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Déliberation - 03 conseil dadministration du 14 avril 2025 liste des deliberations
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Déliberation - 03 conseil dadministration du 14 avril 2025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Vieillesse, Démocratie, Budget,
Liste des délibérations affichée et publiée le 17 avril 2025
Liste des délibérations
Soumises au conseil d’administration
Du lundi 14 avril 2025 à 19h00
L’an deux mille-vingt-cinq, le lundi 14 avril 2025, le conseil d’administration, s’est réuni en mairie dans la salle du conseil sur la convocation et sous la présidence de Jean-Yves BALESTAS, vice-président du CCAS.
Date de la convocation : 1er avril 2025.
Présents :
Jean-Yves BALESTAS, Imen DE SMEDT, Yann FILLION, Olivier GAUTIER, Bruno GIARDINO, Jeanne MAURY, Elisabeth NOBLOT, Patricia ODDOUX, Ginette PEVET, Martine PUCEL, Noëlle THAON, Frédéric THOLLON, Monique VINCENT, Agnès WATRIN.
Absents représentés :
Mathieu GERMAIN a donné son pouvoir à Monique VINCENT, Raphaël MOCELLIN a donné son pouvoir à Jean-Yves BALESTAS, Gabrielle NOBLOT a donné son pouvoir à Elisabeth NOBLOT.
Désignation du secrétaire de séance : Emeline ROBIN
Membres en exercice : 17
Membres présents : 14
Délibération n° 2025_013 examinée le 14 avril 2025 :
CCAS de Saint-Marcellin – Budget principal – Approbation du compte financier unique 2024
Monsieur le président ne prend pas part au vote
Adoptée
Pour : 15 contre : 0 abstention : 1
Abstention : Noëlle THAON
Délibération n° 2025_014 examinée le 14 avril 2025 :
CCAS de Saint-Marcellin – Budget principal – Affectation des résultats 2024
Adoptée
Pour : 16 contre : 0 abstention : 1
Abstention : Noëlle THAON
Délibération n° 2025_015 examinée le 14 avril 2025 :
CCAS de Saint-Marcellin – Budget principal – Vote du budget primitif – Exercice 2025
Adoptée
Pour : 16 contre : 0 abstention : 1
Abstention : Noëlle THAON Liste des délibérations affichée et publiée le 17 avril 2025
Délibération n° 2025_016 examinée le 14 avril 2025 :
CCAS de Saint-Marcellin – Budget annexe aides à domicile – Approbation du compte de gestion 2024
Adoptée
Pour : 16 contre : 0 abstention : 1
Abstention : Noëlle THAON
Délibération n° 2025_017 examinée le 14 avril 2025 :
CCAS de Saint-Marcellin – Budget annexe aides à domicile – Approbation du compte administratif 2024
Monsieur le président ne prend pas part au vote
Adoptée
Pour : 15 contre : 0 abstention : 1
Abstention : Noëlle THAON
Délibération n° 2025_018 examinée le 14 avril 2025 :
CCAS de Saint-Marcellin – Budget annexe aides à domicile - Affectation des résultats 2024
Adoptée
Pour : 16 contre : 0 abstention : 1
Abstention : Noëlle THAON
Délibération n° 2025_019 examinée le 14 avril 2025 :
CCAS de Saint-Marcellin – Budget annexe aides à domicile – Vote du budget primitif – Exercice 2025
Adoptée
Pour : 16 contre : 0 abstention : 1
Abstention : Noëlle THAON
Délibération n° 2025_020 examinée le 14 avril 2025 :
CCAS de Saint-Marcellin – Budget annexe foyer-portage - Approbation du compte de gestion 2024
Adoptée
Pour : 16 contre : 0 abstention : 1
Abstention : Noëlle THAON
Délibération n° 2025_021 examinée le 14 avril 2025 :
CCAS de Saint-Marcellin – Budget annexe foyer-portage - Approbation du compte administratif 2024
Monsieur le président ne prend pas part au vote
Adoptée
Pour : 15 contre : 0 abstention : 1
Abstention : Noëlle THAON Liste des délibérations affichée et publiée le 17 avril 2025
Délibération n° 2025_022 examinée le 14 avril 2025 :
CCAS de Saint-Marcellin – Budget annexe foyer-portage - Affectation des résultats 2024
Adoptée
Pour : 16 contre : 0 abstention : 1
Abstention : Noëlle THAON
Délibération n° 2025_023 examinée le 14 avril 2025 :
CCAS de Saint-Marcellin – Budget annexe foyer-portage - Vote du budget primitif – Exercice 2025
Adoptée
Pour : 16 contre : 0 abstention : 1
Abstention : Noëlle THAON
Délibération n° 2025_024 examinée le 14 avril 2025 :
CCAS de Saint-Marcellin – Budget annexe Tiers Lieu Numérique – Approbation du compte financier unique 2024
Monsieur le président ne prend pas part au vote
Adoptée
Pour : 15 contre : 1 abstention : 0
Contre : Noëlle THAON
Délibération n° 2025_025 examinée le 14 avril 2025 :
CCAS de Saint-Marcellin – Budget annexe Tiers Lieu Numérique – Affectation des résultats 2024
Adoptée
Pour : 16 contre : 1 abstention : 0
Contre : Noëlle THAON
Délibération n° 2025_026 examinée le 14 avril 2025 :
CCAS de Saint-Marcellin – Budget annexe Tiers Lieu Numérique – Vote du budget primitif – Exercice 2025
Adoptée
Pour : 15 contre : 1 abstention : 1
Contre : Noëlle THAON
Abstention : Olivier GAUTIER Liste des délibérations affichée et publiée le 17 avril 2025
Délibération n° 2025_027 examinée le 14 avril 2025 :
Attribution des subventions aux associations pour l’année 2025
Les administrateurs du CCAS, qui représentent par ailleurs une association concernée par l’attribution de ces subventions, ne prennent pas part au vote :
ASSOCIATION
Administrateur du
CCAS représentant
l’association
ARIA 38 Elisabeth NOBLOT Noëlle THAON
Croix Rouge Yann FILLON
Passage Elisabeth NOBLOT
Restaurants du Cœur Jeanne MAURY
Secours Catholique
Gabrielle NOBLOT
Secours Populaire
Olivier GAUTIER
Adoptée à l’unanimité par les administrateurs qui participent au vote.
Délibération n° 2025_028 examinée le 14 avril 2025 :
Adhésion au réseau Micro-Folie pour l’année 2025
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025_029 examinée le 14 avril 2025 :
Mandat donné au Centre de Gestion de l’Isère – Négociation de contrats-groupes dans le domaine des prestations sociales en faveur des agents territoriaux
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2025_030 examinée le 14 avril 2025 :
Compte-rendu des décisions prises par monsieur le président sur délégation du conseil d’administration en application de l’article R123-21 du Code de l’action sociale et des familles.
Prend acte