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Déliberation - 202411 deliberations
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Déliberation - 202411 deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Jeunesse,
Conseil Municipal du 28 novembre 2024
Liste des délibérations
N° Objet Adoption
Adoption du compte-rendu de la réunion du 12 septembre 2024 Unanimité
2024.28.11.01 Commande publique - Effacement réseaux communication rue Pasteur
Unanimité
2024.28.11.02 Fonction Publique - Dispositif AVDHAS Unanimité
2024.28.11.03 Présentation du Rapport Social Unique 2023 Unanimité
2024.28.11.04 Modalités de remboursement des repas Unanimité
2024.28.11.05 Fonction Publique Renforts CAJ Unanimité
2024.28.11.06 Budget - Débat sur le Rapport d'Orientation Budgétaire 2025 Unanimité
2024.28.11.07 Finances Locales - Subvention aux associations. Unanimité
2024.28.11.08 Finances Locales - Subvention aux associations. Unanimité
2024.28.11.09 Attributions de bons de Noël Unanimité
2024.28.11.10 Travaux de rénovation de l'éclairage Public du Stade Municipal demande de subvention
Unanimité
2024.28.11.11 Aménagement de deux chemins en voies vertes - Demande de subventions
Unanimité
2024.28.11.12 Domaine et Patrimoine- Location de la salle de danse Unanimité
2024.28.11.13 Classement en domaine public de voies Unanimité
2024.28.11.14 Modification du tableau de classement des voies communales- mise à jour
Unanimité
2024.28.11.15 Cession d'une licence 4 Unanimité
2024.28.11.16 Réglementation de location des salles Unanimité
2024.28.11.17 Protection de l'environnement - Contrat avec l'éco-organisme ALCOME
Unanimité
2024.28.11.18 Installations classées - Société POM' LORETTE DOUVRIN - Enquête Publique - Avis
Unanimité
2024.28.11.19 Séjour d'hiver - Organisation et tarifs Unanimité
2024.28.11.20 Renouvellement d'une convention avec le Département Unanimité
2024.28.11.21 Intercommunalité - SIVOM de l'Artois - Retrait de la commune d'Auchy-les-Mines
Unanimité
2024.28.11.22 Convention développement séjour colonies 2025 Unanimité
2024.28.11.23 Commande Publique - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage Travaux de voirie rue Pasteur
Unanimité
Compte rendu des décisions