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Séance - Seance du 11 mai 2017
Document publié le Jeudi 11 mai 2017 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Séance - Seance du 11 mai 2017)
Thèmes du document : Sécurité publique, Environnement, Éducation,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2017
Présents : C. THOMAS - C. VISTE - N. ABBAL - C. BASTIER - V. BAUDE-TOUSSAINT - N. ROUQUAIROL - I.
DUMAS - B. GRYNFLETT - V. FRYDER AMEE - L. MOULARD - R. CABANNES - A. MARTI - G. OUSTRY - A.
HERNANDEZ - V. FONTVIEILLE - H. CABANEL - R. BEAUCOURT - A. VALENTIN - F. AIT OUARET - H.
GRANIER - F. LANGIN
Mandats : C. BOUCHE à C. BASTIER - F. SEIGNOUREL DE PASTORS à C. VISTE - F. PIBAROT à A. HERNANDEZ
- G. LABATUT à R. BEAUCOURT
Absents excusés : E. TOURRETTE - À. FLORIO
Secrétaire de séance : Mme MOULARD est élue à l’unanimité secrétaire de séance.
R. BEAUCOURT donne des nouvelles de G. LABATUT.
À. VALENTIN donne lecture d’une note faisant suite au décès d’une surveillante du collège. M. le Maire dit qu'en effet un hommage unanime lui a été rendu qui témoigne de son rapport avec les jeunes en s'impliquant dans leur vie et précise que c'est exemplaire dans ces fonctions-là. G. OUSTRY arrive en séance à 18 h 40.
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipale du 27 mars 2017 Le point | est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Il- - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipale du 13 avril 2017 Le point Il est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
II - Convention communale de coordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l'Etat - Avenant n°1
C. BASTIER donne lecture de la note de synthèse.
Le point III est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
IV - Tarifs applicables au service des affaires scolaires - modification du tarif cantine H. CABANEL arrive en séance à 18 h 45.
V. BAUDE-TOUSSAINT donne lecture de la note de synthèse. Il s’agit de modifier Le tarif cantine à 3.60 €.
Le point IV est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
V - Approbation du règlement intérieur des services municipaux cantine - garderie - activités
périscolaires des écoles Jules Ferry et Jean Moulin
Le point V est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
VI _-Indemnisation des travaux supplémentaires effectués à l’occasion des élections présidentielles
C. VISTE donne lecture de la note de synthèse.
Le point VI est approuvé à l'unanimité par le Conseil Municipal.
VII - Perte de créances irrécouvrables - admission en non valeur
C. VISTE donne les admissions en non-valeur pour Le BP 2017.
Le point VII est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
VIII - Compte rendu de la délégation L2122-22 du code général des collectivités territoriales M. le Maire informe le conseil municipal des décisions :
- 2017-019 : contrat de prestation ISOC Imprimerie
- 2017-020 : construction d’une gendarmerie - Lot 14 - Allez - avenant n°1 - 2017-021 : Réfection de maîtrise d'œuvre pour la réfection de l’avenue Bad Wimpfen et rue Pierre Pujet
- 2017-022 : Extension école Jules Ferry - contrat de maîtrise d'œuvre
Point complémentaires - CABM - Transfert de la compétence supplémentaire en matière de
lutte contre le changement climatique et le développement des énergies renouvelables
Le point complémentaire est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal. Point complémentaires - Avis sur le règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI)
Le point complémentaire est approuvé à l’unanimité par le Conseil Municipal.
IX - Questions diverses
e visite de la gendarmerie
+ Méthodologie de la requalification du centre-ville
F. LANGIN arrive en séance à 19h20.
e transmission des informations commissions municipales
+ Elections présidentielles
La séance est levée à 19h45.