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Séance - Seance du 27 mai 2021
Document publié le Jeudi 27 mai 2021 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Séance - Seance du 27 mai 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 mai 2021
Présents : C. THOMAS – C. BASTIER – N. ABBAL – N. ROUQUAIROL – V. BAUDE-TOUSSAINT – F. PIBAROT – F. SEIGNOUREL DE PASTORS – C. VISTE – I. LE BOULAIRE - M. WULLAERT – A. VAL – A. HERNANDEZ – I. DUMAS – L. MOULARD – A. BUIL – D. BAGOT-FLAUZAC – J-E. RUBIO – C. CUENI – D. SCHÜWY – J-P. FIORA Mandats : V. FRYDER-AMÉE à C. THOMAS – C. BOUCHE à C. BASTIER – G. CAVAILLÉ à A. HERNANDEZ – B. GRYNFELTT à F. PIBAROT – C. SIDOBRE à I. DUMAS – I. BUFFET-PICHON à C. CUENI – E. TOURRETTE à C. BASTIER
Secrétaire de séance : Mme L. MOULARD est élue à l’unanimité secrétaire de séance.
I – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 avril 2021 Le point I est approuvé à la majorité par le conseil municipal (2 abstentions : J-E. RUBIO, I. BUFFET- PICHON ayant donné mandat à C. CUENI).
II - Projet de Programme Local de l’Habitat (2021-2026)
M. le Maire relate les grandes orientations du PLH en lien avec le SCOT du Biterrois notamment. Le point II est approuvé à la majorité par le conseil municipal (3 abstentions : C. CUENI, J-E. RUBIO, I. BUFFET-PICHON ayant donné mandat à C. CUENI).
III - Charte de qualité des devantures commerciales du centre ancien F. PIBAROT énonce le travail initié avec la CAUE 34 sur les devantures commerciales. Le but est de valoriser l’image des commerces, de rendre attractif le centre ancien. Le point III est approuvé à la majorité par le conseil municipal (3 abstentions : C. CUENI, J-E. RUBIO, I. BUFFET-PICHON ayant donné mandat à C. CUENI).
IV – Charte de qualité des terrasses commerciales du centre ancien F. PIBAROT rappelle le travail engagé avec le CAUE 34 sur la charte des terrasses avec les préconisations en matière de mobilier, agencement, couleurs, ...
Le point IV est approuvé à la majorité par le conseil municipal (3 abstentions : C. CUENI, J-E. RUBIO, I. BUFFET-PICHON ayant donné mandat à C. CUENI).
V - Tarif d’occupation des terrasses commerciales sur le domaine public F. PIBAROT donne lecture de la note de synthèse.
Le point V est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
VI - Convention d’occupation temporaire du domaine public terrasses commerciales F. PIBAROT énonce la convention d’occupation du domaine public des terrasses. Le point VI est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
VII - Programme d’Actions de Prévention des Inondations du Bassin Fleuve Hérault M. le Maire énonce la note de synthèse et la pose par convention d’un repère de crues. Le point VII est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
VIII - Convention d’occupation temporaire du domaine public – Entretien des bassins du pluvial M. le Maire indique que cette convention concerne les bassins de rétention appartenant à la commune.
Le point VIII est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
IX - Acquisition de 220 m2 de la parcelle AY 148 d’une contenance de 46 217 m2 M. le Maire propose d’acheter 220 m2 à M. BOYER au prix de 35 €/m2, afin d’aménager un croisement route d’Alignan du Vent.
Le point IX est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
X - Cession de la parcelle BC 78 d’une contenance de 3 280 m2
M. le Maire situe la parcelle cessible pour permettre au viticulteur voisin d’irriguer ses terres dans de bonnes conditions.
Le point X est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
XI - Plan de relance Action « Jardins partagés et agricultures urbaines » C. VISTE énonce le projet de jardins partagés sur les parcelles communales en bord de Lène. Le point XI est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
XII - Hérault énergies – Projet opération travaux d’électricité, d’éclairage public et de télécommunications – Avenue d’Alignan du Vent
Ce point est ajourné.
XIII - Création de poste
M. le Maire énonce la création d’emploi pour la filière d’animation à destination de la Parenthèse. Le point XIII est approuvé à l’unanimité par le conseil municipal.
XIV - Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2021
F. SEIGNOUREL DE PASTORS donne lecture de la note de synthèse et explique la décision modificative n°1 du budget.
Le point XIV est approuvé à la majorité par le conseil municipal (3 abstentions : C. CUENI, J-E. RUBIO, I. BUFFET-PICHON ayant donné mandat à C. CUENI).
XV - Compte-rendu de la délégation L2122-22 du code général des collectivités territoriales M. le Maire donne lecture des décisions :
- 2021-007 : CONFORTEMENT RUE DU MURIER : AVENANT 1
XVI - Questions diverses
- Elections départementales et régionales des 20 et 27 juin 2021
- Fête de la musique – spectacle Daniel Villanova à La Parenthèse – feu d'artifice – journée des associations
- ILLIWAP
- Fleurissement
- Clos Saint Jacques
- PLU
- Bilan subventions départementales
- Elevages caprins centre-ville
- Tuyaux d'évacuation PVC rue du Mûrier
- Containers parking Molière
La séance est levée à 20h51.