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Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune de Perreux.
Lien du pdf (Déliberation - 8447467418 289 liste des deliberations du 07 07 25)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Handicap et inclusivité, Sport,
Liste des délibérations prises en Conseil Municipal
du 7 juillet 2025
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de membres présents : 14
Etaient présents : Jean-Yves BOIRE, Fabienne STALARS, Patrick DUCROS, Christine VALADE,
Christian LAREURE, Bernard PLACE, Jacky BRAT, André ALEX, Sylvie RENARD, Marcel DUMAS,
Roseline TRAMBOUZE, Katy VAZQUEZ DUDEK, Patrick PORNET et Isabelle ROUVIDAN.
Nombre d’absents excusés (avec pouvoir) : 5
Chantal SAVARINO donne pouvoir à Christine VALADE
Didier DUPIN donne pouvoir à Marcel DUMAS
Patricia PERRET donne pouvoir à Roseline TRAMBOUZE
Sylvain GIRARDIN donne pouvoir à Patrick DUCROS
Lucie ROCH donne pouvoir à Katy VAZQUEZ DUDEK
N° DELIBERATION OBJET
2025-022 Renouvellement de la convention entre la commune et l’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC)
Approuvée
2025-023 Avenant n°1 à la convention de mission d’assistance et de conseil avec le Centre de Gestion de la Loire pour la désignation d’un
référent déontologue des élus
Approuvée
2025-024 Convention de service commun avec Roannais Agglomération pour les formations des agents
Approuvée
2025-025 Convention de mise à disposition de la salle des sports à l’ADAPEI IME Le Mayollet
Approuvée
2025-026 Régularisations foncières entre Sograp et la commune de Perreux : Acquisition de parcelles à la société Sograp
Approuvée
2025-027 Régularisations foncières entre Sograp et la commune de Perreux : Vente de parcelles à la société Sograp
Approuvée
2025-028 Débat sur le rapport d’observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes sur la
gestion de la communauté d’agglomération de Roanne -
Roannais Agglomération
Prend acte
2025-029 Subvention exceptionnelle à l’association Les Amis de la Forêt Approuvée
Publié sur le site internet le 08/07/2025
Le Maire Le secrétaire de séance
Jean-Yves BOIRE Roseline TRAMBOUZE