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Convocation - enregistrement143091855614 02 17 04 bilan des marches publics 2013
Document publié le Mardi 11 février 2014 par la commune de Juvignac.
Lien du pdf (Convocation - enregistrement143091855614 02 17 04 bilan des marches publics 2013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
MAIRIE DE & RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
UVIGNAC X° CANTON DE MONTPELLIER
Nombre de conseillers
En exercice : 29
Présents : 24
Votants : 24
Date de la convocation : 11 février 2014
N° 14.02.17.04
L’an deux mille quatorze et le dix sept du mois de février, le Conseil municipal de la Commune de Juvignac, appelé à siéger régulièrement par l’envoi d’une convocation mentionnant l’ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins cinq jours francs avant la présente séance, s’est réuni en session ordinaire sous la Présidence de Mme le Maire.
PRÉSENTS : Mme SANTONJA, M. COMBE, Mme LABORDE, M. CONTE, Mme ROMÉRO, M. OUSSET, Mme CHABLE GAUZY, M. ALLOUCHE, Mme PLAYS, M. BOUISSEREN, Mmes ALQADI NASSAR, RAMON BOTONNET, CARRETIER, M. CARILLO, Mme FONS VINCENT, M. TALBOT, Mile CROS, MM MUNOZ, FÉVRIER, Mme TARAYRE, M. BOUSQUEL, Mme BOULANGÉ, MM PLANCHERON, SAVY
ABSENTS : M. PAUL, Mile VAN ELST, MM SAUVAN, LE NGUYEN, Mme MANNY
BILAN DES MARCHES PUBLICS 2013
Rapporteur : M. Bouisseren
Conformément à la réglementation en vigueur, le Conseil municipal est invité à prendre connaissance du récapitulatif des marchés passés en 2013.
Le Conseil municipal prend acte
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an sus dits.
Acte rendu exécutoire /
après dépôt en préfecture le 1. LÉ pi Pi Pi S 4 e
et publication le ….# (&°
15 : PREFECTURE D
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27 FEV, 204 |
BUREAU DU COURRIER
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34990 JUVIGNAC -— Tél. 04 67 10 42 42 - Fax : 04 67 10 40 49
www. ville-juvignac.fr