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Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 26 juin 2023 FR 1921?1715511570)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Famille,
Le Teil, le 28 juin 2023
Liste des délibérations
du Conseil Municipal du lundi 26 juin 2023
N° 78 — Décision Modificative N°2 - Budget Commune ;
Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard ; Oppositions de MM. Gleyze, Laville et Lorenzo)
N° 79 — Questions Financières Diverses ;
Adoptée à l’unanimité
N° 80 — Création de postes de renforts saisonniers pour l’été 2023 ;
Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)
N° 81 — Acquisition par EPORA de la parcelle BD 259, 19 Rue Kleber ;
Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)
N° 82 — Financement des opérations inscrites au PPA ;
Adoptée à la majorité (Opposition de M. Buard)
N° 83 — Déplacement provisoire du Monument aux Morts ;
Adoptée à la majorité (Abstention de M. Buard)
N° 84 — Adoption des nouveaux tarifs du périscolaire à compter de la rentrée scolaire 2023/2024 ;
Adoptée à l’unanimité
N° 85 — Répartition 2023 du Fonds sportif et attribution d’une subvention exceptionnelle au titre de
l’animation de la vie locale ;
Adoptée à l’unanimité
N° 86 — Attribution d’une subvention à la SCIC Accès Emploi ;
Adoptée à l’unanimité
N° 87 — Soutien en faveur des communes impactées par le séisme ;
Adoptée à l’unanimité
Olivier PEVERELLI, Gérard GRIFFE,
A 4 Maire de Le Teil Secrétaire de séance
Affichée le 2 9 JUN 2073
Mise en ligne le ? 9 JUIN 2073
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 juin 2023