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Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Nérac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 4 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Me
LISTE DES DELIBERATIONS Conseil
Municipal du 4 juillet 2024
Conformément à l’article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par l'ordonnance n°2021-1310 du 07 octobre 2021, vous trouverez ci-dessous la liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 4 juillet 2024 :
Ro Objet de la délibération Sens du vote
XX Adoption du procès-verbal de la séance précédente Unanimité
090 Compte rendu de Monsieur le Maire au Conseil en vertu de
l'article L 2122-22 du C.G.C.T. -
Travaux complémentaires au lot n°4 du marché de travaux du
091 Chêteau-Musée Henri IV — Modification en cours d'exécution Unanimité
n°1
092 Travaux complémentaires au lot n°2 du marché de travaux du Unanimité
cinéma — Modification en cours d'exécution n°2
093 Travaux complémentaires au lot n°4 du marché de travaux du Unanimité
cinéma -— Modification en cours d'exécution n°2
094 Travaux complémentaires au marché de travaux des contre- Unanimité
allées d'Albret - Modification en cours d'exécution n°1
095 Modification en cours d'exécution n°1 d'un marché d'assurance Unanimité
de la commune — Dommages aux biens — Année 2025
096 Procédure d'abandon de terrain rue Fleurette Unanimité
097 Cession d’un lot à Plaisance — Parcelle section BD n°85 Unanimité
Convention financière entre la commune de Nérac et l'OGEC .
098 Saint-Christophe-Sainte-Claire Unanimité
099 Poste de Directeur artistique — Prolongation de la mission Unanimité
Chargé de développement culturel — Création d’un emploi LL
100 permanent Unanimité
Recrutement d'agents contractuels — Modification de la Loue
Foi délibération n°083/2024 du 6 juin 2024 Unahiité 102 Modification
du tableau des effectifs Unanimité
Désignation de représentants de la commune à l'Assemblée
103 Générale de Lot-et-Garonne Unanimité Ingénierie
Subvention annuelles ordinaires aux associations — 2024 Unanimité 104
{Tabstention — Monsieur
GOUJON)
Les délibérations sont accessibles sur le site internet de la ville et en version papier sur simple demande.
Liste des délibérations affichée le 8 juillet 2024.
Nicolas LACOMB
Maire de NéraG
. es .
“: mairie B.P. 113 place du général de Gaulle 47600 Nérac ::: wwwinerac.fr ::: :: tél 05 53 97 63 53 ::: fax 05 53 97 04 85 ::: courriel : mairie.nerac@ville-nerac.fr :::