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Déliberation - Liste deliberations 15 decembre 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 15 decembre 2025)
Thèmes du document : Jeunesse, Cybersécurité, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal – séance du 15 décembre 2025
N° de la
Délibération
Résumé Vote
62/2025 Approbation du compte-rendu de séance du
17 novembre 2025
Pour
Contre
Absentions
11
0
0
Approuvé à
l’unanimité
63/2025 Ecole de Saint Pierre à Casseneuil – demande
d’aide financière pour aider une enfant de la
commune à participer au championnat de
France de Cross à La Chapelle sur Erdre en
Loire Atlantique
Pour
Contre
Absentions
11
0
0
Approuvé à
l’unanimité
64/2025 Assistance et Protection des données –
COLORIA - Mandat autorisant l’accès délégué
et ou de copie en environnement tests des
techniciens du CDG 47 sur les bases de
données de la collectivité
Pour
Contre
Absentions
11
0
0
Approuvé à
l’unanimité
65/2025 Convention « retraite CNRACL » proposé par
le CDG 47
Pour
Contre
Absentions
11
0
0
Approuvé à
l’unanimité
66/2025 Convention de partenariat pour la gestion
d’un point de contact – Agence Postale
Communale
Pour
Contre
Absentions
11
0
0
Approuvé à
l’unanimité
67/2025 Dépôt sauvage d’encombrants au niveau du
dépôt de grave de la communauté sur le
secteur du Tennis
Pour
Contre
Absentions
11
0
0
Approuvé à
l’unanimité
68/2025 Etude de devis pour la fermeture du dépôt de
grave de la communauté sur le secteur du
Tennis afin d’éviter le dépôt d’encombrants
Pour
Contre
Absentions
11
0
0
Approuvé à
l’unanimité
69/2025 Etude de devis pour le remplacement du
mode de chauffage des nouveaux bâtiments
scolaires dans le bâtiment de l’IME
Pour
Contre
Absentions
11
0
0
Approuvé à
l’unanimité
70/2025 Demande de subventions DETR et FACIL
Pour travaux de remplacement du mode de
chauffage au Fioul par des pompes à chaleur
air/air réversibles
Pour
Contre
Absentions
11
0
0
Approuvé à
l’unanimité