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Procès Verbal - Proces Verbal du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Yvoine.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Page 1 sur 3
Commune de Saint-Yvoine
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 Juin 2023
******************
Date : Vendredi 9 Juin 2023 à la Salle du Conseil Municipal, en Mairie, Commune de Saint-Yvoine, à 18h30.
Date de la Convocation : 2 Juin 2023
Ordre du Jour :
− Approbation du Procès-Verbal de la séance du 31 mars 2023.
− Elections des délégués pour les sénatoriales au scrutin majoritaire
− Questions Diverses :
Liste des membres présents : Nathalie DUTHEIL, Corinne CUBIZOLLES, Thierry DUPOUX, Delphine DURIF, Marie-Pierre GUILLAUME, Mélanie GERARD, Véronique SABRE, Dominique ROUGIER, Philippe BOUDET.
Liste des membres représentés :
Liste des membres absents : Cédric JOVIN, Sébastien FAUGERAS, Régis ESTORGUES, Joffrey BLANC, Jean-Yves DEBITON.
Nom du Président de la séance : Nathalie DUTHEIL.
Nomination du secrétaire de séance : Marie-Pierre GUILLAUME
La séance débute à 18 h 30.
1. DB 2023_31_01 Approbation du procès-verbal de la séance
précédente du 31 Mars 2023.
Après lecture du procès-verbal de la séance précédente, par Nathalie
DUTHEIL.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
• Approuve le procès-verbal de la séance précédente du Conseil Municipal du 31 Mars 2023.
ADOPTE la délibération des membres présents comme suit :
Nombre de Votants : 9
Nombre de Pour : 9
Nombre de Contre : 0
Nombre d’Abstentions : 0 Page 2 sur 3
2. DB 2023_32_02 Election des délégués pour les élections
sénatoriales au scrutin majoritaire.
Vu le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Vu l'instruction n° IOMA2308397J du 30 mars 2023 relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux,
a) Composition du bureau électoral
Madame le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de MM et Mmes Dominique ROUGIER, Thierry DUPOUX, Delphine DURIF et Mélanie GERARD.
La présidence du bureau est assurée par ses soins.
b) Élection des délégués
Les candidatures enregistrées : Nathalie DUTHEIL, Corinne CUBIZOLLES et Véronique SABRE
Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 9
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 9
- majorité absolue : 5
Ont obtenu :
- Madame Véronique SABRE : 9 voix
- Madame Nathalie DUTHEIL : 9 voix
- Madame Corinne CUBIZOLLES : 9 voix
Mmes Véronique SABRE, Nathalie DUTHEIL et Corinne CUBIZOLLES ayant obtenu la majorité absolue sont proclamées élues en qualité de délégués pour les élections sénatoriales.
Les délégués élus au 1er tour ont déclaré accepter leur mandat.
c) Élection des suppléants
Les candidatures enregistrées : Delphine DURIF, Mélanie GERARD et Dominique ROUGIER
Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants : Page 3 sur 3
- nombre de bulletins : 9
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 9
- majorité absolue : 5
Ont obtenu :
- Madame Dominique ROUGIER : 9 voix
- Madame Mélanie GERARD : 9 voix
- Madame Delphine DURIF : 9 voix
Mmes Dominique ROUGIER, Mélanie GERARD et Delphine DURIF ayant obtenu la majorité absolue sont proclamées élues en qualité de suppléantes pour les élections sénatoriales.
Les suppléantes élus au 1er tour ont déclaré accepter leur mandat.
Monsieur Régis ESTORGUES arrive à 18h55.
La séance est levée à 19h.
Le Procès-Verbal est arrêté le (date de la séance suivante) :
Le Maire. Le Secrétaire de Séance.