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Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Saint-Marcellin.
Lien du pdf (Déliberation - 04 conseil dadministration du 25 juin 2024 liste des deliberations)
Thèmes du document : Vieillesse, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Liste des délibérations affichée et publiée le 27 juin 2024
Liste des délibérations
Soumises au conseil d’administration
Du Mardi 25 juin 2024 à 19h00
L’an deux mille-vingt-quatre, le mardi 25 juin 2024, le conseil d’administration, s’est réuni en mairie dans la salle du conseil sur la convocation et sous la présidence de Jean-Yves BALESTAS, vice-président du CCAS.
Date de la convocation : 19 juin 2024.
Présents :
Jean-Yves BALESTAS, Imen DE SMEDT, Yann FILLION, Frédéric THOLLON, Jeanne MAURY, Gabrielle NOBLOT, Elisabeth NOBLOT, Patricia ODDOUX, Ginette PEVET, Martine PUCEL, Monique VINCENT, Agnès WATRIN.
Absents :
Olivier GAUTIER, Bruno GIARDINO.
Absents représentés :
Mathieu GERMAIN qui a donné son pouvoir à Monique VINCENT, Raphaël MOCELLIN qui a donné son pouvoir à Jean-Yves BALESTAS, Noëlle THAON qui a donné son pouvoir à Jeanne MAURY.
Désignation du secrétaire de séance : Emeline ROBIN
Membres en exercice : 17
Membres présents : 12
Délibération n° 2024_042 examinée le 25 juin 2024
Renouvellement d’adhésion à la fédération des centres sociaux de l’Isère (FCSI)
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_043 examinée le 25 juin 2024
Approbation de la signature d’une convention de partenariat pour l’aide à l’énergie entre GEG et le CCAS
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_044 examinée le 25 juin 2024
Adoption du règlement intérieur de fonctionnement du service foyer-restaurant et portage de repas
Adoptée
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 1
Abstention : Noëlle THAON Liste des délibérations affichée et publiée le 27 juin 2024
Délibération n° 2024_045 examinée le 25 juin 2024
Instauration du mécénat territorial
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_046 examinée le 25 juin 2024
Modification des tarifs du TLN à compter du 1er juillet 2024
Adoptée
Pour : 14 Contre : 0 Abstention : 1
Abstention : Noëlle THAON
Délibération n° 2024_047 examinée le 25 juin 2024
Budget annexe service aide à domicile – Admission en non-valeur
Adoptée à l’unanimité
Délibération n° 2024_048 examinée le 25 juin 2024
Vote de la décision modificative n°1 du budget annexe du CCAS – Aide à domicile – Exercice 2024
Adoptée
Pour : 14 Contre : 1 Abstention : 0
Contre : Noëlle THAON
Délibération n° 2024_049 examinée le 25 juin 2024
Modification du tableau des effectifs à compter du 1er juin 2024
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Instauration du compte personnel de formation pour les agents communaux
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Délibération n° 2024_051 examinée le 25 juin 2024
Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président sur délégation du Conseil d’Administration en application de l’article R123-21 du code de l’action sociale et des familles.
Prend acte