Procès Verbal - PV+CM+du+28+décembre+

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Procès Verbal - PV+CM+du+28+décembre+ Document publié le Jeudi 28 décembre 2023 par la commune de Graye-sur-Mer. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+du+28+décembre+)Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Environnement, Procès-verbal de la réunion

du conseil municipal du 28 décembre 2023

L'an deux mil vingt-trois, le vingt-huit décembre, à dix-huit heures, le conseil municipal légalement convoqué s'est réuni à la mairie sous la présidence de Pascal THIBERGE, maire.

Étaient présents : Patricia ANDRE, Éric BARBE, Jacques FOUQUES, Dominique GAUDRILLET- LELU, Patrick LAVARDE, Gérard PICCAND, Annick TACK, Pascal THIBERGE

Étaient excusés : Claire AUBERT, Stéphane DELAUNE, Marion GERARD, Michèle GRENEAU (pouvoir à M. THIBERGE), Franck LECONTE, Séverine LENEVEU

Le quorum étant atteint (8 conseillers présents sur 14), la séance peut valablement se tenir.

Le Conseil a choisi Patrick LAVARDE comme secrétaire de la séance.

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 03 novembre 2023

Le maire rappelle que conformément à l’ordonnance du 7 octobre 2021 et à la délibération n°12072022/05, il convient d’approuver le procès-verbal de la séance précédente qui s’est tenue le 03 novembre. Rédigé par le secrétaire, il sera signé par le président et le secrétaire, après prise en compte éventuelle des remarques complémentaires des conseillers et publié sous forme papier et sur Internet. La copie du procès-verbal figurera dans le registre des délibérations.

Aucune observation n’étant formulée sur le projet transmis, le procès-verbal de la séance du 03 novembre 2023 est approuvé à l’unanimité.

Zones d’accélération des énergies renouvelables

Le maire expose que la loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (EnR), dite loi APER, vise à dynamiser la production des EnR et à se donner les moyens d’atteindre la neutralité carbone à horizon 2050. Le Calvados produit 10 % d’EnR (sans compter l’éolien offshore) contre 18,5 % à l’échelon national. Le territoire de STM est à 20% grâce aux éoliennes d’Audrieu.

L’article 15 de la loi APER demande aux communes qui le souhaitent de proposer des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) d’ici le 31 décembre 2023. Ces zones qui ne seront pas exclusives, peuvent concerner plusieurs types d’énergies renouvelables. Les développeurs auront des incitations économiques et devraient s’orienter de manière préférentielle vers ces zones potentielles où l’acceptabilité locale serait a priori plus favorable. C’est uniquement dans le cas où elles auront défini des ZAEnR que les communes pourront définir en parallèle des zones d’exclusion des EnR sur leur territoire. Si la commune ne fait rien, les développeurs pourront tout de même proposer des projets sur le territoire de la commune et une incertitude à lever demeure sur le pouvoir réel de la commune à valider ou invalider le projet.

Les propositions de zones d’accélération potentielles sont établies après un débat au sein de l’intercommunalité, une délibération du conseil municipal prise après consultation du public et, enfin, un avis du comité régional de l’énergie à la fin du 1er trimestre 2024. La cartographie des zones potentielles est arrêtée après avis conforme des communes pour les zones situées sur leur territoire (les communes ont le dernier mot). Si le nombre de zones arrêtées n’est pas suffisant pour atteindre les objectifs régionaux, une demande complémentaire sera faite aux communes par les services de l’Etat.

1Pour l’éolien, le conseil communautaire de STM a fixé le 5 octobre 2023 les orientations suivantes inscrites dans le PADD :

« Les secteurs d’implantation futurs des éoliennes seront réfléchis dans une logique d’équilibre, en tenant compte des parcs éoliens existants et des réalités locales :

• Il s’agit de limiter la dispersion des éoliennes sur le territoire et dans le paysage en privilégiant une logique de regroupement pour les zones d’implantation futures et en tenant compte des parcs existants terrestres (4 mâts à Audrieu) et maritimes (64 mats au large des communes côtières avec 450 mégawatts de puissance installée) ;

• La distance d’éloignement entre les éoliennes et les premières habitations sera au moins de 800 mètres (L. 515-44 du Code de l’environnement). Les arrêtés préfectoraux d’autorisation encadre- ront les modalités d’implantation et le fonctionnement des parcs au cas par cas avec la possibilité d’imposer des distances supérieures en fonction de l’étude d’impact et des circonstances locales. »

La commission environnement de la commune réunie le 2 novembre dernier considère que le parc éolien offshore du Calvados qui sera opérationnel en 2026, doit être pris en compte dans la production d’EnR du territoire, auquel cas l’objectif de production est largement dépassé. La commission estime qu’il faut attendre la mise en fonctionnement de ce parc et la manière dont il va être concrètement reçu et accepté par la population avant d’envisager toute opération de parc terrestre dans la zone côtière. La commission a donc proposé que la commune de Graye-sur-mer ne propose pas de ZAEnR dans le domaine de l’éolien. D’ores et déjà, la commune de Graye, suivie par celles de Ver et Sainte-Croix, a émis un avis négatif, lors d’une réunion à la préfecture le 6 décembre, sur un projet potentiel situé sur le plateau agricole.

D’autres types de zones d’accélération d’énergies renouvelables peuvent être envisagés tel que le photovoltaïque pour lequel le conseil communautaire de STM a fixé, le 5 octobre 2023, les orientations suivantes inscrites dans le PADD :

• « Suivre le cadre législatif et réglementaire existant, notamment des lois ELAN de 2018 et Climat & Résilience de 2021, qui fixe des obligations sur le solaire ;

• Prioriser les toitures existantes et les surfaces artificialisées et éviter tout projet opportuniste de création de hangars agricoles qui serviraient au développement EnR sans répondre à un besoin spécifique ;

• Encourager la mise en place de panneaux solaires sur les bâtiments publics et permettre aux com- munes qui le souhaitent d’en installer sur les églises ;

• Limiter l’impact des parcs photovoltaïques en obligeant un traitement paysager des franges ».

La commission environnement a étudié les cartes du potentiel de production d’énergie solaire de toiture de la commune. Il n’y a pas de secteur de production important sauf les hangars des fermes et le Château de Vaux. L’intérêt de proposer une zone serait d’afficher une volonté politique et de permettre, le cas échéant, la mise en place d’une société de projet (démarche collective). La commission a considéré qu’il n’y aurait pas d’avantage à choisir une partie du village plutôt qu’une autre et qu’il serait plus pertinent d’englober toute la zone urbaine de la commune.

Une autre possibilité est le photovoltaïque sur terres agricoles ou agrivoltaïsme. C’est un moyen de concilier l’agriculture et de produire de l’énergie solaire en implantant des trackers (panneaux mobiles) au-dessus des cultures (potentiel en grandes cultures, élevage sous ombrières). La commission environnement a examiné des cartes de zones qui pourraient être favorables sur le territoire de la commune en privilégiant des zones basses pour tenir compte de l’impact visuel des installations (5 à 7 m de hauteur).

Deux zones potentielles d’agrivoltaïsme correspondent aux anciennes vallées sèches du plateau

2agricole de la partie Sud du territoire communal : la vallée sèche du Vallon et la vallée sèche du Bisson qui couvrent respectivement 12,5 ha et 4,5 ha soit une superficie totale de 17 hectares. La production potentielle d’énergie serait néanmoins limitée (l’équivalent d’une éolienne terrestre) et le fait de privilégier les vallons ne facilite pas le captage maximum d’énergie lumineuse. Par ailleurs, le conseil régional n’est pas favorable à l’agrivoltaïsme sous forme de panneaux au sol qui ne sont pas autorisés actuellement par le SRADDET (schéma régional d’aménagement et de développement durable du territoire). Cette position pourrait évoluer après la publication d’un décret attendu sur l’agrivoltaïsme.

La commission environnement de la commune est favorable au principe de développement du photovoltaïque et ne serait pas hostile à proposer une ZAEnR pour l’agrivoltaïsme, ce qui marquerait une volonté d’encourager les énergies renouvelables. Mais, au préalable, des incertitudes doivent être levées sur la mise en œuvre des zones d’accélération photovoltaïques car il semblerait que l’on ne puisse proposer qu’une seule zone d’accélération dans ce domaine sans pouvoir distinguer des spécificités (photovoltaïque de toiture, agrivoltaïsme, photovoltaïsme au sol...).

En revanche, la commission considère que d’autres formes d’EnR, telle que la méthanisation, le bois énergie ou l’hydroélectricité, ne sont pas pertinentes pour la commune.

Enfin, le maire rappelle que l’article L.141-5-3 du code de l’énergie précise que les communes sont censées transmettent au référent préfectoral les ZAEnR qu’elles proposent, dans un délai de 6 mois, à compter de la mise à disposition par l’État des informations relatives au potentiel d’implantation des énergies renouvelables. Or la date butoir pour procéder à cette transmission est le 31 décembre 2023.

Toutefois, des négociations avec la préfecture du Calvados ont permis d’obtenir un délai pour communiquer des zones d’accélération à l’État, au fil de l’eau en concertation avec le référent préfectoral au cours des mois de janvier à février 2024 mais sans échéance précise. Le maintien d’une date butoir au 31 décembre 2023 n’est en effet pas tenable dans la mesure où le portail cartographique des EnR développé par l’IGN (Institut National de l’information Géographique et forestier) et le Cérema (Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement) qui est amené à évoluer par étapes, tant sur les fonctionnalités de l’outil, que sur les données cartographiques disponibles, vient juste d’être publié le 22 décembre dernier, dans sa version finale. De plus, le projet de décret portant définition de l’agrivoltaïsme est mis en consultation du 26 décembre au 16 janvier alors qu’il aurait dû être publié avant la fin de l’année 2023. Sa parution est déterminante pour préciser ce qui sera accepté dans le SRADDET de la région Normandie. Enfin, le temps imparti est insuffisant pour mener une éventuelle concertation du public sur un projet de ZAEnR dans de bonnes conditions.

Dès lors, il ne saurait être considéré que le délai de 6 mois précité a commencé à courir au mois de juillet 2023 puisque la mise à disposition des informations nécessaires de façon complète vient juste de commencer. Afin de pouvoir prendre des décisions de manière éclairée et sereine, il est proposé au conseil municipal de se prononcer sur le report de la définition des zones d’accélération des énergies renouvelables à une période de 6 mois à compter de la mise à disposition complète des informations sur le portail cartographique des EnR.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité (Délibération n°28122023/01) :

 Approuve le principe de proposer une ou plusieurs zones d’accélération des énergies renouvelables dans le domaine du photovoltaïque selon un périmètre et des modalités qui seront définies après publication du décret encadrant le développement de l'agrivoltaïsme ;

 Considère que le délai de 6 mois prévu à l’article L.141-5-3 du code de l’énergie doit seulement commencer à courir à partir du moment où la mise à disposition des informations est complète et les outils totalement finalisés pour pouvoir définir les zones d’accélération

3des énergies renouvelables, ce d’autant plus qu’une consultation du public à réaliser dans de bonnes conditions doit être inclue dans la procédure ;

 Décide de reporter l’identification des zones d’accélération des énergies renouvelables telles qu’elles sont issues de l’article L.141-5-3 du code de l’énergie à une période de 6 mois suivant la mise à disposition complète des informations et des outils sur le portail cartographique des EnR.

*****

RÉCAPITULATION DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE

N° ordre Libellé Décision du conseil

28122023/01 Report de l’identification des zones d’accélération des énergies renouvelables Approuvé à l’unanimité

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Questions diverses

Travaux réalisés récemment ou en cours

Le maire indique que les travaux de sécurité sur la RD12 en traversée du bourg ont été engagés en décembre. Ils seront terminés en janvier ainsi que les trottoirs de la route de Sainte-Croix. La municipalité est consciente des perturbations de circulation des véhicules entraînées par les travaux et remercie les habitants de la commune de leur compréhension.

Les travaux d’aménagement d’espaces verts ont été réalisés en décembre en plusieurs emplacements de la commune : zone entre le carrefour RD514/avenue de Gaulle et le pont sur la Seulles, carrefour chemin de Banville avec la RD12, bordure Ouest avenue de Gaulle entre le lavoir et la RD514, parterre rue du Vason, haie du terrain de dépôt de déchets verts route de Sainte-Croix, carrefour entre la rue des Tadornes et la RD12. L’engazonnement de la platebande en bordure de la RD 514 sera fait au printemps.

Enfin, un programme de travaux de rénovation du gîte communal a été engagé par le service tech- nique ainsi que cela avait été souhaité lors de la précédente réunion du conseil municipal.

Cour de l’école

Le maire expose que lors du dernier conseil d’école et suite à une enquête menée auprès des parents, les enseignants ont exprimé le souhait que des aménagements soient réalisés dans la cour de l’école pour la rendre plus conviviale, plus spacieuse et plus facile à surveiller. Ainsi, ils souhaiteraient que le mur situé au Nord et qui sépare la cour du petit jardin entre les classes et le bureau de la directrice, soit abaissé afin de servir de banc pour délimiter un espace calme, propice à la lecture et de permettre aux enfants de fréquenter le jardin en étant surveillés.

Si les locaux scolaires sont affectés à la communauté de communes qui exerce la compétence, ils restent la propriété de la commune. De ce fait, les travaux doivent être pris en charge par STM après accord de la commune.

Le conseil municipal n’est pas opposé à l’aménagement souhaité par l’équipe enseignante à condition que les travaux soient confiés par STM à une entreprise spécialiste des murs en pierre et que le plan de l’aménagement ait été validé au préalable par la commune.

4Personnel communal

Le maire indique que le développement de la commune et notamment l’extension des surfaces plantées en espaces verts a conduit à devoir employer en renfort ces dernières années du personnel temporaire qu’il est difficile de recruter. C’est pourquoi il a été décidé de pourvoir depuis le mois d’octobre un emploi à temps complet chargé de l’entretien manuel des espaces verts et du bloc sanitaire du camping pendant la période d’ouverture. Cette solution permet de stabiliser ces fonctions difficiles à pourvoir.

Par ailleurs, la charge de travail administratif s’est alourdie avec notamment de nombreux actes d’urbanisme, le recensement, l’adressage, ce qui créée des retards d’exécution. Saisissant une opportunité, il a donc été décidé de recruter un nouvel agent administratif à mi-temps en contrat à durée déterminée à partir du 1er janvier. De ce fait, le secrétariat pourra être assuré 6 jours par semaine et la permanence assurée pendant les congés de la secrétaire de mairie.

Ces recrutements vont évidemment augmenter les charges salariales, mais une partie de ce coût sera imputé sur le budget du camping, ce qui est permis par les résultats très satisfaisants enregistrés par ce service communal.

Evolution de l’établissement médico-social de Graye-sur-mer

Depuis août 2019, la direction de l’établissement médico-social (EPMS) situé au Château de Vaux est exercée conjointement avec celle de l’EPMS La Clairière situé sur la commune des Monts d’Aunay. Le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens de l’EPMS du Château de Vaux signé le 31/12/2019 prévoyait une fusion administrative entre les deux établissements.

L’EPMS de La Clairière se compose d’une maison d’accueil spécialisée qui accueille 50 personnes handicapées et d’un foyer d’accueil médicalisé qui a pour vocation première l’accueil de 26 personnes handicapées avec des troubles du spectre autistique. L’EPMS de Graye-sur-mer se compose d’un institut médico-éducatif (0-20 ans) de 54 places, d’une maison d’accueil spécialisée de 34 places, d’un service d’éducation et de soins spécialisés à domicile de 11 places (0-16 ans) pour enfants polyhandicapés et d’un foyer occupationnel pour adultes de 58 places.

La fusion des deux établissements sera effective au 1er janvier 2024. Le nouvel établissement présente une offre diversifiée au service du handicap, une équipe de direction unique au sein de laquelle certaines missions sont exercées de manière transversale, et atteint une taille critique satisfaisante qui permet de faciliter la structuration du plateau technique et de disposer de compétences spécifiques parfois difficiles à recruter (ex. psychomotricien).

L’établissement fusionné se dénomme « Etablissement public médico-social Mer et Bocage ». Son siège social est situé au château de Vaux à Graye-sur-mer. Le budget annuel sera d’environ 21 M€ et ses effectifs de 295 emplois équivalents temps plein.

Après les travaux importants réalisés récemment par le conseil départemental sur le site du château de Vaux, le conseil municipal se réjouit que la constitution du nouvel établissement avec son siège et sa direction à Graye-sur-mer confortent l’implantation de ce service public au sein de la commune.

Vie locale et animations

Le maire rappelle qu’à l’occasion du téléthon, la commune a accueilli le vendredi 8 décembre en soirée une quarantaine de participants (dont quatre de Graye) à une randonnée pédestre et cycliste entre Graye et Creully. Un excellent vin chaud a été servi par le comité des fêtes aux participants avant le départ.

5Une cérémonie simple s’est tenue ce jeudi 28 décembre matin en présence de la famille de Gérard DESVAGES pour inaugurer l’espace à son nom en hommage à son implication au service de la commune.

La cérémonie des vœux se tiendra le samedi 13 janvier à 18 h à la salle de La Ruche. Ce sera également l’occasion de remercier M. Jean-Pierre LACHEVRE, nommé maire honoraire de Graye- sur-Mer, pour ses 37 années d’engagement comme conseiller municipal, maire-adjoint puis maire.

Enfin, le repas offert aux seniors de la commune sera servi le dimanche 28 janvier à la salle de La Ruche.

La commission vie locale et animations se réunira le vendredi 26 janvier à 18h30.

Par ailleurs, il convient de signaler la parution d’un l’article de la revue « Normandie 44 » qui éta- blit clairement, que le général de Gaulle a débarqué le 14 juin 1944 à Graye-sur-mer et est reparti vers l’Angleterre depuis Courseulles-sur-mer. Un livre de l’historien Philippe PARIS, à paraître d’ici le mois de juin présentera plus en détails la visite du général de Gaulle en terre normande.

La séance est levée à 20 heures 20 minutes à l’issue de l’étude de ces points.

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