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Séance - Seance du 13 mai 2019
Document publié le Lundi 13 mai 2019 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Séance - Seance du 13 mai 2019)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Institutions publiques,
| Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 mai 2019
Présents : C. THOMAS - C. VISTE - N. ABBAL - C. BASTIER - V. BAUDE-TOUSSAINT - N. ROUQUAIROL - I.
DUMAS - B. GRYNFELTT - V. FRYDER AMEE - L. MOULARD - R. CABANNES - C. BOUCHE - F. SEIGNOUREL DE
PASTORS - E. TOURRETTE - À. HERNANDEZ - V. FONTVIEILLE - F. PIBAROT - H. CABANEL - F. LANGIN - R.
BEAUCOURT - A. VALENTIN - H. GRANIER
Mandats : A. MARTI à C. THOMAS - F. AIT OUARET à R. BEAUCOURT
Absents excusés : G. OUSTRY - A. FLORIO
M. Le Maire rend hommage à la mémoire de Gérard LABATUT, connu à Servian par tous à travers l'école, Le rugby et le conseil municipal. IL propose de nommer le stade d’honneur Stade Gérard LABATUT.
H. CABANEL remercie le Maire de cette proposition.
M. Le Maire demande une minute de silence.
Céline CHAMAYOU a été convoquée pour ce conseil municipal en remplacement de G. LABATUT. Cependant, Mme CHAMAYOU ne désire pas siéger et a donné sa démission. C'est donc Serge PUJOL qui sera convoqué au prochain conseil municipal.
Secrétaire de séance : Mme MOULARD est élue à l’unanimité secrétaire de séance.
1- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2019
Le point | est approuvé à la majorité par le Conseil Municipal (5 voix contre : H. CABANEL, F. LANGIN, R. BEAUCOURT, A. VALENTIN, F. AIT OUARET ayant donné mandat à R. BEAUCOURT).
Il -Aménagement Grand’rue - Avenue Jean Moulin RD 18 - demande de subvention au Conseil
Départemental au titre des amendes de police
C. BASTIER donne lecture de la note de synthèse.
Le point Il est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Ill - Aménagement entrée de ville route d’Alignan du vent - demande de subvention au Conseil
Départemental
C. BASTIER donne lecture de la note de synthèse.
Le point III est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
IV - ENEDIS - Convention de mise à disposition parcelle CD 147 M. Le Maire rappelle Les projets photovoltaïques sur Servian et la nécessité de relier ces
équipements postes sources d’Espondeilhan.
Le point IV est approuvé à l'unanimité par le Conseil Municipal.
V - ENEDIS - Convention de servitudes parcelles CD 146 et CD 147
M. Le Maire donne lecture de note de synthèse.
Le point V est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
VI -Contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération Béziers Méditerranée pour la gestion des déchets ménagers et assimilés des exercices 2011 et suivants par la chambre régionale des comptes d’Occitanie - rapport d'observations définitives M. Le Maire énonce le contrôle de la chambre régionale des comptes ainsi que la réponse de la communauté d'agglomération sur la gestion des déchets.
Le Conseil municipal prend acte du rapport et des réponses.
VIL- Participation communale à la rénovation des devantures commerciales M. Le Maire donne lecture de la note de synthèse et énonce le périmètre de l’opération devanture
avec la subvention possible.
Le point VII est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
VIII - Fondation 30 Millions d'amis - convention de stérilisation et d’identification des chats
errants Face à la surpopulation des chats errants, il est proposé de passer convention avec la fondation 30 Millions d’amis afin de stériliser 20 animaux par an en collaboration avec l'association « Les
Aristocats ».
Le point VIII est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
F. FRYDER AMEE quitte la salle du Conseil Municipal et donne pouvoir à V. BAUDE-TOUSSAINT.
IX - Actualisation des taux d’indemnités kilométriques
C. VISTE donne lecture de la note de synthèse.
Le point IX est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
X - Compte rendu de la délégation L2122-22 du code général des collectivités territoriales M. le Maire informe le conseil municipal des décisions suivantes :
- 2019-008 : Alpes contrôles : contrat n°340-X-2015-0041 - avenant n°1 - 2019-009 : Cabinet RISK MANAGER CONSULTANTS / Convention d’assistance incluant consultation
d’assurance
- 2019-010 : Maitrise d'œuvre requalification des espaces publics - ATELIERS SITES - Avenant 1 - 2019-011 : Contrat d’entretien chaudière à gaz de la poste - FRED PLOMBERIE
XI - Questions diverses
e Secret des vignes
e Soirée divine au par Latreille
e Poubelles déjections canines
Travaux école maternelle
Commission des écoles
Chemin du verger
Bilan de La Parenthèse
Travaux de renouvellement urbain
La séance est levée à 20h25.