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Procès Verbal - Proces verbal CM du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Maringues.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SESSION
ORDINAIRE
DU
9 JUIN
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
9
du
mois
de
juin,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Maringues,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à
dix-neuf
heures
trente,
à
la Salle
des
Fêtes,
sous
la
présidence
de
Denis
BEAUVAIS,
Maire.
Date
de
convocation
: 30
mai
2023
Membres
présents: MM.
&
Mmes
Denis
BEAUVAIS,
Patrick
BOUTELOUP,
Yolande
BURETTE,
Clémentine
COULON,
Fabrice
ETIENNE,
Nicolas
FONLUPT,
Frédérique
GARMY,
Emilie
GOURBEYRE,
Jean-Luc
LAQUENAIRE,
Karel
MARCHAIT,
Cédric
MAROL,
Justine
MARTINET,
Françoise
MECHIN-VERNIER,
Hakim
MELAB,
Alain
MEUNIER,
David
MOURNET,
Ludovic
POINTON,
Yves
RAILLERE,
Martine
RODRIGUEZ,
Thierry
SEGUIN
et
Chantal
THIERRY.
Membres
absents
ayant
donné
pouvoir
: Pierre
CHABERT
ayant
donné
pouvoir
à
Denis
BEAUVAIS,
Valérie
MARENDA
ayant
donné
pouvoir
à
Françoise
MECHIN-VERNIER.
Membre
absent
excusé
: -
Lesquels
forment
ta
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L2121-27
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Nombre
de
membre
en
exercice
:
23
Nombre
de
personnes
présentes
:
21
Nombres
de
suffrages
exprimés
:
23
Il
a
été
procédé,
en
conformité
avec
l’article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
de
secrétaires
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil,
MM.
ETIENNE
et
MOURNET
sont
désignés
pour
remplir
cette
fonction,
qu'ils
ont
acceptée,
Après
le
mot
de
bienvenue,
M.
le
Maire
rappelle
les
points
inscrits
à l’ordre
du
jour :
©
Election
des
délégués
titulaires
et suppléants
pour
l’élection
des
membres
du
collège
électoral
sénatorial
9
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du 1%
juin
2023
©
Portage
foncier
par
l'EPF
Smaf
Auvergne
de
l'acquisition
de
la
parcelle
AO
223
à
usage
de
commerce
et
d'habitation
{anciennement
«
Chez
Charlie
»}.
Questions
diverses
2
Election
des
délégués
titulaires
et suppléants
pour
l’élection
des
membres
du
collège
électoral
sénatorial
Mise
en
place
du
bureau
électoral
Présidé
par
le
Maire,
avec
Emilie
GOURBEYRE,
désignée
comme
secrétaire,
puis
composée
des
2
conseillers
municipaux
les
plus
âgés
et des
deux
conseillers
municipaux
les
plus jeunes:
e
Yolande
BURETTE
et
Françoise
MECHIN-VERNIER
e
Frédérique
GARMY
et Justine
MARTINET
M.
le
Maire
rappelle
que
le Conseil
Municipal
de
Maringues
doit
élire
7 délégués
et 4 suppléants. I dresse
le constat
que
deux
listes
ont
été
déposées
dans
les temps
et que
celles-ci
sont
affichées
dans
la salle
de
vote.
-
Liste
du
Groupe
Majorité
présentée
par
Denis
BEAUVAIS-
11
candidats
-
Liste
de
La Voix
de
l’Avenir
présentée
par
Yves
RAILLERE-
5 candidats
Chaque
conseiller
à
l’appel
de
son
nom
fait
constater
au
Président
du
Bureau
qu'il
n’est
porteur
que
d’une
seule
enveloppe,
sauf
ceux
ayant
procuration,
qui
en
détiennent
deux.
Tous
les
conseillers
ont
pris
part
au
vote
à
l'appel
de
leur
nom.
Ilest
alors
procédé
au
dépouillement:
les
enveloppes
déclarées
nulles,
ou
les
suffrages
blancs
sont
annexés
au
procès-verbal.
Résultats
de
Péiection
: voir
procès-verbal
de
l'élection.
a)
Nombre
de
conseillers
présents
et
représentés
: 23
b}
Nombre
de
conseillers
présents
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
(abstention)
: O
c}
Nombre
de
votants
(a-b)
: 23
d)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
: 1
e)
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
: 1
f}
Nombre
de
suffrages
exprimés
c-(d+e)
: 21
Les
mandats
sont
répartis
entre
les
listes
à la
représentation
proportionnelle.
Le
bureau
détermine
le quotient
électoral
en
divisant
le
nombre
de
suffrages
exprimés
par
le
nombre
de
délégués
à
élire.
Il est
attribué
à
chaque
liste
autant
de
mandats
de
délégués
que
le
nombre
de
suffrages
de
la liste
contient
de
fois
le quotient
électoral
{à
arrondir
à
l’entier
inférieur}.
Les
sièges
restant
non
répartis
sont
attribués,
selon
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne.
On
procède
de
cette
façon
pour
les délégués,
puis
à nouveau
de
la même
manière
pour
les suppléants.
-_
Liste
du
Groupe
Majorité
présentée
par
Denis
BEAUVAIS-
5 sièges
de
délégués
et 3 suppléants
-_
Liste
de
La Voix
de
l'Avenir
présentée
par
Yves
RAILLERE-
2 sièges
de
délégués
et
1 suppléant
Prociamation
des
élus
:
M.
le
Maire
a
proclamé
élus
délégués
les
candidats
des
listes
ayant
obtenu
des
mandats
de
délégués
dans
l’ordre
de
présentation
sur
chaque
liste
et
dans
la
limite
du
nombre
de
mandats
de
délégués
obtenus. Il a ensuite
proclamé
élus
suppléants
les
autres
candidats
des
listes,
pris
à la suite
du
dernier
candidat
élu
délégué,
toujours
dans
l’ordre
de
présentation
sur
chaque
liste
et
dans
la
limite
du
nombre
de
mandats
de
suppléants
obtenus.
Sont
élus
:
Titulaire
M.
BEAUVAIS
Denis
Titulaire
Mme
GOURBEYRE |
Emilie
Titulaire
M.
LAQUENAIRE
Jean-Luc
Titulaire
Mme
MECHIN
Françoise
Titulaire
M.
POINTON
Ludovic
Titulaire
M.
RAILLERE
Yves
Titulaire
Mme
BURETTE
Yolande
Suppléant
| Mme
COULON
Clémentine Suppléant
M.
SEGUIN
Thierry
Suppléant
Mme
THIERRY
Marie-Chantal
Suppléant
M.
MOURNET
David
Pour
la
suite
des
points
à
l’ordre
du
jours
sont
désignés
comme
secrétaires
de
séance
: MM.
David
MOURNET
et
Fabrice
ETIENNE
Décisions
du
Maire
depuis
le Conseil
municipal:du
1:juin
2023
Délibération
N°2023.06.72
: les
élus
prennent
acte.
Commandes
{en
euros
TTC)
Prestation
musicale
du
groupe
pour
la manifestation
63/2023
SIXTIES
and
CO
200,00
€
de
la
Route
de
la
Limagne
du
14
mai
64/2023
DOME
CONNECT
148,80
€
Intervention mise
en place
poste
téléphonique
pour
Commission
de
sécurité
nouvelle
école
65/2023
SEMERAP
L87L51€
Remise
en
état
des
poteaux
incendie
N°20,
24,
25,
29,
32,
38,
41
et 47
(bouchons,
serrures,
capot)
66/2023
Signaux
GIROD
674,89
€
Panneaux
de
signalisation
routière
et
pièces
de
fixation
Ajout
de
diffuseurs
visuel
et sonore
d'alarme
incendie
Ecole
Au
Fil du
Tan
+ 40
badges
sup.
(hors
marché)
68/2023
DOME
CONNECT
32,40€
Carte
SIM
Orange
pour
alarme
Ecole
Au
Fil
du
Tan
Ajout
poste
téléphonique
et
licence
pour
utilisateur
Dispositif
de
recueil
Travaux
de
raccordement
électrique
Ecole
Au
Fil du
Tan
{annule
et
remplace
devis
de
2021
trop
ancien)
3 vidéoprojecteurs
interactifs
avec
barres
de
sons
et
71/2023
LIMAGNE
Informatique
19
365,00
€
13
tableaux
blancs
émaillés,
fournis
et posés
Ecole
67/2023
INEO
1 872,00
€
69/2023
DOME
CONNECT
376,80
€
70/2023
ENEDIS
1 929,60
€
Au
Fi
du
Tan
72/2023
MOBIL
GOLF
300,00
€
Animation
mini
golf
1 journée
fête
de
l'été 24
juin
73/2023
SARL
AUVER'TAG
339,81€
Prestation
maquillage
3h30
fête
de
l'été
24
juin
74/2023
Mme
ROBILLON
Aline
800,00
€
Manège-pêche
aux
canards
fête
de
l'été
Lampions
et
bougies,
crayons
à maquillage
fête
nationale
75/2023
Un
Air
de
Fêtes
623,00
€
du
13
juillet
2023
| Approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
1° juin
2023
Délibération
N°2023.06.73
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du 1° juin
2023
est
soumis
à l'approbation
du
Conseil
Municipal.
M.
MEUNIER
demande
que
soit
rajoutée
la
précision
suivante :
le
radar
pédagogique
est
situé
sous
un
arbre. Moyennant
cet
ajout,
après
délibération,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
- approuve
le
procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du 1° juin
2023. Portage
foncier
par.
l’EPFSmaf
Auvergne
de
l'acquisition
de
la parcelle
AO
223
à usage
de
commerce
et d'habitation
(anciennement
«
Chez
Charlie
»)
Délibération
N°2023.06.74
M,
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
te
projet
de
conforter
l'offre
commerciale
en
centre
Ville,
qui
s'inscrit
dans
la
démarche
«
Petites
Villes
de
Demain
».
De
ce
fait,
il
serait
judicieux
de
prévoir
d'acquérir
au
-travers
de
l’EPF-Smaf,
la
maison
en
R+2,
ancien
commerce
(anciennement
«
Chez
Charlie
»),
située
au
31
boulevard
du
Chéry,
et
cadastrée
AO
223,
d’une
surface
approchée
de
72
m°?
de
surface
habitable
et
49
m?
de
commerce. Conformément
aux
dispositions
des
articles
L
324-1
et
suivants
du
code
de
l'urbanisme,
aux
statuts
de
l'Etablissement,
l’EPF
Smaf
Auvergne
est
compétent
pour
réaliser,
pour
son
compte,
pour
le
compte
de
ses
membres
ou
de
toute
personne
publique,
toute
acquisition
foncière
ou
immobilière
en
vue
de
la
constitution
de
réserves
foncières
en
application
des
articles
L221-1
et
L 221-2
du
code
de
l’urbanisme
ou
de
la
réalisation
d’actions
et
opérations
d'aménagement
au
sens
de
Particle
L 300-1
dudit
code,
Aussi,
il est
demandé
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
l'EPF
Smaf
Auvergne
à
acquérir
à
l'amiable
la parcelle
cadastrée
AO
223,
31
boulevard
du
Chéry.
Une
convention
de
portage
qui
fixe
les
conditions
particulières
de
l’opération
doit
être
conclue
entre
la
commune
et
l’EPF
Smaf
Auvergne
après
approbation
de
cette
acquisition
par
le
conseil
d'administration
de
l’Etablissement.
A
cet
effet,
il est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
de
solliciter
pour
ce
projet
un
portage
par
l'EPF
Smaf
Auvergne
qui
sera
ainsi
chargé
de
procéder
aux
négociations,
d'acquérir,
de
gérer
transitoirement
et
de
rétrocéder
les
biens
correspondants
à
la
commune
ou
toute
personne
publique
désignée
par
elle.
Cette
acquisition
sera
réalisée
sur
la
base
d'une
évaluation
de
la
valeur
vénale
de
cette
parcelle
réalisée
par
le service
du
Domaine,
ou
à défaut
par
l'Observatoire
foncier
de
l’'EPF Smaf
Auvergne,
Après
délibération,
à l’unanimité,
le Conseil
Municipal
décide
:
-
de
confier
le portage
foncier
de
la parcelle
AO
223
à l'EPF
Smaf
Auvergne,
-
d'autoriser
M.
le
Maire
à
signer
la
convention
de
portage
correspondante
et
tout
document
s’yrapportant.
-
d'autoriser
M.
le
Maire
à
signer
la
convention
de
gardiennage
afférente
à
cette
affaire
dès
l'acquisition
du
ou
des
biens.
©
Questions
diverses
M.
le
Maire
répond
à la question
posée
lors
de
la précédente
réunion
par
M.
RAILLERE,
souhaitant
des
précisions
quant
au
montant
indiqué
pour
la
mise
en
place
de
la tonte
robotisée
des
terrains
de
foot,
qui
lui semble
important.
A
savoir,
que
pour
la tonte
des
terrains
de
sport
:
Jusqu'à
maintenant,
celle-ci
est
effectuée
7
mois
par
an
(d’avril
à
octobre),
ce
qui
occupe
deux
agents
une
journée
pleine
par
semaine,
voire
deux
jours
par
semaine, c'est-à-dire
jusqu’à
50
%
de
leur
temps
de
travail
sur
la grosse
période de
juin
à septembre.
Un
ETP
=>
34
K€
/ an
chargé.
En
synthèse
la tonte
des
terrains
coûte
approximativement
17
000
€ / an
pour
la main
d'œuvre. Comparativement
pour
les
robots
de
tonte :
-
L'installation
initiale
coûte
1
750€,
-
La
mise
à
disposition
d’un
robot
électrique
pour
tonte
quotidienne
avec
contrat
de
maintenance,
sur
la
base
d’un
contrat
sur
5 ans
=> tarif
annuel
5
900
€
par
robot.
A
noter
que
la
mise
en
place
de
ce
dispositif
a
également
permis
de
recruter
un
saisonnier
de
moins
sur
la
période de juin
à septembre
{estimé
à près
de
10
000
euros).
Pendant
le
temps
gagné
par
l'utilisation
des
robots
de
tonte,
les
agents
jusqu'alors
occupés
au
stade
peuvent
désormais
œuvrer
sur
d'autres
chantiers.
Les
terrains
sont
toujours
tondus
pour
les
compétitions
et
ce
quelle
que
soit
la météo.
Plus
d'herbe
de
tonte
à ramasser
et à acheminer
vers
le dépôt,
puis jusqu’à
la déchetterie.
Le tracteur
est
désormais
utilisé
à
la
place
des
plus
petites
tondeuses
dans
les villages
et
les grands
espaces
(gain
de
temps
et tonte
plus
nette).
En
résumé,
c'est
une
solution
moderne,
écologique
et économique.
M.
RAILLÉRE
rappelle
qu’une
tondeuse
avait
été
acquise
spécialement
adaptée
pour
faire
les
tontes
au
complexe
sportif.
M.
le
Maire
expose
l’état
d'avancement
des
travaux
rue
des
Récollets:
l’entreprise
EUROVIA
s'est
installée
et
les
travaux
ont
débuté
cette
semaine.
Ceux-ci
vont
prendre
plus
de
temps
que
prévu.
Mais,
il espère
que
tout
sera
terminé
pour
cette
première
tranche
à la
rentrée
scolaire.
M.
MEUNIER
indique
que
des
pancartes
ont
été
laissées
dans
Maringues
à
Fissue
du
festival
MONDEMAIN
et
en
rapporte
une,
car
ces
affichages
ont
représenté
un
certain
coût.
Tous
les
points
inscrits
à
l’ordre
du
jour
ayant
été
débattus,
M.
le
Maire
lève
la séance
à 20h18
La
parole
est
ensuite
donnée
au
public.
Intervention
de
M.
Gérard
BONNEAU
: pourquoi
le
feu
d'artifice
de
la
fête
nationale
sera
t'il
tiré
depuis
un
lieu
privé
et
appartenant
au
diocèse,
à savoir
le
Parc
Bayard
?
Mme
COULON
et
M.
le
Maire
répondent
que
le changement
de
lieu
a été
décidé
pour
des
raisons
de
sécurité,
sur
la demande
des
pompiers.
De
plus,
l'ancien
site,
à proximité
du
plan
d’eau,
sous
les arbres,
ne
permettait
pas
au
public
d’avoir
une
visibilité
suffisante.
Le
Parc
Bayard
est
suffisamment
vaste
et
de
plus,
il
présente
l'avantage
d'offrir
un
point
de
vue
intéressant
depuis
la
place
de
l’église.
M.
BONNEAU
rétorque
que
ce
motif
lié
à
la
sécurité
ne
le
convainc
pas,
et
il
répète
qu’il
n'est
pas
normal
que
ce
feu
d'artifice
de
la
Fête
Nationale,
symbole
républicain,
soit
tiré
depuis
un
tel
lieu.
Il
précise
qu'il
n’y
assistera
pas
pour
sa
part.
Toujours
au
sujet
de
la
manifestation
du
13
juillet,
il
déplore
que
sur
l'affiche
figure
le
mot
«
patriotique
», ayant
une
connotation
politique
d'extrême
droite,
M.
FONEUPT,
en
charge
de
cette
organisation
demande
pourquoi
ce
terme
est
rapproché
du
mouvement
d'extrême
droite. Pour
M.
ETIENNE,
un
patriote
est
une
personne
qui
aime
sa
patrie
et
sa
terre
avec
dévouement,
même
s'itentend
la question
sur
le
parc
Bayard.
Mme
COULON
regrette
de
se
sentir
visée,
n’appartenant
pas
au
Rassemblement
National.
Par
contre,
M.
ETIENNE
souhaîiterait
avoir
des
précisions
sur
le
fonctionnement
du
blog
« Voisins
solidaires
»,
sur
lequel
des
posts
ont
été
retirés.
Îl
semblerait
qu’à
l’origine
du
site
le
nom
de
M.
MEUNIER
soit
mentionné.
M.
MEUNIER
indique
que
le
blog
à
été
créé
pendant
le
COVID,
mais
il
n’en
est
en
aucun
cas
administrateur.
Cette
mention
est
donc
erronée.
3ève
Intervention
de
M.
BONNEAU
:
Que
va
devenir
la
plaque
commémorative
de
l'actuel
groupe
scolaire
Anatole
France,
mentionnant
le
nom
des
anciens
élèves,
disparus
pendant
la guerre
?
H
conviendrait
de
la
réinstaller
dans
la
nouvelle
école.
M.
le
Maire
indique
avoir
proposé
à
l'Association
Pro
Patria
de
la
récupérer.
Cette
plaque
appartient
en
effet
à
l'association
et
à
l’école.
{| serait
donc
judicieux
de
la
laisser
sur
place,
dans
la
mesure
où
elle
a
été
installée
par
l'Association.
Mme
GOURBEYRE
trouve
nécessaire
de
recueillir
la
permission
de
l'Association,
avant
toute
décision.
M.
le
Maire
conclut
en
réaffirmant
que
cette
décision
doit
être
collégiale.