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Déliberation - DECISION 2025 258
Déliberation - DECISION 2025 455
Déliberation - DECISION 2025 432
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ulis.
Lien du pdf (Déliberation - DECISION 2025 432)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Justice et droit,
Accusé
de
réception
en
préfecture
091-219106929-20251107-2025-432-AU Date
de
télétransmission
: 18/11/2025
Date
de
réception
préfecture
: 18/11/2025
les Ulis
Terre de
talents
Espace
Culturel
Boris
Vian
DÉCISION
n°2025/432
Objet
:Avenant
au
contrat
de
prestation
pour
l'organisation
d'animations
et
de
tournois
autour
du
jeu
vidéo,
le
15
novembre
2025
dans
le
cadre
du
Festival
des
Cultures
Urbaines
à
l'Espace
culturel
Boris
VIAN
- Association
OUTSEEDERS
Le
Maire
des
Ulis,
Vu
la
loi
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions
:
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
donnant
délégation
d'une
partie
des
attributions
du
Conseil
municipal
au
Maire
;
Vu
le
Code
de
la
commande
publique
et
notamment
l'article
R.
2122-8
relatif
aux
marchés
publics
répondant
à
un
besoin
dont
la
valeur
estimée
est
inférieure
à
40
000
euros
HT
passées
sans
publicité
ni
mise
en
concurrence
préalable
;
Vu
le
Code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques
notamment
ses
articles
L.2122-1
et
L.2125-1
:
Vu
la
délibération
n°2020/080
du
10
juillet
2020,
par
laquelle
le
Conseil
municipal
délègue
au
Maire
ses
pouvoirs,
pour
la
durée
de
son
mandat,
en
vertu
des
articles
susvisés
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
complétée
par
la
délibération
n°2023/076
du
14
septembre
2023
;
Vu
le
projet
d'avenant
au
contrat
de
prestation
avec
l'association
OUTSEEDERS,
représentée
par
M.
Florian
DELVAS,
Président
;
Vu
la
nécessité
de
prolonger
les
animations
et
des
tournois
autour
du
jeu
vidéo
de
14h
à
16h
:
Considérant
que
dans
le
cadre
du
Festival
des
Cultures
Urbaines,
l'Espace
culturel
Boris
VIAN
souhaite
organiser
des
animations
et
des
tournois
autour
du
jeu
vidéo
en
présence
de
3
animateurs
et
de
plusieurs
bénévoles,
le
15
novembre
2025
à
l'Espace
culturel
Boris
VIAN
;
DÉCIDE
Article
1
3
De
signer
un
avenant
au
contrat
de
prestation
avec
l'association
OUTSEEDERS,
sise
9
avenue
de
France
à
MASSY
(91300),
pour
l’organisation
d'animations
et
de
tournois
autour
du
jeu
vidéo
avec
la
présence
de
3
animateurs
et
de
plusieurs
bénévoles,
dans
le
cadre
du
Festival
des
Cultures
Urbaines
à
l'Espace
culturel
Boris
VIAN,
le
15
novembre
2025
de
14h
à
16h.
Article
2
.
Le
montant
de
cette
prestation
s'élève
à
1
100
euros
nets
de
taxes.
Ces
dépenses
sont
inscrites
au
budget
2025
chapitre
011. Accusé de réception en préfecture 091-219106929-20251 107-2025-432-AU Date de télétransmission : 18/11/2025 Date de réception préfecture : 18/11/2025
Article
3
Les
conditions
de
cette
prestation
sont
précisées
dans
l'avenant
au
contrat.
Article
4
La
présente
décision
sera
portée
à
la
connaissance
du
Conseil
municipal
lors
de
sa
prochaine
séance
et
sera
affichée
conformément
aux
dispositions
prévues
par
l'article
L.2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Elle
est
susceptible
de
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification.
Les Ulis,
Clovis CASSAN
Le 07
novembre
2025
‘
Maire dé
Ulis
LE
7