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Déliberation - 78d65a
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Renaison.
Lien du pdf (Déliberation - 78d65a)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Jeunesse,
1
COMMUNE DE RENAISON
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date : 11 juillet 2024
Objet : Ecoles élémentaire et maternelle - organisation du temps scolaire N° 2024-07-11/01
L'an deux mille vingt-quatre, le onze du mois de juillet, le Conseil municipal de la commune de RENAISON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Laurent BELUZE, Maire.
Nombre de membres en exercice : 22 Présents : 13 Votants : 20 Etaient présents : Mmes et MM. Laurent BELUZE, Sylvie GALLAND, Frédéric GOUTAUDIER, Aurélie SIVET, Jean-Pierre SAPT, Robert MATTONI, Cornelis DROST, Christophe REGNY, Dominique MUZELLE, Séverine BESSON, Carole SYLVESTRE, Marie-Françoise DESORMIERE et Céline JANDARD.
Absents : M. Salim DJELLAB et Mme Laurence CHATEAU.
Absents excusés : Mmes et MM. Muriel MARCELLIN, Didier PICARD, Yves PERRIN, Philippe GLATZ, Monique REMONTET, Béatrice DESPIERRE et Magali RAMIREZ. Procurations : Mme Muriel MARCELLIN à M. Laurent BELUZE, M. Didier PICARD à M. Dominique MUZELLE, M. Yves PERRIN à M. Cornelis DROST, M. Philippe GLATZ à M. Robert MATTONI, Mme Monique REMONTET à M. Jean-Pierre SAPT, Mme Béatrice DESPIERRE à Mme Aurélie SIVET et Mme Magali RAMIREZ à Mme Carole SYLVESTRE.
Date de convocation du Conseil municipal : 4 juillet 2024
Secrétaire de séance : Mme Céline JANDARD.
Madame Aurélie SIVET, Adjointe au Maire déléguée à l’Education et à la Jeunesse, rappelle que le Conseil municipal par la délibération n° 2017-12-20/09 du 20 décembre 2017, avait décidé le retour de la semaine en 4 jours (lundi/mardi/jeudi/vendredi) pour nos écoles maternelle et élémentaire.
La commune est à nouveau sollicitée par Monsieur l’Inspecteur d’Académie pour la rentrée scolaire 2024.
Mme Aurélie SIVET indique que les conseils des écoles (élémentaire et maternelle) se sont prononcés pour le maintien des jours et horaires actuels et que l’organisation actuelle donne satisfaction sur les plans pédagogique et éducatif.
Il est précisé que le rythme scolaire et les horaires des écoles de la commune feront l'objet d'un arrêté à l'identique pour trois ans.
Vu l’article D.521-10 et suivants du code de l’Education,
Vu les décisions des conseils d’école maternelle en date du 15 février 2024 et élémentaire en date du 5 mars 2024 portant sur le maintien de l’organisation de la semaine scolaire à 4 jours.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :
- Décide le maintien (dès la rentrée de septembre 2024) de la semaine en 4 jours (lundi/mardi/jeudi/vendredi) pour nos écoles maternelle et élémentaire avec les horaires suivants : 2
Accueil
périscolaire Enseignement
Pause
méridienne
(dont
restauration)
Enseignement Accueil périscolaire
Lundi
mardi
jeudi
vendredi
7 h
à
8 h 30
8 h 30
à
11 h 30
11h 30
à
13 h 30
13 h 30
à
16 h 30
16 h 30
à
18 h 30
- Autorise le Maire à informer Monsieur le Directeur Académique des services de l’Education Nationale le souhait de reconduire l'organisation de la semaine scolaire (rythmes et horaires) à 4 jours de la commune.
Fait et délibéré le jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme.
Renaison, le 12 juillet 2024
Le Maire,
Laurent BELUZE