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Déliberation - dirgen1343227933delib 12 03 05 13 bilan des marches publics 2011
Document publié le Mercredi 7 mars 2012 par la commune de Juvignac.
Lien du pdf (Déliberation - dirgen1343227933delib 12 03 05 13 bilan des marches publics 2011)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
MAIRIE DE S RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
UVIGNAC X° CANTON DE MONTPELLIER
ARRIVEÉE LE:
Nombre de conseillers
En exercice: 29 - 7 MARS 2012
Présents : 26
Votants : 27
Date de la convocation : 28 février 2012 BURBAU DU COURRIER N°12,03,05,13 Perret !
L'an deux mille douze et le cinq du mois de mars, le Conseil municipal de la Commune de Juvignac, appelé à siéger régulièrement par l’envoi d’une convocation mentionnant l’ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins cinq jours francs avant la présente séance, s’est réuni en session ordinaire sous la Présidence du Maire.
PRÉSENTS: Mme SANTONJA, M. COMBE, Mmes LABORDE, ROMÉRO, M. OUSSET, Mme CHABLE GAUZY, M. ALLOUCHE, Mme PLAYS, M. BOUISSEREN, Mme ALQADI NASSAR, M. CAPRON, Mmes RAMON BOTONNET, CARRETIER, MM CARILLO, SAUVAN, Mme FONS VINCENT, MM LE NGUYEN, TALBOT, Mile CROS, MM MUNOZ, FÉVRIER, Mme TARAYRE, M. BOUSQUEL, Mme BOULANGÉ, MM PLANCHERON, SAVY.
PROCURATION: M. CONTE en faveur de M. COMBE
ABSENTS : M. PAUL, Mlle VAN ELST
BILAN DES MARCHES PUBLICS 2011
Rapporteur : M. BOUISSEREN
Conformément à la réglementation en vigueur, le Conseil municipal est invité à prendre connaissance du récapitulatif des marchés passés en 2011
Le Conseil municipal est invité à prendre acte.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an sus dits,
Acte rendu exécutoire
après dépôt en préfecture
et publication
les
34990 JUVIGNAC - Tél. 04 67 10 42 42 — Fax : 04 67 10 40 49
www.vile-juvignac.fr