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unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Bois et produits du bois,
BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2024 A 09H00
1/2
Présents: M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Marine FILIPIDIS, Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, M. Gérard WEYN, M. Frédéric BESSET, M. Michel BLARY, Mme Sophie LEHNER, M. Jean-François DARDENNE, Mme Catherine DAILLY, Mme Isabelle ROSE MASSEIN, M. Fabrice MARTIN, M. Hervé ROBERTI, M. Emmanuel PERRIN, M. Karim BOUKHACHBA.
Excusés : M. Raymond GALLIEGUE, M. Jean-Michel LE QUILLIEC, M. Alexandre OUIZILLE.
Absents : M. Didier ROSIER, Mme Bérénice TALL.
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
24B065 DEMANDE DE LA VILLE DE SAINT-MAXIMIN AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS à l'unanimité
24B066 DEMANDE DE LA VILLE DE THIVERNY AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS à l'unanimité
24B067 DEMANDE DE LA VILLE DE ROUSSELOY AU TITRE DU FONDS DE CONCOURS à l'unanimité
24B068
ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC RELATIF A LA MIGRATION ET LA MUTUALISATION VERS MICROSOFT ACTIVE DIRECTORY ET MICROSOFT EXCHANGE
à l'unanimité
24B069
ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC RELATIF A UNE ETUDE DE MODELISATION DE TRAFIC ET PRE-OPERATIONNELLE POUR LA RESTRUCTURATION DU RESEAU VIAIRE AUTOUR DE LA GARE DE CREIL
à l'unanimité
24B070 BAIL DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX AU PROFIT DU SPIP (ETAT) à l'unanimité
24B071 OPAH INTERCOMMUNALE - COMMISSIONS D'AGREMENT 2024 - 5 ET 6 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS à l'unanimité
24B072 AMENAGEMENTS CYCLABLES - ROUTE DE SAINT-LEU - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'OISE à l'unanimité
24B073
CONVENTION RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION TEMPORAIRE D'UNE PARTIE DU SITE DE L'ANCIEN LYCÉE GOURNAY POUR L'ASSOCIATION 'POUR NOS ENFANTS'
à l'unanimité BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2024 A 09H00
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24B074 CONVENTION TYPE POUR LES PARTENAIRES RÉSIDENTS DE L'EQUIPEMENT CARREFOUR DE FEMMES à l'unanimité
24B075 CARREFOUR DE FEMMES - DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE L'APPEL A PROJET 'PRECARITE MENSTRUELLE' à l'unanimité
24B076 ATTRIBUTION PASS DE TRANSPORT DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'HÉBERGEMENT D'URGENCE à l'unanimité
24B077 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AIRS FOND BOIS à l'unanimité
24B078
ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC RELATIF A LA FOURNITURE D'EQUIPEMENTS NECESSAIRES A LA COLLECTE DES DECHETS ALIMENTAIRES DES HABITANTS DE L'ACSO
à l'unanimité
24B079
ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC RELATIF AUX PRESTATIONS DE COLLECTE EN POINTS D'APPORT VOLONTAIRE ET DE TRANSPORT DES DECHETS ALIMENTAIRES
à l'unanimité