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Convocation - CM du 18 avril 2024 Convocation
Document publié le Jeudi 18 avril 2024 par la commune de Bar-le-Duc.
Lien du pdf (Convocation - CM du 18 avril 2024 Convocation)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité sociale, Entrepreneuriat et startup,
Bar-le-Duc,
le
8 AVR.
2024
BAR-LE-DUC DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
JMGCG Objet: séance
plénière
Affaire
suivie
par JM.
CLEMENT
Ma
Chère
Collègue,
Mon
Cher
Collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire
connaître
que
le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
plénière
le
jeudi
18
avril
2024
à 18h15,
à
l'Hôtel
de
Ville
de
Bar-le-Duc,
salle
du
Conseil
Municipal.
Ordre
du
Jour
Compte-rendu
des
Décisions
prises
par
le
Maire,
en
vertu
des
délégations
accordées
par
le
Conseil,
conformément
à l’article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales
Informationau Conseil Projets
de
délibération
+
Adoption
des
comptes
de
gestion
2023
°
Adoption
des
comptes
administratifs
2023
°
Affectation
des
résultats
2023
e
Décision
modificative
n’1-
Année
2024
e
Fermeture
dans
le
budget
principal
des
opérations
de
TVA
liées
à la vente
de
terrain
+
Aménagement
de
la
zone
30 - Validation
du
plan
de
financement
+
Acquisitions
diverses
en
application
des
plans
d'alignement
e
Immeuble
4
rue
de
Véel
+
Élaboration
du
plan
guide
d'aménagement
de
la Ville
Haute
- demande
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
+
Régularisation
foncière
- Lieudit
"Tremble
Voleur"
+
Déclassement
d'un
sentier
communal
- Chemin
de
Burledon
+
Acquisition
d'une
parcelle
CE
N°10,
lieudit
"Nauchamp"
- Emplacement
réservé
e
Acquisition
d'une
parcelle
en
quote-part
indivise
°
Campagne
municipale
d'aide
au
ravalement
de
façades
+
Évolution
de
la participation
de
la ville
au
projet
d'aménagement
de
l'îlot de
la
Halle
e
Convention
de
partenariat
avec
la
CCI
Meuse
Haute-Marne
relative
à l'animation
d'une
boutique
à
l'essai
à
Bar-le-Duc
°__
Convention
de
partenariat
2024-2026
pour
l'organisation
du
trophée
de
la Ville
de
Bar-le-Duc
+
Subvention
exceptionnelle
au
Club
Canin
pour
le
championnat
du
monde
en
Italie
+
Valorisation
des
charges
supplétives
2023
e
Festival
RenaissanceS
2024
ADRESSE
POSTALE
:
HOTEL
DE
VILLE
-
12,
Rue
Lapique
-
BP
60559
-
55012
-
BAR-LE-DUC
Cedex
Æ
03.29.79.56.20
-
E-mail
c.gelin@barleduc.fr Renouvellement
2024-2027
de
la
Convention
Globale
Territoriale
avec
la
Caisse
d'Allocation
Familiale Convention
de
partenariat
2023-2024
dans
le
cadre
du
fonds
d'innovation
pédagogique
- Projet
"Notre
Ecole
faisons-la
ensemble"
Végétalisation
de
la
cour
d'école
E.
Laguerre
- Validation
de
l'AVP
Convention
de
partenariat
entre
la
Ville
de
BAR-LE-DUC
et
TRANSDEV
GRAND
EST
relative
à
la
présence
et
à
la
sécurisation
du
réseau
par
la
Police
Municipale
Transformation
de
poste
Ratios
d'avancement
de
grades
Organisation
de
l'exercice
des
fonctions
à temps
partiel
Convention
de
soutien
à
la
réserve
militaire
Convention
de
mise
à disposition
de
personnel
passée
avec
la
Communauté
d'Agglomération
Convention
avec
le
Comité
d'Action
Sociale
Modification
du
règlement
intérieur
du
cimetière
- concession
perpétuelle
et
tarification
RGPD
- Dissolution
anticipée
et
liquidation
amiable
de
la
SPL
GESTION
LOCALE
Mobilier
urbain
- Lancement
d'une
concession
de
services
Affaires
diverses.
Je
vous
prierai
de
bien
vouloir
me
faire
connaître,
dès
réception,
s'il
vous
sera
possible
d'assister
à
cette
réunion,
ou
de
me
transmettre
votre
pouvoir
de
vote.
Je
vous
prie
d'agréer,
Ma
Chère
Collègue,
Mon
Cher
Collègue,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
LE
MAIRE,
Martine JOLY
| |
\
ADRESSE
POSTALE
:
HOTEL
DE
VILLE
-
12,
Rue
Lapique
-
BP
60559
-
55012
-
BAR-LE-DUC
Cedex
Æ
03.29.79.56.20
-
E-mail
c.gelin@barleduc.fr