
du
Puy-de-Dôme
le
11/01/2018,
donnant
délégation
à
M.
le
Maire
à
l'effet
de
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants,
quel
que
soit
leur
montant,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
il
vous
est
présenté
ci-
joint
en
annexe
la
liste
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
en
matière
de
signature
de
marchés
publics
ou
d’avenants. La
passation
des
marchés
présentés
a
été
exécutée
en
procédure
formalisée
ou
en procédure
adaptée
en
fonction
des
seuils
définis
par
la
réglementation
en
vigueur.
Il
vous
est
demandé,
en
accord
avec
votre
commission,
de
bien
vouloir
prendre
acte
de
ces
décisions.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
ces
décisions.
Pour
ampliation
certifiée
conforme.
DELIBERATION
Fait
à
Clermont-Ferrand,
le
11
AVR.
2010
Pour Le Maire et par délégation, La
Première
Adjointe,
Françoise
NOUHEN ANMAHANVT 088€ snbrnepiy SFASNPUI]9p où çl OPA L IOT - ,SOQUOON Q puis np iuomasevoureas| _ È 8107/10/61 RNO) QT SOMEJEp 2RUST) amod snbmerply aps 39 pauoswouuonaus Vatotel ATAHINAONT OALID deu p spa, pores ne çou monuojord sp reuoa ana Sage onbmnerpéq spy j 1077 - ,soquooreny 4] S 8107/10/€0 3052 uno 27 nu il ns epus np ivauwedeugureor a] mod anbrneply apno| 'ATO-CT 9 PT SRP 22 RIUIWEUUORAUS Joedun p SPA, UOTE ne Zu AuruoA | ARXAHINAONI OHLID SAIIAYAS SNRRRRON D
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